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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de MELUN
ORTA_2207100_20220721
21 juillet 2022
21 juillet 2022
Le président du tribunal administratif de Melun a désigné Mme Vergnaud, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellesoc
6079b2149ba5988459c55a27
8 juillet 1975
8 juillet 1975
QU'IL A ENGAGE POUR UNE DUREE DE QUATRE ANNEES EN QUALITE DE CHEF D'EXPLOI TATION SUR SON DOMAINE DE TAILLAS ET NOTRE-DAME A VERGONS (ALPES DE HAUTE-PROVENCE), AU SALAIRE MENSUEL DE 1 500 FRANCS OUTRE
Source officiellecr
61372678cd58014677425d27
22 mai 2001
22 mai 2001
conseil auront toujours la parole les derniers ; Attendu qu'il résulte des mentions de l'arrêt attaqué qu'aux audiences des débats, après présentation du rapport par le président, ont été entendus Me Vergoz
Source officielle6ème chambre
DTA_2305086_20240424
24 avril 2024
24 avril 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 7 juin 2023, Mme B A, représentée par Me Vergnole, demande au tribunal : 1°) d'annuler pour excès de pouvoir l'arrêté du 14 février 2023 pris
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_24DA01334_20241204
4 décembre 2024
4 décembre 2024
B, représenté par Me Vergnole, demande à la cour : 1°) d'admettre M.
Source officielle3ème Chambre civile
6685a7401d2b47a9d8ce0806
3 juillet 2024
3 juillet 2024
NATURE DE LA DÉCISION : réputée contradictoire, en premier ressort, au fond Grosse délivrée à , la SCP A VIDAL-NAQUET AVOCATS ASSOCIES , la SELARL BENSA & TROIN AVOCATS ASSOCIES , la SELARL VERIGNON
Source officielleMISE EN DELIBERE - CHAMBRE 1
69e239f8cdc6046d47929f78
2 juillet 2025
2 juillet 2025
MONTAUBAN sous le numéro 922 368 170 dont le siège social est [Adresse 4], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, Comparait et plaide par Maître Guilhem VERGNET
Source officielle3ème chambre
DCA_23TL02974_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
laquelle par laquelle le conseil municipal de la commune de Saint-Beauzeil a autorisé le maire à régulariser la cession du chemin rural de la Lère à Rebel entre le Voz et la parcelle A 569 située à Vergnet
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2211676_20230720
20 juillet 2023
20 juillet 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Vergnaud, qui a informé les parties, en application des dispositions de l'article R. 611-7 du code de justice administrative, de
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01379_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Vergnaud, première conseillère, - les conclusions de Mme Cottier, rapporteure publique, - et les observations de Me Pellissier
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01869_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
Le rapport de Mme Vergnaud, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24LY03578_20251030
30 octobre 2025
30 octobre 2025
Le rapport de Mme Vergnaud, première conseillère, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23LY00626_20231110
10 novembre 2023
10 novembre 2023
Le rapport de Mme Vergnaud, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23LY02085_20240430
30 avril 2024
30 avril 2024
Le rapport de Mme Vergnaud, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01404_20231215
15 décembre 2023
15 décembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Vergnaud, première conseillère, - et les conclusions de Mme Cottier, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01965_20231129
29 novembre 2023
29 novembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Vergnaud, première conseillère, - les conclusions de Mme Cottier, rapporteure publique, - et les observations de Me Diaby, représentant
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01998_20231129
29 novembre 2023
29 novembre 2023
Le rapport de Mme Vergnaud, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03489_20251113
13 novembre 2025
13 novembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Vergnaud, première conseillère, - les conclusions de Mme Djebiri, rapporteure publique, - et les observations de Me Champenois
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_25LY01608_20260205
5 février 2026
5 février 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Vergnaud, - et les conclusions de Mme Djebiri, rapporteure publique.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00858_20250619
19 juin 2025
19 juin 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Vergnaud, première conseillère, - et les conclusions de Mme Cottier, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
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