l'usage auquel il était destiné, de sorte que la responsabilité de la société PFB est engagée" ; qu'elle a ajouté que "les consorts [Z] [M] soutiennent avoir informé la société PFB que le cercueil avait vocation

que ce faisant, le premier président a violé l'article R. 16 B-1 du livre des procédures fiscales ; 2°/ que le grade est distinct de l'emploi ; le grade est le titre qui confère à son titulaire vocation

sollicitait l'indemnisation n'avaient pas été causés par un véhicule terrestre à moteur dont elle aurait été la conductrice et que, partant, l'article R. 421-2, 1°, du code des assurances n'avait pas vocation

une certaine somme correspondant à l'indemnité d'occupation du bien pendant une période comprise entre le 1er janvier 2019 et le 17 août 2020, alors : « 1°/ que la loi du 1er septembre 1948 n'a vocation

que ce faisant, le premier président a violé l'article R. 16 B-1 du livre des procédures fiscales ; 2°/ que le grade est distinct de l'emploi ; le grade est le titre qui confère à son titulaire vocation

satisfont à certaines conditions limitativement énumérées, notamment l'accomplissement d'une durée de services effectifs équivalente à au moins deux ans de services à temps complet dans un tel emploi, ont vocation

X, a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 03 octobre 2016, à la suite du refus opposé par le Président du Syndicat intercommunal à vocation

civile et décennale au titre des années 2021 et 2022 (travaux de maçonnerie), et son attestation d’assurance de responsabilité civile et décennale à la date de la présente assignation et qui aura vocation

satisfait aux critères de respect des valeurs républicaines, d'indépendance et de transparence financière, qui est légalement constituée depuis au moins deux ans et à laquelle les statuts donnent vocation

faisant valoir qu’elle ne couvrait pas le risque durant la période litigieuse, les désordres invoqués étant apparus durant la période de sécheresse de l’été 2022, de sorte que ses garanties n’ont pas vocation

exécution de cet acte, l'actif successoral a été réalisé ; que, le 15 avril 2008, Mme Y... a établi une déclaration successorale modificative, puis a assigné ses cohéritiers pour se voir reconnaître vocation

ni justifié de l'aval du trésorier auquel il aurait été de bon ton de solliciter l'intervention pour procéder à d'éventuels ‘remboursements' dans un tel contexte ; que les statuts du club, dont la vocation

Ouakine Domenge Pujol Thuret Alpini Bucceri Caflers Sauvage ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Grenoble, 8 novembre 2016), que la société Chamrousse investissement a fait construire un immeuble à vocation

Ouakine Domenge Pujol Thuret Alpini Bucceri Caflers Sauvage ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Grenoble, 8 novembre 2016), que la société Chamrousse investissement a fait construire un immeuble à vocation

Ouakine Domenge Pujol Thuret Alpini Bucceri Caflers Sauvage ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Grenoble, 8 novembre 2016), que la société Chamrousse investissement a fait construire un immeuble à vocation

Ouakine Domenge Pujol Thuret Alpini Bucceri Caflers Sauvage ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Grenoble, 8 novembre 2016), que la société Chamrousse investissement a fait construire un immeuble à vocation

Ouakine Domenge Pujol Thuret Alpini Bucceri Caflers Sauvage ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Grenoble, 8 novembre 2016), que la société Chamrousse investissement a fait construire un immeuble à vocation

Ouakine Domenge Pujol Thuret Alpini Bucceri Caflers Sauvage ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Grenoble, 8 novembre 2016), que la société Chamrousse investissement a fait construire un immeuble à vocation