Codes de loi français

Article Annexe

B 6745 Assistant de service social (La Poste - France Télécom Décret n° 91-101 du 24.01.1991 Tri Centres de tri (1) Décret n° 81-402 du 22.04.1981 Cat.

Article Emplois classés

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 58 > 90

B 6745 Assistant de service social (La Poste-France Télécom Décret n° 91-101 du 24.01.1991 Tri Centres de tri (1) Décret n° 81-402 du 22.04.1981 Cat.

Article 1

(GTIF) IV Vendeur conseiller sport 312t 4 ans Chambre de commerce et d'industrie (CCI) de Pau Béarn - Centre national professionnel des commerces de sport loisirs III Diagnostiqueur technique du bâtiment 232 4 ans ASE 30 - ASE formation III Assistant

Article 1

Niveau Intitulé de la certification Code NSF Durée Organisme délivrant la certification professionnelle V Brancardier 331 3 ans IPSO formations - IPSO facto V Agréeur assistant qualité fruits et légumes 211 221 311 5 ans DELTA sud formation V Agent

Article Annexe 1

TE1C 1 Assistant technique régional tourisme auprès du CCT-SICA, à San Salvador. 14 710 Etats-Unis. S 3 Expert senior santé auprès de la Banque mondiale (département santé-population). 14 710 Etats-Unis.

Article 1

formation automobile (ANFA) IV Employé de vente polyvalent en magasin 312t 5 ans CAFA formations IV Chargé (e) d'accueil de clientèle bancaire 313m 3 ans Centre de formation de la profession bancaire (CFPB) IV Assistant

Article (suite)

Article 33 Situation des adjoints et des assistants des praticiens libéraux conventionnés Le médecin conventionné qui fait appel à un adjoint ou à un assistant dans les conditions définies aux articles R. 4127-88 et L. 4131-2 du code de la santé publique

LEGIARTI000033523341

Chaque Cire bénéficie d'un(e) assistant(e), qu'elle soit mise à disposition par l'ARS ou en situation de position normale d'activité auprès de Santé publique France, si l'intéressé(e) en fait la demande dans un délai de six mois après signature de la

Article 80

pratique des actes en lien avec les travaux menés par l'observatoire de la CCAM défini à l'article 2 de l'annexe 2, -le suivi de la mise en place du médecin traitant de l'enfant, -le suivi et l'évaluation du dispositif d'aide au recrutement d'un assistant

Article Annexe 12

points suivants : Article 3 Ce volet prévoit une aide pérenne à compter du recrutement d'un assistant

Article L312-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 39 > 19

Ils sont également soumis à l'autorisation mentionnée à l'article L. 313-1 et aux dispositions des articles L. 313-13 à L. 313-25, dès lors qu'ils ne relèvent ni des dispositions prévues au titre II du livre IV relatives aux assistants maternels, ni de

Article 52

du produit reçu en 2004 par ce département au titre de la taxe différentielle sur les véhicules à moteur et, d'autre part, de la compensation financière des charges résultant de l'allongement de la durée de la formation initiale obligatoire des assistants

Article 1

Assistante d'ingénieur. Chimiste. Physicien. Analyses biologiques. Contrôle industriel et régulation automatique. Biochimiste. Diététique. Opticien lunetier. Géologue prospecteur. Traitement de l'information.

Article 1

professionnelle aux techniques du spectacle (CFPTS) III Régisseur(euse) plateau/scène 323p 5 ans Association Centre de formation professionnelle aux techniques du spectacle (CFPTS) III Technicien(ne) audiovisuel 323w 3 ans ESRA Bretagne III Assistant

Article Annexe

d'option et d'intégration des agents de droit privé dans la convention collective de l'opérateur France Travail NIVEAUX INDICE ÉLIGIBLE À LA PRIME COEFFICIENT EMPLOI ART. 19.2 EMPLOI REPÈRE Niveau I bis De 292 à 345 170 Agent hautement qualifié Assistant

Article Annexe, art. 25

Il en est de même des assistantes sociales, étant précisé que les fonctions incombant normalement aux assistantes sociales ne peuvent être remplies que par des personnes pourvues des titres exigés par la réglementation en vigueur.

Article Annexe I

Dans les cabinets comptables, les emplois sont dénommés assistant de cabinet ; ils évoluent, après expérience professionnelle, vers les emplois de collaborateur.

Article 1

IV Assistant(e) de dirigeant(e) d'entreprise artisanale (BCCEA). 310 t 5 ans Assemblée permanente des chambres de métiers (APCM). IV Chef de rang 334 t 5 ans MINISTERE DE LA DEFENSE. - ECOLE DES FOURRIERS DE QUERQUEVILLE.

Article Annexe XXXII bis

Les divers techniciens chargés du dépistage, du traitement et des rééducations spécialisées, ainsi que le ou les assistants sociaux du centre, participent à ces réunions qui donnent lieu à compte rendu.