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15 365 résultats pour « Wacker-Gabriel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253caedbd3db21cbdd8c772

Appel

21 mai 2008

21 mai 2008

exécutoire délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 21 MAI 2008 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Marie-Gabrielle

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253ca1fbd3db21cbdd8a1b8

Appel

5 mars 2008

5 mars 2008

Copie exécutoire délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 5 MARS 2008 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Marie-Gabrielle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca2fbd3db21cbdd8a498

Appel

26 mars 2008

26 mars 2008

recours Copie exécutoire délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 26 MARS 2008 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Marie-Gabrielle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca62bd3db21cbdd8ae30

Appel

9 janvier 2008

9 janvier 2008

exécutoire délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 09 JANVIER 2008 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Marie-Gabrielle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb6abd3db21cbdd8d6de

Appel

8 février 2011

8 février 2011

Ils ont eu de ce mariage trois enfants : Thomas, né le 20 mai 1986, Sophie, née le 16 février 1989, Gabriel, né le 27 mars 1992.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd4ebd3db21cbdd92e31

Appel

2 février 2016

2 février 2016

RG N : 15/00396 AFFAIRE : Mme Laurence Gabrielle X... épouse Y... C/ M. Gilbert Y...

Source officielle
CC

soc

61372291cd580146773fe943

Cassation

16 janvier 1996

16 janvier 1996

Gabriel X..., tous deux associés de la société X..., sise au Restaurant "Le Pelican", 56690 Landevant, en cassation d'un même arrêt rendu le 21 avril 1994 par la cour d'appel de Rennes (8ème chambre section

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfcbd3db21cbdd91e98

Appel

15 janvier 2015

15 janvier 2015

Gabriel X... et M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

DTA_2501973_20250428

Administratif

28 avril 2025

28 avril 2025

Gabriel C, né le 20 juin 2021 et scolarisé en petite section au sein de l'école maternelle publique René-Guy Cadou à Tinténiac (35190), s'est vu attribuer, par décision de la commission des droits et de

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2012:C201781

Cassation

15 novembre 2012

15 novembre 2012

Bernard, Gabriel, Robert et Bruno X... et Mmes Roselyne et Marie-Agnès X... ayant fait pratiquer une saisie-attribution, entre les mains de la Banque postale, à l'encontre de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c934bd3db21cbdd878f1

Appel

1 juillet 2005

1 juillet 2005

le 16 Février 1949 à NEUFCHATEAU (88) demeurant Ferme de Marthée - 22 rue de l'Etang Coutin 52290 HUMBECOURT comparant en personne, assisté de Me LARZILLIERE, avocat au barreau de la Meuse Madame Gabrielle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb16bd3db21cbdd8cd1b

Appel

13 novembre 2008

13 novembre 2008

Gabrielle Louise Z... veuve X... Philippe X... C / Pierre A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd31bd3db21cbdd928d1

Appel

21 octobre 2015

21 octobre 2015

Il fait observer que les pièces suivantes 8 à 23 ont été complétées par les mêmes témoins pour impliquer son fils, Gabriel.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2012:C201782

Cassation

15 novembre 2012

15 novembre 2012

Bernard, Gabriel, Robert et Bruno X... et Mmes Roselyne et Marie-Agnès X... ayant fait pratiquer une saisie-attribution, entre les mains de la Caisse d'épargne et de prévoyance Provence-Alpes-Corse, à

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2013:C300126

Cassation

5 février 2013

5 février 2013

Gabriel Y...avaient été rejetés par le tribunal administratif d'Orléans le 28 avril 2011, la cour d'appel, sans être tenue de procéder à des recherches qui ne lui étaient pas demandées ou que sa décision

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd03bd3db21cbdd9203f

Appel

19 février 2015

19 février 2015

Jean Gabriel C... et M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C301009

Cassation

22 novembre 2018

22 novembre 2018

Jean-Gabriel X..., 2°/ Mme Laurence Y..., épouse X..., 3°/ M. S...

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO00048

Cassation

20 janvier 2015

20 janvier 2015

Gabriel, ainsi que tous les salariés de Groupe Arcole, n'étaient pas inscrits sur les listes électorales ; que Monsieur X...

Source officielle
CE

PRESS;GENERAL;ENG

ECLI:CEDH:003-68928-69396

Admin. suprême

7 décembre 1999

7 décembre 1999

Marra fut condamné à sept mois d’emprisonnement, et Mme Gabrielli fut acquittée au bénéfice du doute. Ils interjetèrent appel.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2209683_20250711

Administratif

11 juillet 2025

11 juillet 2025

le 29 décembre 2022, le 30 décembre 2022, le 30 juillet 2023, le 20 octobre 2023, le 19 avril 2024, le 12 septembre 2024 et le 22 avril 2025, le syndicat des copropriétaires de l'immeuble sis 10 rue Gabriel

Source officielle