Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE 8 SECTION 3
67ef6e2247c7caf29d4c4f8d
3 avril 2025
3 avril 2025
nationalité Française [Adresse 6] [Localité 16] Madame [U] [Y] épouse [R] née le [Date naissance 3] 1964 à [Localité 9] - de nationalité Française [Adresse 6] [Localité 16] Représentés par Me Rodolphe
Source officielle1ère Chambre civile
660e43040740db0008fa920f
3 avril 2024
3 avril 2024
2] [Localité 5] Représentée par Me Marie-Brigitte ALDAMA, avocat au barreau de SAINT-QUENTIN Plaidant par Me Marie-Charlotte CAPARROS substituant Me Ghizlaine BOUKIOUDI de la seleurl cabinet Rodolphe
Source officielleChambre sociale
65a0eac05bbe450008b2cdc4
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Rodolphe UGUEN-LAITHIER, Conseiller, Katherine DIJOUX-GONTHIER
Source officielleChambre commerciale
65a7809b8121050008662d15
16 janvier 2024
16 janvier 2024
social [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Emily APOLLIS de la SCP GILLES ARGELLIES, EMILY APOLLIS - AVOCATS ASSOCIES, avocat postulant, du barreau de MONTPELLIER, Représentée par Me Rodolphe
Source officielleService des référés
65c3d9bac432ce7d11a6faf8
1 février 2024
1 février 2024
VILLE DE [Localité 47], Section de l’Assainissement de [Localité 47] (SAP) [Adresse 18] [Localité 27] non comparante La MONNAIE DE [Localité 47] [Adresse 7] [Localité 28] représentée par Maître Rodolphe
Source officielleChambre 1
DTA_2301286_20231219
19 décembre 2023
19 décembre 2023
de la Haie Griselle s'implante sur l'emprise d'une zone humide située sur la partie ouest de ces parcelles et recensée par l'inventaire des zones humides finalisé en février 2021 par la société " Rodolphe
Source officielle5ème chambre
DTA_2301706_20230919
19 septembre 2023
19 septembre 2023
Rodolphe Féral, président, Mme Anne Bartnicki, première conseillère, M. Grégoire Thivolle, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 septembre 2023.
Source officielle5ème chambre
DTA_2306809_20231121
21 novembre 2023
21 novembre 2023
Rodolphe Féral, président, Mme Anne Bartnicki, première conseillère, M. Grégoire Thivolle, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 21 novembre 2023.
Source officielle5ème chambre
DTA_2304690_20231003
3 octobre 2023
3 octobre 2023
Rodolphe Féral, président, Mme Anne Bartnicki, première conseillère, M. Grégoire Thivolle, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 3 octobre 2023.
Source officielle5ème chambre
DTA_2304702_20231017
17 octobre 2023
17 octobre 2023
Rodolphe Féral, président, Mme Anne Bartnicki, première conseillère, M. Grégoire Thivolle, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 17 octobre 2023.
Source officielle5ème chambre
DTA_2305014_20230919
19 septembre 2023
19 septembre 2023
Rodolphe Féral, président, Mme Anne Bartnicki, première conseillère et M. Grégoire Thivolle, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 septembre 2023.
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
5fca8f124152108205a3a698
9 septembre 2020
9 septembre 2020
représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me François TEYTAUD de l'AARPI TEYTAUD-SALEH, avocat au barreau de PARIS, toque : J125 Ayant pour avocat plaidant : Me Rodolphe
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2017:C101303
13 décembre 2017
13 décembre 2017
Rodolphe Y..., domicilié [...] , défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les trois moyens de cassation annexés au présent arrêt ; Vu la
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2018:CO10259
24 mai 2018
24 mai 2018
Rodolphe X..., domicilié [...] , 3°/ Mme Claude X..., épouse Y..., domiciliée [...] , contre l'arrêt rendu le 18 octobre 2016 par la cour d'appel de Lyon (1re chambre civile B), dans le litige les opposant
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C110495
5 septembre 2018
5 septembre 2018
et administrer ses biens et sa personne et d'avoir maintenu la suppression de son droit de vote ; En statuant en présence de « monsieur Frédéric X..., comparant (courrier de maître Cavallaro, (SCP Rodolphe
Source officielle1ère Chambre
616389a9a5395b851a399e05
25 janvier 2011
25 janvier 2011
agissant poursuites et diligences en la personne de son représentant légal en exercice [Adresse 3] [Localité 4] représentée par la SCP DE GINESTET / DUALE / LIGNEY, avoués à la Cour assistée de Me RODOLPHE
Source officielleCour d'Appel
6253c958bd3db21cbdd8804c
21 février 2006
21 février 2006
Arrêt prononcé et signé par Madame Colette SANT, présidente, et signé par Monsieur Rodolphe GUIBERT, greffier placé présent lors du prononcé Le GREFFIER, La PRÉSIDENTE,
Source officielleCour d'Appel
6253cd2abd3db21cbdd9275a
24 septembre 2015
24 septembre 2015
Représentée par Me François TEYTAUD, avocat au barreau de PARIS, toque : J125 Assistée sur l'audience par Me Rodolphe PERRIER, avocat au barreau de PARIS, toque : P0166 COMPOSITION DE LA
Source officielleCour d'Appel
6253cd38bd3db21cbdd92a44
21 septembre 2015
21 septembre 2015
Ayant pour avocat Me FAIVRE, 1 B Place Jules ferry-56102 LORIENT CEDEX A...Rodolphe ...
Source officielleCour d'Appel
6253cd9dbd3db21cbdd93e2b
1 décembre 2017
1 décembre 2017
Numéro d'inscription au répertoire général : 16/ 03926 Décision déférée à la Cour : Jugement du 14 Janvier 2016- Tribunal de Grande Instance de Paris-RG no 14/ 14809 APPELANTS Monsieur Rodolphe
Source officiellePage 54 sur 90