complète en soins psychiatriques sans consentement au Centre Hospitalier Georges Mazurelle de La Roche sur Yon INTIMÉS : Monsieur le Directeur du CENTRE HOSPITALIER MAZURELLE Rue d'Aubigny

ROCHE, ès-qualités, la somme de 100.000 euros au titre de sa participation au comblement de passif de la S.A.R.L.

Vu le certificat médical établi le 1o août 2015 par le Docteur B..., psychiatre au Centre Hospitalier George Mazurelle à LA ROCHE SUR YON.

Il soutient que les moyens soulevés par la société Établissements Roches ne sont pas fondés.

°) de mettre à la charge de la commune de La Roche de Glun la somme de 2 000 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

Un mémoire, présenté par Mme Roche, enregistré le 23 mai 2024, a été communiqué qui complète les justificatifs des charges composant le budget de Mme Roche, soutient que son état de santé est minimisé

Considérant ce qui suit : Par un arrêté du 23 mai 2019, le maire de Roche-lez-Beaupré (Doubs) ne s’est pas opposé à la déclaration préalable présentée par M.

Masse-Dessen, Georges, Thouvenin, avocat de la commune de Roche-la-Molière, - les conclusions de M.

Vu la procédure suivante : La société Vendée Expansion a demandé au tribunal administratif de Nantes d'annuler l'arrêté du maire de La Roche-sur-Yon du 25 janvier 2010 rétablissant à son égard le régime

Daniel, la caisse de crédit mutuel de la Roche Joffre (le crédit mutuel) a déclaré sa créance par l'intermédiaire de Mme Y..., gestionnaire de dossiers au service contentieux de la caisse fédérale de crédit

FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant tant sur le pourvoi principal formé par la société Valeo équipements électriques moteur que sur le pourvoi incident relevé par la société Roch

ORDONNANCE STATUANT SUR UNE CONTESTATION RELATIVE A UNE ORDONNANCE DE TAXE ORDONNANCE N dossier no 12/00212 SCI CONTI BRIVE C/ SELARL FAURE ROCHE COUR D'APPEL DE LIMOGES

Un mémoire, produit le 7 août 2025 par la commune de La Roche-l'Abeille, n’a pas été communiqué. Vu les autres pièces du dossier.

Le maire de La Roche-sur-Yon a, par arrêté du 8 juillet 2024, délivré à la société Impulse un permis de régularisation.

les nappes de faux-plafond flottant de la salle des fêtes de La Roche-Chalais.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Polyclinique Saint-Roch, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Polyclinique Saint-Roch, société anonyme, dont le siège est ...,

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Polyclinique Saint-Roch, société anonyme, dont le siège est ...,