CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

9 426 résultats pour « Senechal »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2010:CO00278

Cassation

9 mars 2010

9 mars 2010

accueilli ; PAR CES MOTIFS : REJETTE le pourvoi ; Condamne la société NSC Florival aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, la condamne à payer à la société Bécheret Thierry Sénéchal

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2200627_20231020

Administratif

20 octobre 2023

20 octobre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 21 janvier 2022 et le 15 mars 2023, Mme A G, représentée par Me Senechal, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté en date

Source officielle
TA

12ème Chambre

DTA_2508913_20260421

Administratif

21 avril 2026

21 avril 2026

Délibéré après l'audience du 26 mars 2026 à laquelle siégeaient : - M. d'Argenson, président, - Mme Sénécal, première conseillère, - Mme Koundio, première conseillère.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

DTA_2501964_20250708

Administratif

8 juillet 2025

8 juillet 2025

La présidente du tribunal administratif de Caen a désigné Mme Sénécal, première conseillère, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

Autres délais-Etrangers-3

DTA_2501966_20250704

Administratif

4 juillet 2025

4 juillet 2025

A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Sénécal, première conseillère. Les parties n'étaient ni présentes ni représentées.

Source officielle
TA

Autres délais-Etrangers-3

DTA_2501983_20250704

Administratif

4 juillet 2025

4 juillet 2025

A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Sénécal. Le préfet du Calvados n'était ni présent ni représenté.

Source officielle
TA

Autres délais-Etrangers-3

DTA_2501991_20250711

Administratif

11 juillet 2025

11 juillet 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique qui s'est tenue le 10 juillet 2025 en présence de Mme Bella, greffière ; - le rapport de Mme Sénécal, magistrate désignée ; - les observations de

Source officielle
TA

12ème Chambre

DTA_2506818_20260409

Administratif

9 avril 2026

9 avril 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Sénécal ; - et les observations de Me De Gressot, substituant Me Griolet, représentant M. A....

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2303406_20240715

Administratif

15 juillet 2024

15 juillet 2024

Délibéré après l'audience du 25 juin 2024, à laquelle siégeaient : - Mme Macaud, présidente, - Mme Sénécal, première conseillère, - Mme Remigy, conseillère.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2302164_20241121

Administratif

21 novembre 2024

21 novembre 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Sénécal, rapporteure, - les conclusions de Mme Remigy, rapporteure publique, - et les observations de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2608470_20260512

Administratif

12 mai 2026

12 mai 2026

Le président du tribunal a désigné Mme Sénécal, première conseillère, en application des dispositions de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2608492_20260512

Administratif

12 mai 2026

12 mai 2026

Le président du tribunal a désigné Mme Sénécal, première conseillère, en application des dispositions de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé.

Source officielle
TA

12ème Chambre

DTA_2212448_20251211

Administratif

11 décembre 2025

11 décembre 2025

Délibéré après l'audience du 13 novembre 2025 à laquelle siégeaient : - M. d'Argenson, président, - Mme Sénécal, première conseillère, - Mme Koundio, première conseillère.

Source officielle
TA

12ème Chambre

DTA_2216941_20260108

Administratif

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Délibéré après l'audience du 11 décembre 2025 à laquelle siégeaient : - M. d'Argenson, président, - Mme Sénécal, première conseillère, - Mme Koundio, première conseillère.

Source officielle
TA

12ème Chambre

DTA_2216943_20251113

Administratif

13 novembre 2025

13 novembre 2025

Délibéré après l’audience du 30 octobre 2025, à laquelle siégeaient : - M. d'Argenson, président, - Mme Sénécal, première conseillère, - Mme Koundio, première conseillère.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2201749_20240205

Administratif

5 février 2024

5 février 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Sénécal, - et les conclusions de Mme B. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2201849_20240126

Administratif

26 janvier 2024

26 janvier 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Sénécal, - et les conclusions de Mme A. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2201896_20230925

Administratif

25 septembre 2023

25 septembre 2023

Délibéré après l'audience du 28 août 2023 à laquelle siégeaient : - Mme Macaud, présidente, - Mme Sénécal, première conseillère, - Mme Créantor, conseillère.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2202772_20240723

Administratif

23 juillet 2024

23 juillet 2024

Délibéré après l'audience du 11 juin 2024, à laquelle siégeaient : - Mme Rouland-Boyer, présidente, - Mme Sénécal, première conseillère, - Mme Remigy, conseillère.

Source officielle
TA

12ème Chambre

DTA_2205637_20251211

Administratif

11 décembre 2025

11 décembre 2025

Délibéré après l'audience du 27 novembre 2025, à laquelle siégeaient : M. d’Argenson, président, Mme Sénécal, première conseillère, Mme Koundio, première conseillère.

Source officielle

Page 54 sur 472

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC1 415 résultats

Journal officiel
Créations

SAMARZIJA, Nadège, Emilie, SAMARZIJA SENECHAL

SIREN 894377449Greffe du Tribunal de Commerce de Créteil

21/07/2026

Voir →

Créations

SENECHAL, Amandine Frédérique

SIREN 106372568Greffe du Tribunal de Commerce de Lille Métropole

12/07/2026

Voir →

Créations

SENECHAL, William, Antoine, André

SIREN 839438678Greffe du Tribunal de Commerce de Narbonne

10/07/2026

Voir →

Créations

SÉNÉCHAL, Didier Michael

SIREN 424832244Greffe du Tribunal de Commerce de la Roche-sur-Yon

26/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SENECHAL SARL

SIREN 319201935Greffe du Tribunal de Commerce de nice

21/06/2026

Voir →