Elie A..., conseil juridique devenu avocat, était responsable de la perte du bail, la société l'Escale du Sud l'a assigné en paiement de dommages-intérêts ; que Marc Elie A... a appelé en garantie

Yves, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de GRENOBLE, en date du 17 novembre 2000, qui, dans l'information suivie contre Jean-Marc Z... du chef de recel de concussion

Jean-Marc Y..., domicilié [...]                                                                  , contre un arrêt rendu le 30 mars 2016 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 9), dans le litige

et maître d'œuvre, a, par un acte spécial de sous-traitance du 26 juillet 2017, agréé la SARL ATPA en qualité de sous-traitant du groupement conjoint titulaire du marché, composé par les sociétés Marc

Répertoire Général : 2026 000661 2026000154 [H] (SAS) Dossier : PC/08933 Ainsi composé lors des débats en Chambre du Conseil à l'audience du 14/04/2026 et même composition pour le délibéré Président : Marc

#Strafzaak tegen Marc Gaston Bouchoucha.#Verzoek om een prejudiciële beslissing: Cour d'appel d'Aix-en-Provence - Frankrijk.

#Marc Rich & Co. AG v Società Italiana Impianti PA.#Reference for a preliminary ruling: Court of Appeal - United Kingdom.#Brussels Convention - Article 1 (4) - Arbitration.#Case C-190/89.

2023 par le syndicat des copropriétaires de l'immeuble situé [Adresse 3], représenté par la SAS Corneille Saint Marc Sud, son syndic en exercice ; Vu le premier jeu de conclusions transmis et notifié

Jean-Marc Y..., domicilié [...]                                         , défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent

* * * Marc Y... et Jacqueline X... se sont mariés le 24 août 1996 sans contrat préalable. Ils ont eu deux enfants : Rémi, né le 10 mars 1995 et Mathéo né le 20 mars 1999.

C/ Jean-Marc, Pierre Y...

général, le 22 février 2008, d'un courrier remis par Marc X... à Marie-Laure Y... le 30 novembre 2007 pour l'informer de ses nouvelles responsabilités et de son nouveau salaire, n'a rien ajouté à la connaissance

Répertoire Général : 2026 003162 2026000386 [F] (SAS) Dossier : PC/08932 Ainsi composé lors des débats en Chambre du Conseil à l'audience du 26/05/2026 et même composition pour le délibéré Président : Marc

[W] [Y] a donné à bail pour le compte de la SCEA LES DEFENDS DE SAINT-MARC à M. [L] [B] une maison d'habitation située [Adresse 4] par acte sous seing privé du 23 mars 2012.

Jacques, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AMIENS, en date du 9 janvier 1998, qui, dans l'information suivie contre Jean-Marc Y..., du chef d'abus de biens

Une note en délibéré présentée par la commune de Saint-Marc-Jaumegarde a été enregistrée le 14 mars 2025. Considérant ce qui suit : 1.

Général : 2026 001961 2026000358 [Localité 1] (SARL) Dossier : PC/08714 Ainsi composé lors des débats en Chambre du Conseil à l'audience du 12/05/2026 et même composition pour le délibéré Président : Marc

Jean-Marc D..., M. Michel D..., Mme Danielle D..., M. François C..., Mme Marie-Madeleine Y..., M. Marc F..., M. Jean-Pierre I..., M. Jean-Pierre J..., M. François N..., M. Jean-Pierre Z..., M.