convient de souligner la non concordance du récit tel que la partie civile l'a rapporté ; qu'en outre, la tardiveté de cette révélation faite plus d'une année après les faits dans une plainte qui ne décrit

allégations de la partie civile, la cour d'appel a méconnu le principe et les textes susvisés ; " 3) alors qu'il résulte des éléments versés aux débats qu'Abdullatif X... n'a jamais été condamné et est décrit

. ; que X... est décrit dans le rapport d'enquête sociale comme un jeune qui ne semble pas éprouver de culpabilité et prend peu conscience des actes délictueux posés ; qu'il ressort de l'examen des faits

la rédaction de l'acte entre Ifabanque et Pascal Y..., que ce prêt n'avait pas été remboursé ; qu'ainsi, il n'est établi aucune infraction de faux à l'encontre de Me A... (...) que les faits ainsi décrits

presse et notamment dans les revues spécialisées, a participé à la confusion ; qu'il s'ensuit que Daniel X..., simple directeur de magasin, n'a pas eu, en raison de la confusion qui régnait à l'époque, décrite

l'induire en erreur sur la portée des engagements pris par l'annonceur, puisque le client cherchant un bien sur le Vaucluse n'aurait, après paiement de 950 francs, que deux tiers des adresses des biens décrits

interpellation, le caractère occulte de ses sources de revenus, constituent pour l'ordre public une menace sérieuse qui ne saurait contrebalancer la situation personnelle et familiale de l'intéressé telle que décrite

manuel ; que cette méthode permet notamment de remédier aux "jambes lourdes" et à la "cellulite" affectant les membres inférieurs ; que le drainage lymphatique comprend une phase manuelle, telle que décrite

devenue agressive et très nerveuse et aussi "avait des relations tout à fait normales avec son mari" qui, selon elle, "ne lui avait pas été fidèle" ; qu'enfin, Kelly X..., dès sa première audition, a décrit

qu'il n'a pu le faire qu'en le poussant dans le dos, les blessures subies par Patrick A... du fait de cette chute ne pouvant, selon l'expertise du docteur Y..., s'expliquer que par la chute telle que décrite

de la procédure et des débats devant la Cour que Dominique Y... est bien l'auteur des violences subies par son épouse dans la nuit du 9 au 10 novembre 1990 à leur domicile, telles que constatées et décrites

, la cour d'appel a méconnu le principe et les textes susvisés ; 3 ) "alors qu'il résulte des documents versés au débat que Carlos Z... de Oliveira n'a jamais été condamné, qu'il est unanimement décrit

maintien à la disposition de la justice, eu égard au quantum de la peine encourue; elle est également nécessaire pour prévenir tout risque de renouvellement de faits de cette nature, l'accusé étant décrit

appelantes ; "alors que la chambre d'accusation, qui n'a aucunement examiné les faits déférés dans la plainte du 7 février 1997 au regard des infractions de la loi sur les sociétés commerciales décrites

interdit au juge de se fonder sur des déclarations anonymes, pour autoriser une visite et saisie domiciliaire, encore est-il nécessaire que celles-ci soient corroborées par d'autres éléments d'information décrits

"; que viole l'article L. 122-14.2 du Code du travail, l'arrêt attaqué qui, reprenant à son compte la motivation des premiers juges, considère que "les faits reprochés à Mme X......ne sont pas décrits

précis dudit rapport du docteur Z..., en violation des articles 4 du nouveau Code de procédure civile et 1134 du Code civil, l'arrêt attaqué qui retient que "ce praticien -s'il exclut tout mouvement décrit

, la chambre de l'instruction n'a pas légalement justifié sa décision au regard des textes susvisés ; 2 ) "alors que, Jean-Bernard X... a également soutenu dans son mémoire que son comportement, décrit