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1 651 résultats pour « Hamry »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Rennes

DTA_2403468_20240712

Administratif

12 juillet 2024

12 juillet 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 21 juin 2024, les sociétés Bouygues Télécom et Phoenix France Infrastructures, représentées par Me Hamri, demandent au juge des référés : 1

Source officielle

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Annonces BODACC1 résultat

Journal officiel
Créations

EL-HAMRY, Hicham

SIREN 981111941Greffe du Tribunal de Commerce de Bayonne

05/11/2023

Voir →

TCOM

DELIBERE PROCEDURES COLLECTIVES

69bace98cdc6046d4719b750

Commerce

22 janvier 2026

22 janvier 2026

PETON Harry, président, accompagné de Madame JEANNEY Gaëlle, directrice générale et de M. [H] [U] du cabinet AGILIANCE.

Source officielle
CE

CASELAW;RESOLUTIONS;MERITS;ENG

ECLI:CEDH:001-49267

Admin. suprême

12 février 1987

12 février 1987

Rights in accordance with Article 31 (art. 31) of the convention relating to the applications lodged by Mr David Farrant, Mr Roger Gleaves, Mr William Costello, Mr Richard Smith, Mr Scott Stevens and Mr Harry

Source officielle
TJ

M3.S1.JEX Cont.et Requête

69d805f0cdc6046d47aff9e6

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

[Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me Harry ABA’A MEGNE, avocat au barreau de PARIS, Greffier lors des débats du 05 Mars 2026: [...]

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR fond

6621650ac8ec436236deb360

T. Judiciaire

16 avril 2024

16 avril 2024

PCP JCP ACR fond N° RG 24/00549 - N° Portalis 352J-W-B7I-C3YFT N° MINUTE : 24/003 JUGEMENT rendu le 16 avril 2024 DEMANDERESSE Madame [U] [N], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Harry

Source officielle
TJ

Chambre 8/Section 1

686422670bb2f8a66ca5ee09

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

IMMOBILIERE DU MOULIN VERT [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Harry ORHON, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE substitué par Me Marjolaine LOUIS, avocat au barreau de PARIS.

Source officielle
CE

5ème SSJS

CETAT:CETATEXT000031861429

Admin. suprême

7 janvier 2016

7 janvier 2016

était de nature à induire les randonneurs en erreur sur son aménagement ; qu'à la date des faits, le caractère dangereux de cet itinéraire était temporairement aggravé par le récent passage du cyclone Harry

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CA

Cour d'Appel

6253cac3bd3db21cbdd8bfd0

Appel

5 mai 2008

5 mai 2008

.-... 21220 GEVREY CHAMBERTIN Représenté par Me Harry Jawad DURIMEL (TOQUE 56), avocat au barreau de GUADELOUPE INTIMEE : Madame Eloïse Z... née A... ... 97139 LES ABYMES Représentée par

Source officielle
CC

comm

613720bfcd580146773ee0a7

Cassation

14 juin 1988

14 juin 1988

Z..., donneur d'aval, de trois lettres de change à échéance du 30 octobre 1978 tirées par la société Jerseys Hary, les deux premières sur la société Jacky Fley et la troisième sur la société Dely, ces

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TA

2ème Chambre

DTA_2101035_20230525

Administratif

25 mai 2023

25 mai 2023

A D, représenté par Maître Harry Nirelep, d'une part, et Maître Olivier Krebs, d'autre part, doit être regardé comme concluant à la relaxe.

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TA

7éme chambre

DTA_2107681_20231207

Administratif

7 décembre 2023

7 décembre 2023

A B, représenté par Me Lionel-Harry Samandjeu, demande au tribunal : 1°) d'annuler le certificat d'urbanisme opérationnel du 10 mars 2021 délivré par la commune du Perray-en-Yvelines, ensemble la décision

Source officielle
TA

6e Section - 3e Chambre

DTA_2434051_20250522

Administratif

22 mai 2025

22 mai 2025

poursuivre des études, qu'elle réside ainsi en France depuis près de huit ans à la date de l'arrêté attaqué, et qu'elle y travaille depuis juin 2020 comme " mécanicienne proto " pour la société Maison Harryr

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?

Commission des sanctions

AMF:OS:fr-amf-81de5d5ad30bb65c95dccd44aef1f0d1b49f9edd

droit financier

1 janvier 2000

1 janvier 2000

Xavier Gallot-Lavallée, Jean-François Bertrand, Harry-Davidson Ayache, Hus...

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?

Commission des sanctions

AMF:OS:fr-amf-58840c13835b91ac9d3278f8f0a191d44d0234a9

droit financier

1 janvier 2000

1 janvier 2000

Xavier Gallot-Lavallée, Jean-François Bertrand, Harry-Davidson Ayache, Hus...

Source officielle
?

Commission des sanctions

AMF:OS:fr-amf-5911818072a5ef5b50040487a1a8efe678dfe7e0

droit financier

1 janvier 2000

1 janvier 2000

Xavier Gallot-Lavallée, Jean-François Bertrand, Harry-Davidson Ayache, Hus...

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CA

Cour d'Appel

6253cc1dbd3db21cbdd8f2d0

Appel

7 mars 2012

7 mars 2012

née le 26 Avril 1948 à HAMBYE (MANCHE) ... 20166 PIETROSELLA ayant pour avocat la SCP RIBAUT BATTAGLINI, avocats au barreau de BASTIA et la SCP BRAUT-ANTONINI-HANSER-VICENTINI-DELVALLEZ, avocats au

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?

Avis (agent)

HATVP:2024-A-239

transparence vie publique

30 juillet 2024

30 juillet 2024

Enfin, du 3 juillet 2023 au 11 janvier 2023, l’intéressée a exercé les fonctions de conseillère parlementaire au sein d es cabinets de Madame Sarah El Haïry puis de Madame Prisca Thevenot , successivement

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TA

1ère Chambre

DTA_2508882_20260213

Administratif

13 février 2026

13 février 2026

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 22 mai 2025, la société Bouygues Telecom et la société Cellnex France Infrastructures, représentées par Me Hamri, demandent au tribunal :

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TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2510372_20251020

Administratif

20 octobre 2025

20 octobre 2025

suivante : Par une requête enregistrée le 2 octobre 2025, et un mémoire complémentaire, enregistré le 16 octobre 2025, la société Bouygues Télécom et la société Cellnex France, représentées par Me Hamri

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TA

Tribunal Administratif de Toulon

DTA_2502145_20250619

Administratif

19 juin 2025

19 juin 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 5 juin 2025, la société Bouygues Telecom et la société Cellnex France Infrastructures, représentées par Me Hamri, demandent au juge des référés

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