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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2009:0512DEC004490304
12 mai 2009
12 mai 2009
appui de ses arguments, elle fournissait des précédents (en date des 11 décembre 2001, 13 mai 2002 et 4 juin 2003), dans lesquels le délai de prescription commence à courir à compter de la date du tremblement
Source officielleChambre 1
DTA_2302741_20251209
9 décembre 2025
9 décembre 2025
sortie se faisait originellement dans le talus de la route départementale 29, d’autre part, à la reprise dans le réseau, avant rejet dans le milieu naturel, des eaux pluviales d’un lotissement « Au Tremble
Source officielleChambre 1
679aa1a2e9a46d1f5a76915e
9 janvier 2025
9 janvier 2025
En ce qui concerne le document produit par Madame [K] de profession consultante en RH, cette dernière expose que le H est “tremblé”, le D qui monte est “tremblé”.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
653b58ca502b828318c4e2d3
26 octobre 2023
26 octobre 2023
il s'est vu remettre un courrier dans lequel il est fait mention de son attitude, que la lecture de ce courrier a provoqué chez lui un profond malaise avec envie de vomir, des palpitations, des tremblements
Source officielle1ère Chambre A
5fdc3cff33fef260f3613dde
11 décembre 2018
11 décembre 2018
Madame [W], psychographologue, qui conclut que Monsieur [I] [I] a bien rédigé le testament litigieux, malgré les divergences concernant la vitesse, le rythme, la vivacité, la tension du tracé, les tremblements
Source officielle1ère Chambre
616246d1af0a1de0eb1b6618
22 avril 2014
22 avril 2014
Les époux [D] contestent qu'il ait été rédigé en Février 2005 au motif que l'écriture en est tremblée, contrairement à l'écriture habituelle de Madame [X], notamment sur des écrits postérieurs à la date
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2021:C210313
3 juin 2021
3 juin 2021
[P] [H] présentait des troubles de la marche avec perte de sensation du membre inférieur gauche, des tremblements du membre inférieur droit, un périmètre de marche réduit à 5 minutes, une hypoesthésie
Source officielleCour d'Appel
6253cc8abd3db21cbdd906e7
27 mai 2013
27 mai 2013
Cependant, épileptique, elle est très fatigable, souffre de pertes d'équilibre et de tremblements importants qui la pénalisent pour faire sa toilette, pour écrire, ce qu'elle ne peut faire seule.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2016:0308JUD001489505
8 mars 2016
8 mars 2016
Le 5 juin 2003, ils furent interpellés par les gendarmes alors qu’ils collectaient des fonds en faveur des victimes du tremblement de terre, qui eut lieu le 1 er mai 2003 dans le département
Source officielle7éme chambre
DTA_2303183_20250610
10 juin 2025
10 juin 2025
La SAS Carrefour Supply Chain est propriétaire d'un ensemble immobilier sis 8, avenue de la Tremblaie au Plessis-Pâté, qu'elle exploite pour une activité de réception, préparation et répartition de marchandises
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
68e979c63ea43407b912e2fc
10 octobre 2025
10 octobre 2025
Plusieurs accès de larmes au cours de la consultation, la lèvre inférieure tremblante, la voix scandée […] ».
Source officiellesoc
613720accd580146773ed449
2 juin 1988
2 juin 1988
Mohamed A..., demeurant ... (8ème) (Rhône), 30°/ Monsieur Maurice XR..., demeurant ..., 31°/ Monsieur Paul YX..., demeurant ... à Saint-Priest (Rhône), 32°/ Monsieur Guy XU..., demeurant chemin du Tremblet
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2002:0613DEC005295599
13 juin 2002
13 juin 2002
Il tremblait, n’avait pas d’appétit, vomissait et avait des pertes de connaissance.
Source officielle1 / 4 SSR
CETAT:CETATEXT000007758442
18 janvier 1991
18 janvier 1991
retard" sont principalement destinées au traitement des accidents vasculaires cérébraux, de l'artérite des membres inférieurs, des troubles psycho-comportementaux de la sénescence cérébrale et du tremblement
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-219091
13 juillet 2022
13 juillet 2022
communiquée le 13 juillet 2022 OBJET DE L’AFFAIRE La présente requête porte sur le décès du proche des requérants, Selman Kerimoğlu, ensevelis sous les décombres de l’hôtel Bayram lors des tremblements
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
68f2af4de97b8c182997b250
7 octobre 2025
7 octobre 2025
de l’expert consultant que Monsieur [Y] [M], présentait à la date de sa demande : un diabète non insulino dépendant,des lombosciatalgies,se présente en fauteuil roulant,tens 3 fois par jour,des tremblements
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
ORTA_2202230_20230208
8 février 2023
8 février 2023
Elle soutient que son état de santé, qui se dégrade de plus en plus, ne lui permet pas de conduire un véhicule et encore moins de travailler pour cause de tremblements incontrôlables.
Source officiellePS ctx protection soc 3
69cd6c32cdc6046d47c78395
1 avril 2026
1 avril 2026
Elle affirme qu’elle était à cette date et qu’elle demeure victime de tremblements, de troubles de la concentration, de douleurs au niveau des mains et d’une fatigabilité importante.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2011:C300159
1 février 2011
1 février 2011
intervenu trouvait sa cause, au moins partiellement dans des fuites d'eau des réseaux enterrés, c'est sans dénaturation qu'elle a écarté la clause d'exclusion de la police d'assurance concernant "les tremblements
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
69e86166cdc6046d47199ad8
21 avril 2026
21 avril 2026
J'étais tremblante et sous le coup de cette agression qui me semblait disproportionnée.
Source officiellePage 54 sur 116
TREMBLAYE DEMENAGEMENTS 53
23/06/2026
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TREMBLAYE DEMENAGEMENTS 28
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FINANCIERE DU DEMENAGEMENT ET DU MEUBLE TREMBLAYE
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