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11 837 résultats pour « Cyrielle »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Service des référés

65849130e41137cbf9fc8495

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

Portalis 352J-W-B7H-C3A4F N° : 1/MM Assignation du : 20 Octobre 2023 [1] [1] 2 Copies exécutoires délivrées le: JUGEMENT RENDU SELON LA PROCEDURE ACCELEREE AU FOND le 21 décembre 2023 par Cyril

Source officielle

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TCOM

7ème chambre

6a1979b7cdc6046d475bb8c0

Commerce

26 mai 2026

26 mai 2026

Cyril DE MALEPRADE, juge M. Laurent PITET, juge assistés de Me Pauline MODAT, greffier MINISTERE PUBLIC M.

Source officielle
TCOM

7ème chambre

6a197a38cdc6046d475bc267

Commerce

26 mai 2026

26 mai 2026

Cyril DE MALEPRADE, juge M. Laurent PITET, juge assistés de Me Pauline MODAT, greffier MINISTERE PUBLIC M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2008:C100002

Cassation

9 janvier 2008

9 janvier 2008

Jean-Cyril Y..., et la banque Crédit lyonnais aux fins d'obtenir le remboursement d'une somme de 90 300 francs (soit 13 766 euros) correspondant à divers prélèvements, selon lui abusifs, effectués sur

Source officielle
CE

9ème et 10ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2023:466220.20230726

Admin. suprême

26 juillet 2023

26 juillet 2023

Cyril Martin de Lagarde, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de Mme Céline Guibé, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Spinosi

Source officielle
CE

9ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:456297.20220303

Admin. suprême

3 mars 2022

3 mars 2022

Cyril Martin de Lagarde, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 3 mars 2022. Le président : Signé : M. Thomas Andrieu Le rapporteur : Signé : M.

Source officielle
CE

9ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:443135.20220303

Admin. suprême

3 mars 2022

3 mars 2022

Cyril Martin de Lagarde, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 3 mars 2022. Le président : Signé : M. Thomas Andrieu Le rapporteur : Signé : M.

Source officielle
CE

9ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:468914.20240222

Admin. suprême

22 février 2024

22 février 2024

Cyril Martin de Lagarde, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de Mme Emilie Bokdam-Tognetti, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SARL

Source officielle
CE

1ère et 4ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2024:471937.20240209

Admin. suprême

9 février 2024

9 février 2024

Cyril Noël, maître des requêtes, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

9ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2021:436462.20211221

Admin. suprême

21 décembre 2021

21 décembre 2021

Cyril Martin de Lagarde, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 21 décembre 2021. Le président : Signé : M. Thomas Andrieu Le rapporteur : Signé : M.

Source officielle
CE

9ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:475574.20240222

Admin. suprême

22 février 2024

22 février 2024

Cyril Martin de Lagarde, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de Mme Emilie Bokdam-Tognetti, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SARL

Source officielle
CE

1ère chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:499757.20250722

Admin. suprême

22 juillet 2025

22 juillet 2025

Cyril Noël, maître des requêtes, - les conclusions de M. Thomas Janicot, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Zribi, Texier, avocat de M.

Source officielle
CE

9ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:472854.20250219

Admin. suprême

19 février 2025

19 février 2025

Cyril Martin de Lagarde, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 26 février 2025. La présidente : Signé : Mme Anne Egerszegi Le rapporteur : Signé : M.

Source officielle
CE

9ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:486505.20250219

Admin. suprême

19 février 2025

19 février 2025

Cyril Martin de Lagarde, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de Mme Céline Guibé, rapporteure publique ; Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CE

1ère chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:493583.20250502

Admin. suprême

2 mai 2025

2 mai 2025

Cyril Noël, maître des requêtes, - les conclusions de M. Thomas Janicot, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Spinosi, avocat de M.

Source officielle
CE

1ère chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:478247.20240919

Admin. suprême

19 septembre 2024

19 septembre 2024

Cyril Noël, maître des requêtes, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

1ère chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:502365.20250722

Admin. suprême

22 juillet 2025

22 juillet 2025

Cyril Noël, maître des requêtes, - les conclusions de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO02513

Cassation

30 novembre 2011

30 novembre 2011

sens de l'article susvisé ; que la cour se doit de constater, à ce stade, que ce n'est que par un courrier recommandé avec avis de réception en date du 1er septembre 2005 que l'employeur a notifié à Cyril

Source officielle
CA

Chambre 3-1

68e5f34ce11beca089b88e48

Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

LA BALME de la SELARL CABINET LA BALME, avocat au barreau de TOULON Monsieur [F] [H] représenté par Me Cyrille LA BALME de la SELARL CABINET LA BALME, avocat au barreau de TOULON Monsieur [M] [

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc5bd3db21cbdd8e38d

Appel

29 juin 2011

29 juin 2011

Représentant : Me Jean edmond SALES (avocat au barreau de MONTPELLIER) INTIME : Monsieur Cyril Z... ...

Source officielle