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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 3-1

627df7260d41e0057d43e17e

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

1965 à [Localité 6], demeurant [Adresse 5] - [Localité 2] représentée par Me Patrick LEROUX, avocat au barreau de GRASSE substitué par Me David LAIK, avocat au barreau de GRASSE, plaidant AFFAIRE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caeebd3db21cbdd8c79c

Appel

3 juillet 2008

3 juillet 2008

LEROUX & LOTZ TECHNOLOGIES (L.L.T.) C/ S.A.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 10

686765459f40b42a26419d64

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

CYRIL GUITTEAUD - ANNE GAËLLE LECOUR, avocat au barreau d'AUXERRE - N° du dossier 24140 Intimée : Madame [J] [S] ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT TOTAL DU 03 JUILLET 2025 (n° , 1 page)

Source officielle
CC

soc

613721b7cd580146773f675d

Cassation

18 novembre 1992

18 novembre 1992

D..., C..., Z..., A..., Pierre, Boubli, Leroux-Cocheril, conseillers, Mme Y..., M. B..., Mmes Pams-Tatu, Girard-Thuilier, conseillers référendaires, M.

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 4

660eeb2bfbb79e8fd3d2f251

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

LEROUX MATERIELS SERVICES (LMS) [Adresse 2] [Localité 30] non comparante La société SMABTP es qualité d’assureur des sociétés SMC RAVALEMENT, ACPC et LEROUX MATERIELS SERVICES ( LMS) [Adresse

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd82bd3db21cbdd938db

Appel

12 décembre 2016

12 décembre 2016

DÉROULEMENT DES DÉBATS : A l'appel de la cause à l'audience publique du 10 octobre 2016, Monsieur LEROUX a constaté l'absence de Z...

Source officielle
CE

8 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007633142

Admin. suprême

29 janvier 1992

29 janvier 1992

Meyerhoeffer, Conseiller d'Etat, - les observations de Me Henry, avocat de la COMMUNE DE HAUTE-GOULAINE et de la SCP Vier, Barthélemy, avocat de M. X... et autres, - les conclusions de M.

Source officielle
CA

1re chambre sociale

627ca81f4781dc057dee7aaa

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

DELAS, avocat au barreau de BORDEAUX (plaidant) et par par Me Ingrid BARBE, avocat au barreau de MONTPELLIER, (postulant) substitués par Me Fabien GONZALEZ, avocat au barreau de Montpellier COMPOSITION

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca2ebd3db21cbdd8a47f

Appel

7 novembre 2007

7 novembre 2007

Mots clés : responsabilité civile, avocat, devoir de diligence, manquement, sanction, perte d'une chance PARTIES EN CAUSE : Monsieur Kamel X...

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

Portalis DBVQ-V-B7G-FESD E.A.R.L. CIDRERIE DE WARNECOURTc/Société CLARINVAL CONSTRUCTIONS

64ae4b22a1775905dba3bcca

Appel

11 juillet 2023

11 juillet 2023

CIDRERIE DE [Localité 6] [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Sylvie RIOU-JACQUES de la SCP LEDOUX FERRI RIOU-JACQUES TOUCHON MAYOLET, avocat au barreau des ARDENNES INTIMEE : Société

Source officielle
CA

Chambre 1-8

6710aa38be64d7e510244e50

Appel

16 octobre 2024

16 octobre 2024

2022/10200 du 20/01/2023 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de AIX-EN-PROVENCE) représenté par Me Aurélien LEROUX, avocat au barreau de MARSEILLE *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR

Source officielle
CA

Chambre 1-2

6808778b53f7b81e1a5eb0c3

Appel

22 avril 2025

22 avril 2025

AANO CEDRIC Représentant : Me [U], avocat au barreau de GRASSE Appelante C/ S.C.I.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb44bd3db21cbdd8d35b

Appel

9 septembre 2009

9 septembre 2009

APPELANT Ayant la SCP LEROUX pour Avoué et Me Bernard CHARMONT pour Avocat ET : Monsieur Morhaf Y... né le 03 août 1959 à HOMS (Syrie), demeurant ... Madame Monique Z..., épouse Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca4bbd3db21cbdd8a958

Appel

21 mars 2007

21 mars 2007

APPELANT Ayant Me Bruno GRACIANO pour Avoué et la SCP GUERARD-BERQUER pour Avocat ET : SA BANCO BILBAO VIZCAYA ARGENTARIA dont le siège est 4, plaza San Nicolas - BILBAO (ESPAGNE

Source officielle
CE

10 SS

CETAT:CETATEXT000007910184

Admin. suprême

6 novembre 1996

6 novembre 1996

Y... et Leroux, anciens adjoints de M. X..., déclarant s'être ralliés à la candidature de M.

Source officielle
CA

Chambre 1-2

67ef71608d5c08d4a262e5b8

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

[M] [X] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Lucie LEROUX Me Philippe DE GOLBERY Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé rendue

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa4bd3db21cbdd8ba07

Appel

15 mai 2008

15 mai 2008

demeurant...-25170 VILLERS- BUZON Compagnie d'assurance MACIF dont le siège est 21, avenue du Luxembourg-68317 ILLZACH INTIMÉS Ayant Me Bruno GRACIANO pour Avoué et Me Jean- Paul LORACH pour Avocat

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca15bd3db21cbdd89ff7

Appel

6 décembre 2007

6 décembre 2007

ET : CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE FRANCHE-COMTE dont le siège est 11, avenue Elisée Cusenier - 25000 BESANCON INTIMÉ Ayant la SCP LEROUX pour Avoués et la SCP TERRYN-AITALI-ROBERT-MORDEFROY pour Avocat

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7bbd3db21cbdd90372

Appel

13 décembre 2012

13 décembre 2012

comparante par la Selarl BERQUET, société d'avocats au barreau de Nouméa, D'AUTRE PART 1o) Edi Y..., né le 28 septembre 1971 à NOUMEA, de nationalité française, artisan poseur exerçant à l'enseigne

Source officielle
TJ

Annexe Rue de Crosne

69d02bb5cdc6046d4707a3cd

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

[M] [Y] 3 bis rue Ledru Rollin 76100 ROUEN comparant en personne Mme [J] [U] 3 bis rue Ledru Rollin 76100 ROUEN comparante en personne COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats à l'audience publique

Source officielle

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