Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre civile - HSC
65375f54974d258318454fd1
23 octobre 2023
23 octobre 2023
Monsieur [Z] [Y] C/ CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE Charles PERRENS pris en la personne de son directeur, PREFECTURE DE LA GIRONDE -------------------------- N° RG 23/04610 - N° Portalis DBVJ-V-B7H-NOVK
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2510145_20251020
20 octobre 2025
20 octobre 2025
C..., représentée par la SARL novas avocats, agissant par Me Combes, demande au juge des référés sur le fondement de l’article L. 521-1 du code de justice administrative : de suspendre l’exécution de
Source officielle1re Section - 2e Chambre
DTA_2528421_20260210
10 février 2026
10 février 2026
A..., ressortissante brésilienne née le 6 mai 1984 à Nova Russas est entrée sur le territoire français le 4 novembre 2016.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2601914_20260316
16 mars 2026
16 mars 2026
A..., représenté par SARL Novas Avocats, agissant par Me Combes, demande au juge des référés sur le fondement de l’article L. 521-1 du code de justice administrative : de lui accorder, à titre provisoire
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2601994_20260316
16 mars 2026
16 mars 2026
A..., représenté par la SARL Novas Avocats, agissant par Me Combes, demande au juge des référés sur le fondement de l’article L. 521-1 du code de justice administrative : de suspendre l’exécution de la
Source officielle4ème Chambre
DTA_2307771_20240425
25 avril 2024
25 avril 2024
En revanche, en ce qui concerne les années 2021 et 2022, ni le devis non signé par l'entreprise indienne " Maple Nova Solutions ", ni les documents présentés comme des factures émises à cette dernière
Source officielle9ème Chambre
DTA_2505273_20260327
27 mars 2026
27 mars 2026
activité d’un prestataire de formation, établi le 12 février 2025 par la direction régionale et interdépartementale de l’économie, de l’emploi, du travail et des solidarités, que l’établissement Schola Nova
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
60325974fc98a68ebed34d80
21 février 2018
21 février 2018
« dispaching des DI, le pilotage et la saisie des RI, la maintenance préventive et curative, sur site, des équipements du CAB, le pilotage opérationnel, la gestion des agences, la saisie des RI dans NOVA
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_20MA03849_20230227
27 février 2023
27 février 2023
La société Terra Nova a été déclarée attributaire du marché.
Source officielle7ème - 2ème chambres réunies
CETAT:CETATEXT000038679156
24 juin 2019
24 juin 2019
En deuxième lieu, en estimant que la substitution du navire le " Bithia " au navire " Nova Star " faite par la société La Méridionale après la date limite de dépôt des offres pour l'attribution du lot
Source officielle7ème Chambre
DTA_2207316_20230317
17 mars 2023
17 mars 2023
B A, représenté par la SARL Novas Avocats, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 12 septembre 2022 par lequel la préfète de la Drôme a refusé de lui délivrer un titre de séjour, lui a fait
Source officielleCour d'Appel
6253cb30bd3db21cbdd8d0b1
2 avril 2009
2 avril 2009
Manuel X... ... 69100 VILLEURBANNE né le 15 novembre 1961 à IGREJA NOVA (PORTUGAL) représenté par la SCP DUTRIEVOZ, avoués à la Cour assisté de Me Yannick FRANCIA, avocat au barreau de LYON
Source officielle1ère Chambre
DTA_2020712_20230411
11 avril 2023
11 avril 2023
Le 25 février 2013, le maire d'Eaunes a délivré à la société Terra Nova Promotion un permis de construire une maison individuelle.
Source officielle7ème chambre
DCA_22PA01577_20240110
10 janvier 2024
10 janvier 2024
stipulations, ni les principes énoncés par l'arrêt de la Cour européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales n° 69436/10 du 1er mars 2016, " Brito Ferrinho Bexiga Villa Nova
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2003:0708DEC004807499
8 juillet 2003
8 juillet 2003
La deuxième procédure Par ailleurs, le 25 septembre 1999, le requérant entama une procédure devant le tribunal administratif de Ljubljana, département de Nova Gorica, afin de se plaindre de la durée de
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2306365_20231020
20 octobre 2023
20 octobre 2023
l'égard de militaires ou de civils, y compris vulnérables comme des femmes, des enfants ou des personnes âgées, tel ayant été notamment le cas à l'occasion du festival de musique électronique Tribe of Nova
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2403137_20240529
29 mai 2024
29 mai 2024
l'Etat une carence en matière d'hébergement dès lors que l'intéressé a fait l'objet d'un avis favorable en date du 25 mars 2024 de la commission pour une place en service LAM au sein de la structure OGFA-NOVAE
Source officiellePRESS;CHAMBERJUDGMENTS;ENG
ECLI:CEDH:003-68274-68742
8 février 2000
8 février 2000
On 5 June 1992 the trial started before the Nova Gorica District Court (“the District Court”). The case was adjourned. On 28 August 1992 the District Court held a hearing.
Source officiellePRESS;GENERAL;ENG
ECLI:CEDH:003-497049-498351
14 février 2002
14 février 2002
Portugal (n° 45566/99) Règlement amiable Laurindo Trindade Amaral de Sousa est un ressortissant portugais né en 1966 et résidant à Vila Nova de Gaia (Portugal).
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2024:CO00721
27 novembre 2024
27 novembre 2024
Pour confirmer l'ordonnance ayant déclaré irrecevables, comme prescrites, les demandes de Mme [X] et de la société Nova conseils M, l'arrêt relève que ces dernières demandent la nullité d'un acte passé
Source officiellePage 54 sur 86