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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Caen
DTA_2202498_20230209
9 février 2023
9 février 2023
Tabourel
Source officielleTribunal Administratif de Caen
DTA_2402292_20250106
6 janvier 2025
6 janvier 2025
Tabourel
Source officielleTribunal Administratif de Caen
DTA_2402616_20250304
4 mars 2025
4 mars 2025
Tabourel
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2303893_20230707
7 juillet 2023
7 juillet 2023
prélèvement, et un courrier d'un chirurgien orthopédique du 22 mars 2023, qui mentionne l'existence d'une gêne à la marche, dans les escaliers et au relevé d'une chaise, et préconise la mise en place d'une talonnette
Source officielle3 / 5 SSR
CETAT:CETATEXT000007659840
12 mai 1978
12 mai 1978
S'ETANT ECOULES LORS DU DEPOUILLEMENT DES SUFFRAGES EXPRIMES LE 13 MARS 1977 DANS LE PREMIER BUREAU DE VOTE DE LA COMMUNE DE NOTRE-DAME-DE-GRAVENCHON TELS QUE BULLETINS LAISSES PAR LES VOTANTS SUR LES TABLETTES
Source officielle.
69f09176cdc6046d47d32ada
28 avril 2026
28 avril 2026
LES FAITS ET LA PROCEDURE Monsieur [H] [O] expose que : Monsieur [H] [O] a cédé à Monsieur [R] [J] un fonds de commerce de « CAFE, BAR, TABLETTERIE, CONFISERIES », sis [Adresse 4] à [Localité 4], ce,
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2018:0515DEC003812209
15 mai 2018
15 mai 2018
Francesco Antonio FRATEIACCI 07/07/1939 Italienne Viterbo Alfonsina INDELICATO 07/05/1931 Italienne Montefiascone (VT) Giovanni SCIOSCI 11/09/1937 Italienne Rome Eugenio TABORRI
Source officielleHSC
68e88b2e3ea43407b9fb9e08
1 octobre 2025
1 octobre 2025
mesure confirme la persistance de troubles avec une risque de mise en danger en lien avec un risque de chute en soulignant « une régression dans un contexte de décompensation thymique – nécessite tablette
Source officielleHSC
68e88b353ea43407b9fba067
2 octobre 2025
2 octobre 2025
mesure confirme la persistance de troubles avec une risque de mise en danger en lien avec un risque de chute en soulignant « une régression dans un contexte de décompensation thymique – nécessite tablette
Source officielleHSC
68e88b763ea43407b9fbb6bb
3 octobre 2025
3 octobre 2025
mesure confirme la persistance de troubles avec une risque de mise en danger en lien avec un risque de chute en soulignant « une régression dans un contexte de décompensation thymique – nécessite tablette
Source officielle3ème Chambre Commerciale
63c79bcada31367c908eb83b
17 janvier 2023
17 janvier 2023
représentant de la société BE4, en signant l'offre, portait de sa main la mention suivante: 'bon pour accord sous réserve du fonctionnement défini dans le contrat cadre qui sera annexé (ALLPLAN/DEVISSOC/TABLETTE
Source officielleRETENTIONS
63b546f0c9018405dfcaad53
3 janvier 2023
3 janvier 2023
Le 27 décembre 2022 X se disant [N] [R] était placé en garde à vue dans une affaire de vol de tablette.
Source officielleJCP LOGEMENT
6696c9ab9a603a692914d181
4 juillet 2024
4 juillet 2024
En ce qui concerne l'engagement de caution, la copie produite laisse penser à une signature électronique ou une signature sur tablette sans que le fichier de preuve associé ne soit produit.
Source officielleCASELAW;CLIN;ENG
ECLI:CEDH:002-902
1 juin 2010
1 juin 2010
In August 2004 he was taken to hospital, where he died after admitting that he had swallowed 60 psychotropic tablets, prescribed by a prison doctor.
Source officielle2ème chambre
DTA_2600996_20260430
30 avril 2026
30 avril 2026
étant valide ; - des bulletins non conformes ont été postés à certains administrés de la commune ; - une procuration régulièrement établie le 12 mars 2026 était manquante ; - la poubelle et la tablette
Source officielle1ère chambre
DTA_2200202_20231205
5 décembre 2023
5 décembre 2023
visioconférence réalisés par la société pour les besoins d'un client ont été fabriqués sur mesure, ces équipements, qui ont été réalisés au regard de plans sommaires et consistent simplement en une tablette
Source officielle3e Section - 3e Chambre
DTA_1922870_20230123
23 janvier 2023
23 janvier 2023
administratif du CMN a conclu, le 13 octobre 2015, avec la société Histovery, un " contrat de co-production et d'exploitation de l'HistoPad Conciergerie ", portant sur la location au public d'une tablette
Source officielle1ère chambre
DTA_2106544_20230105
5 janvier 2023
5 janvier 2023
cet accident de service, Mme B a été placée en arrêt de travail du 27 avril au 10 juillet 2020 pour un problème de paresthésies digitales douloureuses bilatérales accentuées par l'utilisation d'une tablette
Source officielleJuge unique 8
DTA_2400675_20250724
24 juillet 2025
24 juillet 2025
Dans le cas d'une infraction constatée sur un outil dédié, type PDA ou tablette, et ayant fait l'objet du paiement différé d'une amende forfaitaire, la preuve de la délivrance de l'information préalable
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
DTA_2501481_20250516
16 mai 2025
16 mai 2025
- réalisation de maçonnerie - ravalement ; - réalisation de maçonnerie en limite sud de la parcelle ; - bouchement des trous, suite au retrait des poutres et solives ; - réalisation d'une tablette
Source officiellePage 54 sur 139