CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

8 027 résultats pour « Doret »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère Chambre

DTA_2503273_20251216

Administratif

16 décembre 2025

16 décembre 2025

Le rapport de Mme Douet, présidente-rapporteure, a été entendu au cours de l’audience publique.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2503373_20260127

Administratif

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Délibéré après l'audience du 13 janvier 2026, à laquelle siégeaient : Mme Douet, présidente, Mme Malingue, première conseillère, M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2501859_20251209

Administratif

9 décembre 2025

9 décembre 2025

Le rapport de Mme Douet, présidente-rapporteure, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : Mme D...

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2506554_20260303

Administratif

3 mars 2026

3 mars 2026

Le rapport de Mme Douet, présidente-rapporteure, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M. B...

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2506731_20260317

Administratif

17 mars 2026

17 mars 2026

Le rapport de Mme Douet, présidente-rapporteure, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2507166_20260317

Administratif

17 mars 2026

17 mars 2026

Délibéré après l’audience du 3 mars 2026, à laquelle siégeaient : Mme Douet, présidente, Mme Malingue, première conseillère. M. Brémond, premier conseiller.

Source officielle
TA

- Etrangers - 15 jours

DTA_2602400_20260409

Administratif

9 avril 2026

9 avril 2026

Le président du tribunal a désigné Mme Douet, vice-présidente, pour exercer les pouvoirs que lui confère l’article L. 921-1 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2602763_20260323

Administratif

23 mars 2026

23 mars 2026

Le président du tribunal a désigné Mme Douet, vice-présidente, pour statuer sur les demandes en référé en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2500841_20251125

Administratif

25 novembre 2025

25 novembre 2025

Le rapport de Mme Douet, présidente-rapporteure, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : Mme A...

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2301498_20230929

Administratif

29 septembre 2023

29 septembre 2023

Le rapport de Mme Douet a été entendu au cours de l'audience publique du 1er septembre 2023. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2307056_20240419

Administratif

19 avril 2024

19 avril 2024

Délibéré après l'audience du 15 mars 2024, à laquelle siégeaient : Mme Douet, présidente, Mme Chatal, conseillère, Mme Fessard, conseillère.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2305048_20230503

Administratif

3 mai 2023

3 mai 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Douet, premier conseiller, pour statuer sur les demandes en référé en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6a210e6ecdc6046d4709ab26

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

ARRET N° [A] C/ CPAM DE L'AISNE S.A.S. [1] Copie certifiée conforme délivrée à : -Mme [A] -Me DONNETTE -CPAM DE

Source officielle
CA

1ere Chambre

60324b5b2b7d9981353fc879

Appel

6 mars 2018

6 mars 2018

N° 15/05391 DJ N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : à : Me Pascale HAYS la SELARL TRANCHAT DOLLET LAURENT

Source officielle
CA

8e Chambre A

5fdc63a301e3c58762207d61

Appel

29 novembre 2018

29 novembre 2018

18/03843 - N° Portalis DBVB-V-B7C-BCBQG JONCTION avec le RG 18/03858 [O] [D] [Y] [D] C/ [T] [P] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Myriam DUBURCQ de la SCP DONNET

Source officielle
TA

Président 1 : Mme DOUET - R. 222-13

DTA_2207418_20250731

Administratif

31 juillet 2025

31 juillet 2025

Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Douet, présidente, - les conclusions de Mme Thomas, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_21NT00071_20220401

Admin. Appel

1 avril 2022

1 avril 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Douet, - et les observations de Me Beaudouin, substituant Me Boezec, représentant M. C A F et autres.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2407538_20250211

Administratif

11 février 2025

11 février 2025

Le rapport de Mme Douet, présidente-rapporteure, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2500998_20251125

Administratif

25 novembre 2025

25 novembre 2025

Le rapport de Mme Douet, présidente-rapporteure, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M. A...

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2501244_20250214

Administratif

14 février 2025

14 février 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Douet, - et les conclusions de M. Marowski. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

Page 54 sur 402

← PrécédentSuivant →