passager, il ne savait pas qu'une bagarre allait éclater à l'initiative de ce dernier, qu'il est descendu tardivement de sa voiture pour tenter de séparer les intervenants et a presque immédiatement été poignardé

d'arrêt", l'arrêt attaqué a, par lui-même, caractérisé une infraction aux articles 20 et 32 du décret du 18 avril 1939 qui prohibent le port des armes de la 6ème catégorie, parmi lesquelles figurent les poignards

C/ Association TUTELAIRE DU PONANT M. Patrick Z... M. Patrick Y...

AGENCEMENT TOUS COMMERCES ET PARTICULIERS SIGLE : ATCP [Adresse 7] [Localité 2] Représentée par Me Julie FAGE de la SCP AVOCATS DU PONANT, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de BREST

Vu la procédure suivante : La SCI Les II C, l'EURL Le Ponant et Mme B...A...ont demandé au juge des référés du tribunal administratif de Toulon d'ordonner, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code

ASSOCIATION TUTELAIRE DU PONANT Mme Véronique Z... Mme Gwenaëlle Z...

par ordonnance du 4 juillet 2011, le juge des tutelles du tribunal d'instance de Quimper a déchargé Mme X... de ses fonctions de tutrice de sa fille Mme Y... et a désigné l'association tutélaire du Ponant

SUR LE MOYEN UNIQUE : VU LES ARTICLES L. 283 B ET L. 289 DU CODE DE LA SECURITE SOCIALE : ATTENDU QUE MASSON, AYANT INTERROMPU SON TRAVAIL DU 21 AU 31 JANVIER 1977 A LA SUITE D'UNE FRACTURE DU POIGNET

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE M X..., AJUSTEUR AU SERVICE DES FORGES DE GUEUGNON A FAIT LE 21 MARS 1977 UNE DECLARATION DE MALADIE PROFESSIONNELLE POUR UNE ARTHROSE DU POIGNET QUI AURAIT ETE PROVOQUEE

déclarer Christian X... coupable du délit de coups ou violences volontaires sur la personne de Jeanne-Marie Y..., l'arrêt attaqué relève qu'il résulte de l'enquête et des débats que celle-ci, saisie au poignet

médicolégal et l’autre de l’hôpital Numune d’Istanbul, reprenaient les indications du rapport du 19   décembre 2002 et mentionnaient en outre la présence de lacérations superficielles sur les deux poignets

Alors qu'elle dansait, vers 23 heures, effectuant un simple pas de madison, Mme Y...chutait et en tentant d'amortir sa chute se blessait au poignet.

Il considère que son accident du travail lui a occasionné une fracture du poignet, alors qu'il était maçon intérimaire et ajoute qu'il est depuis titulaire d'une pension d'invalidité catégorie 2 et inapte

[P] [S], né le 9 novembre 1983, a été victime d'un accident du travail qui lui a causé une fracture du poignet et a conduit à ce qu'il soit placé sous antidépresseur.

pas de liens de causalité direct et certain entre l’accident du travail du 27 février 2018 et les troubles invoqués le 9 septembre 2019 ; le traumatisme du 27 février est un traumatisme du choc du poignet

[R] [O], qui souffre d'une ténosynovite persistante modérée du poignet droit, présente des limitations des amplitudes du poignet justifiant de retenir, pour un membre dominant, un taux d’incapacité de

[H] [M], né le 05 juin 1977, exerçant la profession de docker au moment des faits, en rentrant dans un bureau, s’est embronché en se rattrapant sur son poignet droit.

société [11] a établi une déclaration d’accident du travail faisant état d’un accident survenu le 29 septembre 2020 en ces termes « en effectuant sa prestation, Mme [P] [T] aurait ressenti une douleur au poignet