Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-5
68f1d9109abd0e067a21941b
16 octobre 2025
16 octobre 2025
° Portalis DBVB-V-B7F-BIEWD Société CHATEAU DE L'ANGLAIS C/ [K] [L] [F] [L] épouse [S] [O] [R] épouse [L] Copie exécutoire délivrée le : à : SCP COHEN
Source officielle2ème Chambre
DTA_2301498_20231026
26 octobre 2023
26 octobre 2023
A E, représenté par Me Cohen, le 3 octobre 2023, soit postérieurement à la clôture de l'instruction, et n'ont pas été communiquées. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle2e Chambre
6035cd02d3716d341c2f4c16
25 février 2016
25 février 2016
D'AIX-EN-PROVENCE 2e Chambre ARRÊT AU FOND DU 25 FEVRIER 2016 N° 2016/ 100 Rôle N° 13/11460 [L] [M] C/ [K] [I] Grosse délivrée le : à : Me COHEN
Source officielle3e Chambre A
6162d674a2a5768a176c557e
31 mai 2012
31 mai 2012
] [J] épouse [L] [V] [L] C/ GAN ASSURANCES Société MUTUELLE D'ASSURANCES DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS SARL SUD REALISATIONS Grosse délivrée le : à :SCP COHEN
Source officielle4e Chambre A
6162dcfbcadecb9ef7c7e034
6 juillet 2012
6 juillet 2012
Rôle N° 11/11653 [C] [N] [H] C/ SARL TAGERIM [Adresse 6] SARL ALLO RENOV'MAISON Syndicat des copropriétaires [Adresse 5] Grosse délivrée le : à :la SCP COHEN-GUEDJ
Source officielle1re Chambre A
6162ec346c9bddc825847692
29 mai 2012
29 mai 2012
N° 2012/ Rôle N° 11/12238 SARL DIFFUBAT C/ [M] [N] SCP BLANC CHERFILS Grosse délivrée le : à :la SCP LATIL - PENARROYA-LATIL - ALLIGIER la SCP COHEN-GUEDJ
Source officielleCour d'Appel
6253c891bd3db21cbdd85a84
12 octobre 2001
12 octobre 2001
signé de Monsieur le Procureur C... en date du 21 Septembre 2OO1, VU le mémoire régulièrement reçu et visé par le greffe de la chambre de l'instruction le 1O Octobre 2OO1 à 16 heures 1O de Maître COHEN
Source officielle1re Chambre A
6163231c3dbed56e5e2c2fa3
10 avril 2012
10 avril 2012
/ Rôle N° 11/06649 [M] [R] [S] [R] [A] [R] épouse [I] [Z] [R] C/ [B] [U] SCP [D] [J] [P] Grosse délivrée le : à :SCP MAGNAN boulan la SCP COHEN-GUEDJ
Source officielle1re Chambre A
61634cf71c666ce2d9a48d5c
14 juin 2011
14 juin 2011
N° 2011/ Rôle N° 10/12667 [T] [V] C/ SCI MARKAT Grosse délivrée le : à :la SCP COHEN-GUEDJ la SCP JOURDAN - WATTECAMPS Décision
Source officielleCour d'Appel
6253c9fabd3db21cbdd89b44
9 janvier 2008
9 janvier 2008
(NL)- représenté par la SCP COHEN-GUEDJ, avoués à la Cour, assisté de Me Jean Pierre CABANES, avocat au barreau de NIMES substitué par Me Romain LEONARD, avocat au barreau de NIMES BUREAU CENTRAL FRANCAIS
Source officielleciv1
60794cc59ba5988459c46cc3
22 avril 1997
22 avril 1997
essentiellement sur le territoire de l'actuelle commune de Mazayes ; que cette donation a été confirmée par une ordonnance royale du 18 août 1498 ; que, le 18 février 1992, la section communale de Coheix
Source officielle4e Section - 3e Chambre
DTA_2300808_20250701
1 juillet 2025
1 juillet 2025
lui verser la somme à parfaire de 3 936 000 euros en réparation du préjudice financier qu'elle a subi du fait de l'absence de mise en œuvre d'un mécanisme de soutien tarifaire pour la filière de cogénération
Source officielleChambre 2-4
695f9184cdc6046d479d9d92
7 janvier 2026
7 janvier 2026
, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelants S.A.R.L. [4] prise en la personne de son représentant légal domicilié ès qualité au siège social sis Représentant : Me Paul GUEDJ de la SCP COHEN
Source officielleChambre 4-6
63cb92a89c02507c9078dc50
20 janvier 2023
20 janvier 2023
GROUPE NICE MATIN Représentant : Me [O], avocat au barreau de NICE Intimée la SCP COHEN GUEDJ MONTERO DAVAL GUEDJ [Adresse 2] [Localité 1] ORDONNANCE DE CADUCITE (Article 905-2 du code de procédure
Source officielleChambre 1-9
665aba6497d5920008107659
25 janvier 2024
25 janvier 2024
CRCAMPROVENCE COTE D'AZUR Immatriculée au RCS de [Localité 7] n° 415 176 072 poursuites et diligences de son représentant légal en exercice domicilié ès qualité au siège social sis Intimée la SCP COHEN
Source officielleChambre 1-7
66ff8588a4ff9ec259c094a1
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Chambre 1-7 N° RG 24/11299 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BNVYA Ordonnance n° 2024/M209 ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT DÉSISTEMENT SA LOGIREM Représentant : Me Maud DAVAL-GUEDJ de la SCP COHEN
Source officielleChambre 1-3
6700d6c9836fac7141b7e7ce
4 octobre 2024
4 octobre 2024
MAAF ASSURANCES Représentant : Me Laetitia MAGNE, avocat au barreau de TOULON Appelant Mme [O] [B] Chez Mme [Y] [V] Représentant : Me Paul GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ, avocat
Source officielleChambre 1-4
6780be25780de3a214879ebc
9 janvier 2025
9 janvier 2025
[N] [K] Représentant : Me Paul GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimés la SCP SCP ERMENEUX - CAUCHI & ASSOCIES [Adresse 4] [Localité 1]
Source officielleChambre 3-2
6866151b11adae0daca53263
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Représentant : Me Maud DAVAL-GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelant M. MINISTERE PUBLIC SAS T.T.
Source officielleChambre 2-4
6809c9441f1ed98b447f43e8
23 avril 2025
23 avril 2025
D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 1] [Adresse 1] Chambre 2-4 N° RG 22/15306 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BKK2M Mme [S] [B] épouse [O] Représentant : Me Maud DAVAL-GUEDJ de la SCP COHEN
Source officiellePage 54 sur 1235