:0pt; border-bottom:1pt solid #000000; padding-bottom:1pt } .sDF790F1E { margin-top:12pt; margin-bottom:0pt; text-align:center } Note d’information sur la jurisprudence de la Cour 266 Septembre 2022 Thörn

avait été victime d'une crise de panique et d'angoisse, avec de fortes pressions dans la poitrine, des palpitations cardiaques, des difficultés à respirer, une douleur extrêmement violente au niveau du thorax

Le rapport d’autopsie indique qu’ils ont été tués par des tirs de balles dirigées vers la tête et la zone du thorax.

direct des crachats, trois jours consécutifs qui doivent être réalisés au plus vite afin d'liminer une tuberculose bacilifère' ; que son état de santé nécessite au vu de l'examen radiologique de son thorax

[M] [Y] a acquis sur la commune de Romanèches Thorins, lieudit 'Les maisons neuves' un tènement immobilier composé de bâtiments d'habitation et d'exploitation, avec cour, jardin, terres et vignes.

Elle met plusieurs ceintures autour du thorax et du ventre, « pour évacuer les gaz dans mon corps. ».

' Souhaitez-vous porter à la connaissance de l'administration des éléments relatifs à votre éventuel état de vulnérabilité ou à un handicap ' ' l'intéressé a répondu : ' J'ai été ouvert au thorax

Le demandeur verse au débat un compte rendu d’examen radiologique du 9 mars 2022 et un compte rendu d’examens radiologiques du thorax, du rachis cervico-dorso lombaire et du bassin qui constatent notamment

F E (cardiologie), exerçant à l'institut du thorax, service de cardiologie du CHU de Nantes et U1087, boulevard Jacques Monod à Nantes (44093) est désigné en qualité d'expert.

août 2003 et portant sur un traumatisme abdominal-résection pancréatique corporo-caudale ; que cette nouvelle lésion est apparue deux mois après la lésion initiale, dans le même espace corporel -le thorax

Toutefois, il résulte de l'instruction que le requérant a seulement effectué une radiographie du thorax le 29 avril 2019, de sorte que le préjudice allégué, qui pourrait résulter du caractère contraignant

A cet égard, le certificat médical établi par le Dr C atteste que le requérant présente des séquelles physiques (multiples cicatrices sur les membres et le thorax) secondaires à des violences et qu'il

A se prévaut d'une durée de présence de plus de quatre ans en France, de l'occupation d'un emploi saisonnier au sein du Club Med de Val Thorens de décembre 2019 à août 2020, de la conclusion d'un contrat

On m’a conduit dans un hôpital où des radiographies de la tête et du thorax ont été réalisées.

Besides, closed blunt injury on the thorax (two ribs fracture with injury to the lung resulted in a pneumothorax), caused not earlier than 3 weeks prior to 10/07/2011).

à hauteur de la deuxième côte   ; à l’arrière du thorax sur la 6-7 ème torcol une blessure de 0,7 cm résultant d’une douille de balle tirée d’une arme à feu.

Le personnel de la société de surveillance a constaté que ce carton contenait : 2 boîtes de thon, 4 boîtes d'anchois (dont deux sans étiquette) et un flacon de Destop.

A, incarcéré à la maison d'arrêt de Grasse, a comparu devant la commission de discipline de cette maison d'arrêt pour avoir, le 15 août 2018, volé une poche de thon émietté de 1 000 grammes dans l'épicerie