Lecante, conseiller le plus ancien faisant fonctions de président et rapporteur, MM. Carmet, Boubli, Brissier, conseillers, Mmes Girard-Thuilier, Brouard, conseillers référendaires, M.

Lecante, conseiller le plus ancien faisant fonctions de président et rapporteur, MM.

Lecante, conseiller rapporteur, M. Benhamou, conseiller, M. Bonnet, conseiller référendaire, M. Chauvy, avocat général, M.

Marie Hocquinet, épouse Gavard-Colenny, demeurant Les Fontaines, 74250 Bogève, 6 / Mme Irène Hocquinet, demeurant La Lechère, 74250 Viuz-en-Sallaz, 7 / Mme Olga Hocquinet, demeurant La Lechère, 74250

Lecante, conseiller rapporteur, M. Waquet, conseiller, MM. Bonnet, Laurent-Atthalin, conseillers référendaires, M.

Lecante, conseiller rapporteur, MM.

avocat au barreau de VALENCE, avocat plaidant DEFENDERESSES Compagnie d’assurance MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES [Adresse 4] [Localité 5] représentée par Maître Mélissa BONSERGENT SENA de la SARL BERAUD-LECAT-BONSERGENT

Février 2021 par le Pole social du TJ de PARIS RG n° 19/11856 APPELANTE LA CAISSE INTERPROFESSIONNELLE DE PREVOYANCE ET D' ASSURANCE VIEILLESSE [Adresse 3] [Adresse 3] représentée par Me Hélène LECAT

APPELANTE : Mme [C] [A] [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Jean LECAT de la SARL BERAUD-LECAT-BONSERGENT SENA, Plaidant/Postulant, avocat au barreau D'ARDECHE INTIMÉ : M.

COUR D' APPEL D' ORLÉANS CHAMBRE SOCIALE Prud' Hommes GROSSES le 6 mars 2009 à Me LECAT ET ASSOCIES Mme X... (Délégué syndical COPIES le 6 mars 2009 à M. G. E. N.

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 20 décembre 2024, la commune du Béage, représentée par son maire en exercice, ayant pour avocat Me Lecat (Sarl Beraud - Lecat - Bonsergent Sena

Localité 5] sous le n° B 306 328 253 agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié ès qualités audit siège [Adresse 10] [Adresse 4] [Localité 1] représentée par Me Jean LECAT

Portalis DBVH-V-B7G-ITIA CG PRESIDENT DU TJ DE PRIVAS 28 septembre 2022 RG :22/00991 [X] C/ [G] Grosse délivrée le à Selarl Bard SCP Beraud Lecat

populaire), agissant poursuites et diligences de son directeur général en exercice domicilié en cette qualité audit siège siret 784 275 778 02426 [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Philippe Lecat

Lechat, demeurant ...Hôtel de Ville, à Bouilly (Aube), en cassation d'un arrêt rendu le 12 juin 1991 par la cour d'appel de Reims (chambre sociale), au profit de la société Henri Delot, société anonyme

Après avoir entendu, au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Pouyet, conseillère ; - et les observations de Me Lechat, substituant Me Couderc, représentant M. F... D... et Mme A...

Affaires de Sécurité Sociale de MELUN RG n° 16-01060 APPELANTE LA CAISSE INTERPROFESSIONNELLE DE PREVOYANCE ET D' ASSURANCE VIEILLESSE (CIPAV) [Adresse 4] [Localité 1] représentée par Me Hélène LECAT

d'EVRY RG n° 20/00029 APPELANTE CAISSE INTERPROFESSIONNELLE DE PREVOYANCE ET D' ASSURANCE VIEILLESSE [Adresse 3] [Localité 1] non comparante, non représentée, ayant pour conseil Me Hélène LECAT

2019 par le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de PARIS RG n° 18/04750 APPELANTE LA [5] ([6]) [Adresse 4] [Localité 2] non comparante et non représentée, ayant pour conseil Me Hélène LECAT

2019 par le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de PARIS RG n° 18/01951 APPELANTE LA [5] ([6]) [Adresse 4] [Localité 2] non comparante et non représentée, ayant pour conseil Me Hélène LECAT