Y..., Z..., A... et B...), qui avaient suivi des enseignements professionnels au sein de l'Ecole d'apprentissage maritime de Nantes à la même époque que celle en litige, avaient bénéficié d'une validation

caractérisait un traitement automatisé de cette donnée ; qu'en se fondant néanmoins sur la circonstance que la vidéo litigieuse ait été enregistrée « dans un lieu public dans lequel la partie civile avait suivi

code de procédure pénale, ces dispositions sont applicables devant la chambre des appels correctionnels ; qu'en vertu de l'article 547 du code de procédure pénale, l'appel des jugements de police est suivi

l'AMF, sans avoir recherché, ainsi qu'elle y était invitée, si les sommes réclamées n'étaient pas excessives au regard du service rendu, la société JR Conseil s'étant contentée d'effectuer un simple suivi

médicaux ont pour finalité de s'assurer du maintien de l'aptitude médicale du salarié au poste de travail occupé et de l'informer sur les conséquences médicales des expositions au poste de travail et du suivi

Elle ajoute qu'ils ont procédé à une interprétation dévoyée du contenu du" suivi de la relation client "qu'elle devait assurer et qu'en tout état de cause, la société Nestadio ne rapporte pas la preuve

N... ne se serait pas trouvé sans surveillance médicale, ni suivi régulier, ni traitement indispensable, dans une situation où il était libre de suivre ou non un traitement, ayant entraîné une instabilité

que les époux [U] avaient localisé le centre de leurs intérêts pécuniaires en France, sans rechercher quelle était leur volonté à la date du mariage et durant la période qui l'avait immédiatement suivi

était, selon les pièces du dossier, seul conseil à pouvoir être destinataire des convocations ; qu'ainsi, elle ne pouvait se borner à indiquer « le juge des libertés et de la détention a très exactement suivi

franchissaient les obstacles de concert pour être tous deux récupérés par les complices ; que cette coaction dans l'évasion avec bris de prison s'est poursuivie encore ensuite puisque Nasser X... a suivi

de vol, encore faut-il que l'auteur de cette appréhension ait agi avec une intention frauduleuse pour que l'infraction puisse lui être imputée ; qu'ainsi Benallou, dont la formation a révélé qu'il a suivi

pathologique conduit à affirmer que son discernement était altéré au temps des faits et qu'il était entravé dans le contrôle de ses actes ; qu'il est estimé difficilement curable et réadaptable, et que son suivi

servi d'intermédiaire entre ses sociétés et les victimes et a tiré profit des escroqueries ainsi réalisées puisqu'il était rémunéré à la commission ; que son comportement au cours des mois qui ont suivi

.. à Paris 75016, a été retournée à l'envoyeur avec la mention " NPAI " (n'habite pas à l'adresse indiquée) suite à une présentation faite le 8 juin 1998 alors que d'autres courriers ont normalement suivi

écrit que son licenciement était motivé par une observation qu'il avait dû lui faire le 2 décembre pour absence de soins corporels et par son abandon de poste le même jour à 13 heures 45, qui a été suivi

mars, alors que, selon le pourvoi, d'une part, l'application de l'article L. 122-12 du Code du travail rend sans portée les licenciements opérés par le premier employeur, dès lors qu'ils se trouvent suivis

Jacky X... à 6 mois d'emprisonnement ; "aux motifs que les faits reprochés au prévenu qui n'en discute pas la matérialité et qui s'analysent en un vol de blousons dans un véhicule en stationnement, suivi

[D] suivi d'un appel reçu de ce dernier à 1 heure 45 signalant qu'il venait d'être victime d'une agression « à 100 mètres du poste » et que M.