Axel, contre l'arrêt de la cour d'appel de NANCY, chambre correctionnelle, en date du 13 mai 2004, qui, pour non-représentation d'enfant, l'a condamné à 1 500 euros d'amende et a prononcé sur les intérêts

Nancy DÉFENDERESSE A LA REQUETE : S.A.S.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nancy, 10 novembre 2004), que M.

divorcée [A], domiciliée [Adresse 5], 3°/ Mme [U] [R], épouse [E], domiciliée [Adresse 1], ont formé le pourvoi n° Q 21-11.413 contre l'arrêt rendu le 21 septembre 2020 par la cour d'appel de Nancy

[C] devant le juge de l'exécution du tribunal judiciaire de Nancy afin d'obtenir l'annulation de la saisie-attribution. M.

Gilbert X..., demeurant 10330 Chavanges, en cassation d'un arrêt rendu le 17 décembre 1998 par la cour d'appel de Nancy (Chambre des baux ruraux), au profit : 1 / de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nancy, 2 mars 2005), que M.

Manuel D..., 2°/ Mme Lysiane X... épouse D..., domiciliés tous deux [...]                                    , contre l'arrêt rendu le 7 mars 2016 par la cour d'appel de Nancy (1re chambre civile),

CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 16 SEPTEMBRE 2020 L'association Epicentre, dont le siège est [...] , a formé le pourvoi n° W 18-25.943 contre l'arrêt rendu le 26 septembre 2018 par la cour d'appel de Nancy

_________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, DU 13 MAI 2020 Le procureur général près la cour d'appel de Nancy

B..., épouse X..., domiciliés tous deux [...], contre l'arrêt rendu le 25 juin 2018 par la cour d'appel de Nancy (1re chambre civile), dans le litige les opposant à Mme H...

rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Francelot, société par actions simplifiée, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 29 janvier 2018 par la cour d'appel de Nancy

Statuant sur le pourvoi formé par la société Patrick Roussel, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 1], contre l'arrêt rendu le 7 janvier 2015 par la cour d'appel de Nancy

[A] [O], contre l'arrêt rendu le 8 avril 2015 par la cour d'appel de Nancy (5e chambre commerciale), dans le litige l'opposant à la société Diac, société anonyme, dont le siège est [Adresse

Statuant sur le pourvoi formé par la fondation Saint-Jean, dont le siège est [Adresse 1], ayant un établissement dénommé Home Saint-Jean, contre l'arrêt rendu le 23 mai 2014 par la cour d'appel de Nancy

H..., née X..., décédée, a formé le pourvoi n° Q 19-15.936 contre l'arrêt rendu le 26 mars 2019 par la cour d'appel de Nancy (1re chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à M. S...

d'assurance maladie de Meurthe-et-Moselle, dont le siège est 9 boulevard Joffre, 54047 Nancy cedex, défenderesse à la cassation.

[U] [E], demeurant [Adresse 1], a formé le pourvoi n° H 20-12.920 contre l'arrêt rendu le 28 novembre 2018 par la cour d'appel de Nancy (chambre sociale, section 1), dans le litige l'opposant à la société