déclarations des témoins et la version de l'inculpé, quant aux circonstances dans lesquelles celui-ci, au cours d'une discussion survenue lors d'une partie de chasse, a blessé gravement d'un coup de fusil

qu'il lui soit donné acte de ce que l'avocat général venait de s'entretenir avec deux jurés ; que le ministère public a précisé qu'il s'était "borné à indiquer que l'absence d'extracteur sur l'un des fusils

Sainte-Suzanne (La Réunion), en cassation d'un arrêt rendu le 21 septembre 1990 par la cour d'appel de Saint-Denis (la Réunion), au profit de Mme Louis Joachim H... née Anita K..., demeurant 47 Bras fusil

A B saisit le tribunal d'une requête concernant la " saisie de ses fusils ". Une lettre valant demande de régularisation a été adressée le 20 février 2023 à M. B.

Elle indiqua qu’il tenait son fusil comme un gaucher.

Juste au moment où la voiture atteignait l’asphalte, trois militaires s’agenouillèrent au sol, fusil à l’épaule, prêts à tirer.

    Un fusil de type HK-33, un chargeur vide, seize cartouches et neuf douilles de balles furent recueillis sur les lieux. 19.     Le fusil HK-33 contenait quatorze cartouches.

L’expertise du 26 février 2007 n’indique pas qu’il aurait été impossible d’identifier le fusil si des cartouches du type concerné avaient été fournies.

qui chargeait la police de cette mission ; que lesdits procès-verbaux intéressaient la tentative de meurtre, et qu'ayant été dressés conformément aux règles légales, rien ne s'opposait à ce qu'ils fûssent

#National rules on fuel prices.#Case 231/83.

Application no. 46412/20 Aggeliki VOULGARIDOU against Greece lodged on 9 October 2020 communicated on 21 January 2025 SUBJECT MATTER OF THE CASE Following a tax control, 50 litres of heating oil instead of fuel

En novembre 2019, les acquéreurs ont dénoncé divers désordres : - présence d'une cuve à fuel pleine sous le sol du séjour, - dangerosité du poêle à bois, - vétusté de la couverture avec infiltrations

It was decided after a year to pay EUR 72 a month to cover the president’s fuel and telephone expenses as well as EUR 43 a month to cover fuel, telephone and other expenses of the treasurer of the community

.) ; que Zaher Y... (...) détenait la clé d'un box où ont été découverts un fusil utilisé lors de l'évasion et la voiture Audi ayant servi pour l'évasion et qu'il avait été vu près d'un autre box où a

Elle indiquait encore que le livret mentionnait que le même modèle de chaudière existait au fuel et que cette option lui avait été refusée.

Z... client de la société Euromaster a effectué lui-même la vidange et le remontage de pneus sur son véhicule dans l'atelier Euromaster de Fumel, durant le temps de travail, avec l'accord du responsable

La S.A.R.L. [7] , prise en la personne de la SELARL [I] [C] [E], représentée par Maitre [N] [C] [E], ès qualités de mandataire liquidateur [Adresse 1] [Localité 5] Représentant : Me Béatrice FUSENIG

Cause directe   : - Engin Ceran s’est tiré plusieurs balles dans la tête et le corps en mettant en position automatique le fusil qui lui avait été confié.