Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
DTA_1909960_20230523
23 mai 2023
23 mai 2023
28 novembre 2006 relative au système commun de la taxe sur la valeur ajoutée, que l'existence d'un lien direct et immédiat entre une opération particulière en amont et une ou plusieurs opérations en aval
Source officielleACCO
ACCOTEXT000045727905
8 avril 2022
8 avril 2022
Accord d'entreprise relatif a la mise en place d'un régime d'astreinte équipes maintenance et aval four au sein de la société cHAUX ET DOLOMIES DU BOULONNAIS
Source officielleACCO
ACCOTEXT000051402376
13 mars 2025
13 mars 2025
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN RÉGIME D'ASTREINTE EQUIPES MAINTENANCE ET AVAL FOUR AU SEIN DE LA SOCIÉTÉ CHAUX ET DOLOMIES DU BOULONNAIS (C.D.B.)
Source officielleArrêt
JUFI:JUFITEXT000030857475
27 mai 2015
27 mai 2015
Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine-Aval (EPAMSA) - Exercices 2008 à 2011. n° 72381.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY03541_20251223
23 décembre 2025
23 décembre 2025
et du PPRi Drac aval en cours d’élaboration : / Pour les secteurs concernés par les bandes de précautions définies dans le projet de PPRi Drac et par le PPRi Romanche aval, le zonage règlementaire prend
Source officielle2ème Chambre
63be63fa13ef607c90ab67a5
10 janvier 2023
10 janvier 2023
est devenu caduc du fait de l'ouverture de la procédure collective à l'égard de la société Joyaux Perles Gemmes, - dit et jugé que la caducité du protocole de conciliation a entraîné la caducité de l'aval
Source officielle3e chambre civile
6364bbade405357f749eaab2
3 novembre 2022
3 novembre 2022
à la présence de déchets et véhicules sur le terrain appartenant à [R] [Y] [H] ; - condamné [R] [Y] [H] et [E] [O] à faire enlever la terre positionnée tout le long du mur de clôture dans la partie aval
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
DTA_2201544_20240112
12 janvier 2024
12 janvier 2024
du bâtiment implanté sur la parcelle cadastrée section et surplombant le cours d'eau, un seuil en schiste aménagé appelé " seuil aval usine " dont le sommet se situait alors à la côte NGF ; - sur la
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2015:CO00829
29 septembre 2015
29 septembre 2015
1°/ que tout jugement doit être motivé et que le défaut de réponse à conclusions constitue un défaut de motif ; que la banque sollicitait dans ses conclusions le paiement de sa créance relative à l'aval
Source officielleCHAMBRE 3
DTA_2200306_20251231
31 décembre 2025
31 décembre 2025
environnement en ce qu’il devrait prescrire un débit minimal et non un débit minimum biologique ; - il est entaché d’une erreur manifeste d’appréciation en ce qu’il fixe sans justification un débit à l’aval
Source officielle3ème chambre
DTA_2300426_20250425
25 avril 2025
25 avril 2025
Le 8 février 2018, alors qu'il naviguait sur le Rhône en direction d'Arles, le bateau " Octopussy ", qui était chargé de blé alimentaire, a subi, à proximité du point kilométrique 206, une avarie ayant
Source officiellecr
6079a8ae9ba5988459c4e6a5
10 décembre 1974
10 décembre 1974
SOUS-SOL DE FACON A CREER UNE SURFACE PLANE SUR LAQUELLE ONT ETE IMPLANTEES LES NOUVELLES INSTALLATIONS ; QUE DES DESORDRES ETANT APPARUS DANS LE DOMAINE ROUTIER SITUE DANS LA ZONE DES TRAVAUX ET EN AVAL
Source officiellecomm
6079d6829ba5988459c5b9ea
16 décembre 1975
16 décembre 1975
A DONNE SON AVAL, EN 1967, POUR LE COMPTE DE LA SOCIETE X...
Source officiellecomm
6079d34e9ba5988459c58463
18 octobre 1994
18 octobre 1994
crédits accordés à ses sociétaires, a obtenu de la Banque populaire de Lyon (la banque) un crédit pour lequel elle a souscrit un billet à ordre de 1 500 000 francs à échéance du 10 juin 1991 portant l'aval
Source officielleciv2
607941169ba5988459c40391
23 novembre 1972
23 novembre 1972
LA VIDANGE DE SON ETANG, ALIMENTE PAR UNE RIVIERE, D'IMPORTANTES QUANTITES DE VASE SE DEVERSERENT DANS CE COURS D'EAU ET CAUSERENT LA PERTE D'ALEVINS DANS UN ETABLISSEMENT DE PISCICULTURE INSTALLE EN AVAL
Source officielle6 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000007721461
19 février 1988
19 février 1988
départemental et du chemin communal ainsi que par la mise en place, sous ce carrefour, de buses destinées à canaliser les eaux collectées dans le ravin et dont le diamètre est plus fort en amont qu'en aval
Source officielle2 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000007807291
1 février 1993
1 février 1993
Vert-Galant et du préfet des Alpes-Maritimes, l'arrêté du 21 décembre 1987 du maire de Falicon rendant public le plan d'occupation des sols de la commune en tant qu'il classait les terrains situés en aval
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2507031_20250625
25 juin 2025
25 juin 2025
les parapets béton en amont du Pont sur 50 mètres au moins, les déversoirs de l'île aux pêcheurs, la chambre de vannage et le déversoir amont, le drain, la tête amont du drain située au PK 40.815, à l'aval
Source officiellecomm
6137220bcd580146773f9c48
16 novembre 1993
16 novembre 1993
X... a demandé l'annulation de ses derniers aval et nantissement ; Sur le premier moyen, pris en ses deux branches : Attendu que M.
Source officielle3ème chambre
DTA_2200023_20240701
1 juillet 2024
1 juillet 2024
Elle soutient que : - la juridiction administrative est incompétente pour connaître de la demande des requérants tendant au déplacement du support, qui ne dessert que leur propriété à l'aval de la ligne
Source officiellePage 54 sur 851