CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 669 résultats pour « Sechaud »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Rennes

DTA_2600497_20260220

Administratif

20 février 2026

20 février 2026

concernant le traitement des matières fécales, elle n’a pas obtenu les informations relatives au cadre réglementaire de références applicable aux sanitaires publics, à l’aménagement d’une dalle étanche de séchage

Source officielle

Page 54 sur 84

← PrécédentSuivant →
TA

CHAMBRE 2

DTA_2301235_20250702

Administratif

2 juillet 2025

2 juillet 2025

devront être réalisées sur remblais (qui seront limités à l'emprise au sol des constructions, éventuellement majorés d'une bande de 3,00 m maximum), ou sur vide sanitaire aéré, vidangeable (facilite le séchage

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2302909_20250627

Administratif

27 juin 2025

27 juin 2025

Des moyens de nettoyage et de séchage ou d'essuyage appropriés, entretenus et changés chaque fois que nécessaire, sont mis à disposition des travailleurs. ".

Source officielle
CA

Sécurité sociale

6031f69685079a2f198ef348

Appel

22 mai 2018

22 mai 2018

Les procédés industriels de séchage de matières organiques par ventilation. 12. L'abattage, le tronçonnage, l'ébranchage mécanique des arbres. 13.

Source officielle
CE

8EME ET 3EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008241094

Admin. suprême

6 mars 2006

6 mars 2006

alors même que cette culture serait purement accessoire, eu égard à l'usage industriel auquel ils sont affectés, ne peuvent être imposés comme chantiers (ex. prés utilisés par les blanchisseurs pour le séchage

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2209623_20250106

Administratif

6 janvier 2025

6 janvier 2025

des murs, qu'il était dépourvu de tout système d'aération et de ventilation, engendrant des odeurs nauséabondes, qu'il était envahi d'insectes volants, qu'il n'était pas équipé de savons, de moyen de séchage

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2302176_20250723

Administratif

23 juillet 2025

23 juillet 2025

. / Des moyens de nettoyage et de séchage ou d'essuyage appropriés sont mis à la disposition des travailleurs. Ils sont entretenus ou changés chaque fois que cela est nécessaire. ".

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

61631f528007cf6451ddcd8c

Appel

8 décembre 2011

8 décembre 2011

Elle a été enregistrée en 1986 afin de désigner : 'appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de séchage, de ventilation ; ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b0bd3db21cbdd8907b

Appel

9 janvier 2007

9 janvier 2007

Philippe X... a occupé successivement les postes d'ouvrier trancheur, puis massicoteur-sécheur, et enfin de magasinier jusqu'au 26 octobre 1999, date à laquelle il a été victime d'un grave accident de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd43bd3db21cbdd92cda

Appel

17 décembre 2015

17 décembre 2015

Par ailleurs, si l'attestation produite établit que Jean X...a mis en garde André Y...sur le temps minimum de séchage de la chape après sa mise en oeuvre, ce qui n'est pas à l'origine du désordre décennal

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccabbd3db21cbdd90e45

Appel

19 décembre 2013

19 décembre 2013

La dalle (à la charge du maître d'ouvrage) a été terminée fin janvier 2009, il fallait environ deux mois de séchage.

Source officielle
CAA

9ème Chambre

DCA_21PA01489_20220816

Admin. Appel

16 août 2022

16 août 2022

d'une équation permettant, compte tenu des résultats connus à certaines températures, d'extrapoler des résultats ne pouvant être expérimentés en réel, pour le projet de piles, à l'intervention sur le séchage

Source officielle
TA

Chambre 3

DTA_2203311_20250506

Administratif

6 mai 2025

6 mai 2025

Des moyens de nettoyage et de séchage ou d'essuyage appropriés sont mis à la disposition des travailleurs. Ils sont entretenus ou changés chaque fois que cela est nécessaire. ".

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2116306_20250506

Administratif

6 mai 2025

6 mai 2025

D'une part, il résulte de l'instruction que la SCA Limagrain exerce au profit de ses membres coopérateurs une activité de collecte, nettoyage, séchage, calibrage, effeuillage et ensachage des grains de

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2100639_20230704

Administratif

4 juillet 2023

4 juillet 2023

annexes à de tels bâtiments s'entendent, en vertu dudit arrêté, de " toute structure annexe, notamment les bâtiments de stockage de paille et de fourrage, les silos, les installations de stockage, de séchage

Source officielle
TJ

Deuxième Chambre

68e40e6c681ed727f2a48489

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Courriel 6]>, [B] [D] <[Courriel 10]> CCi: "[Courriel 13]“ <[Courriel 12]> « Bonjour Ci joint la liste des articles brodés, propriété de The Networkers A ce jour ne nous a été restitué qu une seule Sechante

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 4

69d89d9acdc6046d47bcc127

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

exécuter les travaux préconisés par l'expert judiciaire au titre de la reprise des désordres d'humidité en pied de façade NE de l'immeub1e situé [Adresse 4], à [Localité 2] : Injection de MSC + Après séchage

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

6346593cc024d1adffef7550

Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

le plan physique que psychologique avec le poste de travail proposé sur le site de [Localité 4] consistant au déplacement de palettes à l'aide d'un transpalette manuel avec réalisation du nettoyage, séchage

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO00701

Cassation

13 octobre 2021

13 octobre 2021

calculés en saccharose, en retenant leur teneur en matière sèche, celle-ci étant déterminée d'après la densité de la solution diluée dans la proportion de poids de 1 à 1 et, pour les produits solides, par séchage

Source officielle
TA

1 ère Chambre

DTA_2304065_20260324

Administratif

24 mars 2026

24 mars 2026

immobilisation libellé « ETN terrassement process » pour le montant de 498 636,35 euros, il résulte de l’instruction qu’il se rapporte à l’installation d’un faux-sol sur lesquels reposent les appareils de séchage

Source officielle