Garenne (Val d'Oise), défendeur à la cassation ; EN PRESENCE : des établissements Gosselin, concessionnaire Ford, société anonyme, dont le siège social est ...

(Hauts-de-Seine), ..., en cassation d'un jugement rendu le 18 décembre 1986, par le tribunal d'instance de Courbevoie, au profit de la société LE GARAGE DE L'EMBRANCHEMENT dont le siège est à La Garenne

DU SERVICE SOCIAL DE L'ENFANCE de Paris, domicilié à Paris (10e), 9, cour des Petites Ecuries ; 3°) Monsieur C..., directeur de la Fondation Jean-Luc LAHAYE, ... à Clichy-la-Garenne (Hauts-de-Seine)

Y... les frais qu'il avait exposés le 22 février 1982 pour faire transporter son épouse en ambulance de Vence où elle résidait depuis quatre ans pour des raisons de santé, à la Garenne Colombes où elle

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme LE DIAMANT, dont le siège est à La Garennes Colombes (Hauts-de-Seine), ..., en cassation

X..., pris en sa qualité d'administrateur à la liquidation judiciaire de la société Sodri, demeurant ... à Villeneuve-sur-Lot (Lot-et-Garenne), défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article

(Morbihan), et actuellement "La Garenne" à Motreff (Côtes-du-Nord), en cassation d'un arrêt rendu le 13 novembre 1991 par la cour d'appel de Rennes (2ème chambre), au profit de la société anonyme Banque

des gélinottes des bois, des lagopèdes alpins, des corbeaux freux, des corneilles noires, des geais des chênes et/ou des pies bavardes) ; - la liste des élevages de lapins de chair, de lapins de garenne

B était située, à la date de l'arrêté attaqué, à Villeneuve-la-Garenne, dans le département des Hauts-de-Seine.

B résidait à Villeneuve-la-Garenne dans le département des Hauts-de-Seine.

A était située, à la date de l'arrêté attaqué, 43 rue des Garennes à Antony, dans le département des Hauts-de-Seine.

juillet 2022 par lequel le préfet de la Seine-Maritime s'est opposé à la réalisation d'une réserve à incendie avec station de pompage et plateforme pompier sur un terrain situé au 870 chemin de la Gavelle

A... doit être regardée comme demandant au tribunal d’annuler la décision du 1er septembre 2025 par laquelle la commune de Villeneuve-la-Garenne a refusé de renouveler son contrat arrivé à échéance le

C... réside dans la commune de La Garenne-Colombes (Hauts-de-Seine). En outre, il indique avoir présenté sa demande de renouvellement auprès de la préfecture des Hauts-de-Seine.

A... résidait, à la date de l’arrêté attaqué, à La Garenne-Colombes (92250), dans le département des Hauts-de-Seine.

Il ressort des pièces du dossier que, avisés d’un tapage nocturne dans un appartement situé 9 rue de l’arrivée à la Garenne-Colombes, deux agents de la police municipale de la Garenne-Colombes constataient

D'une part, il ressort des pièces du dossier, et notamment du procès-verbal de l'audition de l'intéressé par les services de police de la Garenne Colombes le 24 avril 2023, que M.

Faustin Gaden, secrétaire général de la préfecture de Loir-et-Cher.