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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
DTA_2505088_20251210
10 décembre 2025
10 décembre 2025
ressort des pièces du dossier, composé d’attestations notamment de la mère des enfants et d’autres de membres de la famille du requérant, corroborées par de multiples factures d’achats de produits pour nourrisson
Source officielleJuge des référés
CETAT:CETATEXT000018006385
7 mai 2007
7 mai 2007
n'exclut pas de la pratique des ostéopathes les manipulations crâniennes et viscérales ; qu'en effet, les restrictions d'actes prévues audit décret ne concernent que les manipulations effectuées sur des nourrissons
Source officielleJuge des référés
CETAT:CETATEXT000018006386
9 mai 2007
9 mai 2007
n'exclut pas de la pratique des ostéopathes les manipulations crâniennes et viscérales ; qu'en effet, les restrictions d'actes prévues audit décret ne concernent que les manipulations effectuées sur des nourrissons
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2214024_20221115
15 novembre 2022
15 novembre 2022
Il n'est pas par ailleurs pas sérieusement contesté que Mme F se trouve dépourvue de toute aide matérielle et placée dans une situation de précarité matérielle alors qu'elle est accompagnée d'un nourrisson
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2204567_20221012
12 octobre 2022
12 octobre 2022
a été très compliquée pour elle et son époux, sa petite fille qui était nourrie exclusivement au lait maternel a dû être sevrée du jour au lendemain et elle a dû être aidée pour s'occuper de son nourrisson
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
DTA_2302327_20230821
21 août 2023
21 août 2023
égard, Mme B C fait valoir qu'elle se trouve dans une situation de particulière vulnérabilité dès lors qu'elle souffre de stress post-traumatique, qu'elle est mère de trois jeunes enfants dont un nourrisson
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2300654_20230817
17 août 2023
17 août 2023
Un bordereau de livraison indique une commande de matériel pour nourrisson le 12 décembre 2022 portant une adresse aux noms des parents. Dans ces conditions, en obligeant M.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2600531_20260128
28 janvier 2026
28 janvier 2026
l’article L. 521-2 du code de justice administrative doit être regardée comme satisfaite, eu égard à la situation des requérants et de leurs enfants en très bas âge et de la situation médicale du nourrisson
Source officielleCour d'Appel
6253cd40bd3db21cbdd92c5b
14 décembre 2015
14 décembre 2015
pourtant âgés seulement de 4 et 6 ans sans en demander la résidence lors de l'ordonnance de non conciliation en mars 2012 ; que lors de la naissance de la petite Léa en mars 2013, alors qu'elle était nourrisson
Source officielle3ème chambre
DCA_23TL02449_20250716
16 juillet 2025
16 juillet 2025
Même s'il a régulièrement accompagné son enfant aux consultations médicales dédiées aux nourrissons, il ressort toutefois des pièces du dossier que M.
Source officielle6ème Chambre
DCA_23PA05205_20250520
20 mai 2025
20 mai 2025
de violence sur un mineur de 15 ans suivie d'incapacité supérieure à 8 jours, en l'occurrence pour avoir, au cours du mois de janvier 2017, secoué de manière violente, au moins à deux reprises, un nourrisson
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX00740_20241219
19 décembre 2024
19 décembre 2024
Puis, par une ordonnance du 8 janvier 2020, le procureur de la République près le tribunal judicaire A a, dans le cadre d'une mesure de protection en urgence, confié le placement provisoire du nourrisson
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22NC00670_20221020
20 octobre 2022
20 octobre 2022
B produit la copie de plusieurs factures d'achats de nourriture et matériel pour nourrisson datées de juin 2020 à mars 2021, ainsi que la preuve de deux virements datés des 12 mars et 20 avril 2021 à destination
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_22DA01471_20230919
19 septembre 2023
19 septembre 2023
A produit des tickets de caisse datés du 2 mai 2022, émis lors de l'achat de vêtements pour nourrisson et de matériel de puériculture.
Source officielleCHAMBRE 3
DTA_2201792_20250702
2 juillet 2025
2 juillet 2025
permettant pas à l'enfant d'avoir un espace de sommeil dédié tandis que ce lit, en raison de la présence d'un matelas supplémentaire et d'un oreiller, est décrit comme une source de danger pour un nourrisson
Source officielle4ème Chambre
DTA_2205989_20221201
1 décembre 2022
1 décembre 2022
Si la requérante a donné naissance à un enfant lors de sa détention, alors qu'elle n'établit ni n'allègue qu'elle serait dans l'impossibilité d'emmener son nourrisson avec elle, le moyen tiré de la méconnaissance
Source officielle8ème chambre
DTA_2008111_20230306
6 mars 2023
6 mars 2023
Mme B est née par césarienne le 2 juillet 2000 et a dû être intubée et placée sous ventilation assistée car elle présentait une détresse respiratoire du nourrisson.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2001120_20221230
30 décembre 2022
30 décembre 2022
Par une ordonnance du 8 janvier 2020, le procureur de la République près le tribunal judicaire d'Auch a confié le placement provisoire du nourrisson au département du Gers dans l'attente de l'intervention
Source officielle6e Section - 1re Chambre
DTA_2400802_20260320
20 mars 2026
20 mars 2026
Nourisson, premier conseiller, M. Buron, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 20 mars 2026. Le rapporteur, S.
Source officielle6e Section - 1re Chambre
DTA_2324292_20251024
24 octobre 2025
24 octobre 2025
Nourisson, premier conseiller, Mme de Schotten première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 24 octobre 2025.
Source officiellePage 54 sur 92
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OUTILLAGE ELBE SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE AU CAPITAL DE 509 908,50 € SIEGE SOCIAL : ZA CHALAIN D’UZORE – RD 8 - 42600 CHALAIN D’UZORE 331 456 210 RCS SAINT-ETIENNE SIRET 331 456 210 00029 NOURRISON PRODUCTION SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE AU CAPITAL DE 350 000 € SIEGE SOCIAL : ZA CHALAIN D’UZORE – LES BUISSONNEES - RD 8 - 42600 CHALAIN D’UZORE 878 554 435 210 RCS SAINT-ETIENNE SIRET 878 554 435 00015 AVIS DE PROJET DE FUSION 1 - Fusion par voie d'absorption par la Société OUTILLAGE ELBE de
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