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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

J.L.D. HSC

68debde06af9fd1f80947ff8

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

médical initial que, suivie pour un trouble psychiatrique chronique et sévère, elle présentait lors de l’examen une désorganisation psychique, une agitation, des idées délirantes de persécution, des hallucinations

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

68debde96af9fd1f809481ad

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Il présentait un délire de persécution avec hallucinations visuelles. Il refusait les soins. L’avis motivé en date du 29 septembre 2025 mentionne que le patient est très tendu.

Source officielle
TJ

JLD

68e0217074e929a9d8fb37d4

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Sur le plan clinique, le patient présente des hallucinations auditives persistantes, décrivant six voix à tonalité négative et parfois harcelante.

Source officielle
TJ

Juge libertés détention

68e42a8a681ed727f2a5f85d

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

de l’établissement qui est en faveur d’une poursuite des soins à temps complet, en raison de la persistance des troubles du comportement de la patiente, cette dernière présentant également des hallucinations

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

697c1a16cdc6046d4730d4a2

T. Judiciaire

2 janvier 2026

2 janvier 2026

certificat médical établi par le Docteur [O] [W] en date du 23 décembre 2025 faisant état de “Trouble psychotique aïgu, délire de persécution, dit être menacée d’être tuée par sa famille et ses voisins, hallucinations

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

697e1097cdc6046d4766bc10

T. Judiciaire

2 janvier 2026

2 janvier 2026

Il ressort du certificat médical des 24h une humeur dispersée, des idées noires et suicidaires persistantes ainsi que des hallucinations intrapsychiques avec injonctions suicidaires.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

6980ee34cdc6046d47a70ed5

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

L’avis motivé du 08 janvier 2026 mentionne qu'il ne présente pas de velléité auto hétéro agressive il rapporte des hallucinations acoustico- verbales et accepte passivement les soins.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

69814bdbcdc6046d47b19718

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Les certificats médicaux établis pendant la période d'observation relèvent qu'il présente des hallucinations intrapsychiques, une désorganisation du discours et un délire mystique ; il présente une adhésion

Source officielle
CA

Recours Hospitalisation

64422a11d2fa6fd0f8040628

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

[J], calme et de bon contact, ne présente pas d'idée délirante ni d'hallucination et critique les idées délirantes passées, qu'il ne présente pas de troubles des fonctions instinctuelles ni de velléité

Source officielle
CA

HOSPITAL.SOUS CONTRAINTE

6431061528558704f52e687b

Appel

7 avril 2023

7 avril 2023

Lors de l'examen du 4 avril 2023, le psychiatre note que 'Le patient est calme, coopérant, propos cohérents, pas de délire ni hallucination verbalisée. ll reste toujours inconscient de ses troubles et

Source officielle
CA

Jurid. Premier Président

650d30f771dfcd83182011ad

Appel

1 septembre 2023

1 septembre 2023

[X] souffre d'un trouble psychotique avec hallucinations, symptômes délirants et vécu de persécution, ses troubles rendant impossible son consentement.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

64b8d0cca5d4a205dbc5ce90

Appel

19 juillet 2023

19 juillet 2023

mise en place du traitement et la prise en charge, sa situation clinique reste stationnaire, qu'elle est sthénique avec un discours délirant à thème de persécution, un rationalisme morbide, des hallucinations

Source officielle
CA

1re chambre civile

64eedcc8bb2c32d969d3536b

Appel

4 août 2023

4 août 2023

certificat médical du 3 août du docteur [S] que la patiente tient toujours des propos délirants concernant son voisin qui ferait des bruits de nature sexuelle pour la faire partir et présente des hallucinations

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

69cef5d6cdc6046d47eaa359

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

Se sentirai observé, hallucination auditive. Le patient n’a aucune conscience des troubles et refuse les soins.

Source officielle
TJ

J.L.D.

677d7bf4b032d83cfd3e6f80

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Tout en présentant des hallucinations intra psychiques avec injonctions hallucinatoires qui peuvent le mettre en danger » ; Attendu que le Dr [R] [O], médecin de l’établissement, en date du 03/01/2025

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

69d93bbfcdc6046d47cd2bf5

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

A l’audience, l’intéressée explique souffrir d’hallucinations mais souhaite mettre fin à son hospitalisation pour rentrer chez elle, indiquant que celui-ci la frappe puis que tout se passe bien au domicile

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

69d93bb9cdc6046d47cd2b95

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

le fondement de l’urgence depuis le 31 mars 2026 en raison d’une humeur dysphorique, une difficulté de contact, des affects émoussés, des idées délirantes de persécution et de préjudice et des hallucinations

Source officielle
TJ

JLD

670d680ab733b3db3e769cd2

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

Ils notent que le patient verbalise des hallucinations et rapport des idées délirantes de persécution qu’il critique en partie.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

6708152c89f19e8c50f837ce

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

Il rapporte des hallucinations acoustico-verbales. Il adhère partiellement à ses troubles, reste imprévisible sur le plan comportemental avec un risque de passage à l’acte hétéro-agressif.

Source officielle
TJ

Juge libertés détention

67098d5206866c0645d6c28c

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

[D] [C] [Y] a été motivée par la recrudescence d’hallucinations auditives et d’idées suicidaires, et l’existence d’un état d’excitation psychomotrice dans un contexte de rupture de traitement.

Source officielle

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