Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
ECLI:FR:CCASS:2024:SO10923
6 novembre 2024
6 novembre 2024
Sur le rapport de Mme Thomas-Davost, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Poupet & Kacenelenbogen, avocat de M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2024:SO10924
6 novembre 2024
6 novembre 2024
Sur le rapport de Mme Thomas-Davost, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de l'Association de gestion des intérêts des libéraux, de la SARL Thouvenin
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2025:SO10112
29 janvier 2025
29 janvier 2025
Sur le rapport de Mme Thomas-Davost, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2025:SO10532
11 juin 2025
11 juin 2025
Sur le rapport de Mme Thomas-Davost, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol, avocat de M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2025:CR50906
2 septembre 2025
2 septembre 2025
Sur le rapport de Mme Thomas, conseiller, les observations de la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de M. [H] [O], et les conclusions de M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2025:SO10927
13 novembre 2025
13 novembre 2025
Sur le rapport de Mme Thomas-Davost, conseillère référendaire, les observations écrites de la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet, avocat de M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2026:C210421
7 mai 2026
7 mai 2026
pourvoi n° V 24-13.155 contre l'ordonnance de taxe n° RG : 23/03410 rendue le 22 janvier 2024 par le premier président de la cour d'appel de Douai, dans le litige l'opposant à la société Ghestem – Thomas
Source officielleChambre 1-8
6a0ea2d3cdc6046d4766c06b
20 mai 2026
20 mai 2026
D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 1] [Localité 1] Chambre 1-8 N° RG 25/05049 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BOX5T Ordonnance n° 2026 / M120 Madame [F] [A] épouse [H] représentée par Me Thomas
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2014:CO00578
3 juin 2014
3 juin 2014
X... est le concepteur de meubles commercialisés par la société Thomas X...
Source officielleCour d'Appel
6253cbadbd3db21cbdd8dfcf
5 avril 2011
5 avril 2011
C/ MACIF RHONE-ALPES CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE L'AIN COUR D'APPEL DE LYON 8ème chambre ARRET DU 05 Avril 2011 APPELANT : Monsieur Thomas X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd3fbd3db21cbdd92c28
10 décembre 2015
10 décembre 2015
Représenté et assisté sur l'audience par Me Alexandre DAZIN de la SEP LACHAUD LEPANY ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : W06 Monsieur Thomas Elie D... né le 11 juin 1964 à BOULOGNE-BILLANCOURT
Source officielleRéférés Civil
686842ae4965b5d9df32764b
3 juillet 2025
3 juillet 2025
[Adresse 3] [Localité 6] représentée par Me Alexandre MEYRONET, avocat au barreau de GRASSE, avocat plaidant ET : Monsieur [O] [D] né le 07 Février 1991 à [Localité 12] [Adresse 8] [Adresse 4]) [Localité
Source officiellesoc
613721decd580146773f853f
21 septembre 1993
21 septembre 1993
Kessous, avocat général, Mme Ferré, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Bonnet, les observations de Me Foussard, avocat de la société Thomasse, de la SCP Delaporte
Source officielle1re Chambre A
616307fd5a67331bacec3c4d
3 avril 2012
3 avril 2012
, assistée par Me Thomas D'JOURNO, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Pascale KLEIN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Monsieur [P] [G] pris en sa qualité d'héritier de Monsieur [N
Source officielle1ère chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:474403.20231123
23 novembre 2023
23 novembre 2023
Thomas Janicot, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à Maître Ridoux, avocat de la société Raimo Glacier ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:500571.20250612
12 juin 2025
12 juin 2025
Thomas Janicot, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Boré, Salve de Bruneton, Mégret, avocat de la société GBI Promotion ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:500574.20250612
12 juin 2025
12 juin 2025
Thomas Janicot, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Boré, Salve de Bruneton, Mégret, avocat de la société GBI Promotion ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:500512.20250612
12 juin 2025
12 juin 2025
Thomas Janicot, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Boré, Salve de Bruneton, Mégret, avocat de M. C et autres ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 4
69fd7ce4cdc6046d47042f27
7 mai 2026
7 mai 2026
[Adresse 4] [Localité 4] représentée par Me Caroline Losfeld-Pinceel, avocat au barreau de Lille, avocat constitué DÉBATS à l'audience publique du 17 mars 2026 tenue par Cécile Mamelin magistrat
Source officielleCour d'Appel
6253cc79bd3db21cbdd90323
4 mars 2013
4 mars 2013
C/ M. thomas Christopher Abdelkader Y... P-L. P/ E.
Source officiellePage 54 sur 1676