était en cours d'immatriculation, a retenu que ces engagements, donnés pour une somme indéterminée, visaient toutes les dettes de ladite société sans aucune précision sur leur nature et leur étendue, sinon

Simon X... C/ Mme Olimpinia Urszula Y... épouse X...

1937   Cinzia CAPARRELLI 1962   Barbara CAPARELLI 1964   Giuliana CAPARELLI 1965   Massimo CAPARRELLI 1967   Antonella CAPARRELLI 1969   Stefano CAPARRELLI 1970   Simona

G] [Q] SA BUREAU D'ETUDES ET DE RECHERCHES POUR L'INDUSTRIE Société SMABTP SOCIETE SOMIBAT SA LYONNAISE DE BANQUE SOCIETE MIDI PLAQUES SERVICES Grosse délivrée le : à : Me Roselyne SIMON-THIBAUD

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 27 septembre 2013), que Simone X... ayant

Simon X...

Mme A... est élève en deuxième année à l’institut de formation en soins infirmiers et d’aides-soignants (IFSI-IFAS) Simone Veil du centre hospitalier Léon Binet.

Sur la responsabilité du centre hospitalier Simone Veil : 3.

Simon Avocat(s) : la SARL Cabinet Rousseau et Tapie Défendeur(s) : M.

PAR L'INTERESSE ET MAINTENUE PAR L'EMPLOYEUR, ELLE EST CONSIDEREE COMME ENTRAINANT LA RUPTURE DU FAIT DE L'EMPLOYEUR ET REGLEE COMME TELLE ; ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE QUE SIMON

[J] [S] ès qualité de directeur général de CHATEAU MIRAVAL Représentant : Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE M.

Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Caen, 18 février 1993), que, le 29 avril 1988, la société Crédimo et la société des Etablissements Simon (la société Simon) ont conclu un contrat de crédit-bail

___________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Simon

SIMON sont rejetées. Article 3 : La présente décision sera notifiée à M.

Une mise en demeure de produire un mémoire en défense a été adressée au centre hospitalier Simone Veil de Vitré le 14 septembre 2023.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant tant sur le pourvoi principal formé par la SCP Fau-Simon géomètres experts et associés et Bet VRD que sur le pourvoi

que Patrick Z... en sa qualité de gérant de la société DOM a importé en vue de leur commercialisation sur le territoire français des enregistrements pirates des artistes Edith Piaf, Françoise Hardy et Simon

également qu'une enquête interne a été menée par l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et qu'un rapport a été établi" ; enfin, de l'audition sur commission rogatoire de Simone