compagnie d'assurances L'ABEILLE, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS (20ème chambre B) du 8 novembre 1991, qui, pour homicides et blessures involontaires causés sur un chemin

Lacs, unique (1 H 30 de Paris par A 6), une maison de 4 pièces + garage et dépendance avec grenier aménageable sur un beau terrain clos (eau, EDF)" ou selon une autre formulation "intérieur rustique, cheminée

A la demande du syndic, l'entreprise Crac a vérifié la conformité aux normes du conduit de cheminée de l'appartement A... et a constaté l'existence de graves malfaçons rendant la cheminée dangereuse d'utilisation

Y... à l'arrière au moment où celui-ci, après avoir réduit sa vitesse, s'apprêtait à tourner sur sa gauche pour prendre un chemin de traverse ; que M. X..., passager de la voiture de M.

tard au réveil, alors qu'elle se trouvait en chemise de nuit debout sur son lit occupé à communiquer avec Mickaël en tapant au mur, René X... est arrivé dans sa chambre, s'est approché, a soulevé sa chemine

assurer la desserte de ce fonds et permettre son utilisation normale, est excessif et hors de proportion avec sa valeur ; qu'ainsi, en ne prenant en considération que le prix de l'ouverture sur le chemin

sur les lieux de l'accident ayant déclaré, dans le constat amiable établi par les parties que le conducteur appartenant à La Poste avait été "trahi par le dérapage sur les gravillons" recouvrant le chemin

a violé l'article 16 du nouveau Code de procédure civile; 3°/ qu'une servitude de passage qui est discontinue ne peut être considérée comme apparente que si son existence est matérialisée par le chemin

constaté que la parcelle visée par l'acte de vente n'était pas inscrite au Livre Foncier en raison de son classement par l'administration fiscale dans la rubrique « Commune de Schilitigheim pour ses chemins

Marie-Odile Wagner X... a fait valoir que, dans le cadre d'une procédure de remembrement contestée devant le tribunal administratif, des documents constitutifs de faux ont été utilisés pour établir que son chemin

CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué et les productions, qu'un jugement ayant dit que le fonds X... situé à Hyères devra être desservi par un chemin

[D] [I], contre l'arrêt rendu le 1er octobre 2015 par la cour d'appel de Paris (pôle 4, chambre 7), dans le litige les opposant : 1°/ à la Société nationale des chemins de fer (SNCF) mobilités

R... commande un insert de cheminée auprès de la S.A.R.L. Art et Feu qui procède à l‘installation ; qu'en octobre 2007, Mme F...

X..., qui pilotait un cyclomoteur sur un chemin départemental, de nuit, sans éclairage, en transportant un passager, a été heurté par le véhicule conduit par M.

Monsieur G... a quant à lui exposé : ' j'ai voulu tourner dans un chemin pour aller glaner des pommes de terre dans un champ.

chambre A), dans le litige les opposant : 1°/ à l'établissement SNCF mobilités, établissement public à caractère industriel et commercial, anciennement Société nationale des chemins de fer français, dont

[D] [X], gérant de la SARL TP Est, spécialisée dans le maçonnerie et le terrassement, mandaté par le syndicat des copropriétaires du [Adresse 8] à [Localité 5] pour procéder à la réfection des cheminée

la suite de la sienne et bénéficiant de cette servitude aux fins d'en voir constater l'extinction pour non-usage pendant plus de trente ans ; que le Port autonome a appelé la Société nationale des chemins