Adresse 5] [Adresse 5] représentée par Me Jean-baptiste TRAN-MINH de la SCP AGUERA AVOCATS, avocat au barreau de LYON DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 14 Octobre 2022 Présidée par Vincent CASTELLI

Monsieur [B]) INTIMEE : CPAM DE L'ISERE Service contentieux [Adresse 1] [Localité 2] dispensée de comparaître DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 14 Octobre 2022 Présidée par Vincent CASTELLI

[Z] [E], audiencier, muni d'un pouvoir général DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 14 Octobre 2022 Présidée par Vincent CASTELLI, Conseiller, magistrat rapporteur, (sans opposition des parties

[M] [S], audiencier, muni d'un pouvoir général DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 14 Octobre 2022 Présidée par Vincent CASTELLI, Conseiller, magistrat rapporteur, (sans opposition des parties dûment

déférée à la Cour : Ordonnance du Juge de première instance de METZ 25/02385, en date du 02 octobre 2025, A l'audience publique du 16 Octobre 2025 sise au palais de justice de Metz, devant Pierre CASTELLI

Prévenu, appelant, intimé, Comparant, Assisté de Maître CASTELLI MAURICE Magali, avocat au barreau d'ORLEANS (au titre du service pénal) LE MINISTERE PUBLIC Appelant X... Na'ma, demeurant ...

Pierre CASTELLI, Magistrat rapporteur, qui a entendu les plaidoiries, les avocats ne s'y étant pas opposés et en a rendu compte à la cour dans son délibéré, pour l'arrêt être rendu le 05 Juin 2025; Qu'à

Mr Castelli was thus quite right to dismiss them”.

Pierre CASTELLI, Magistrat rapporteur, qui a entendu les plaidoiries, les avocats ne s'y étant pas opposés et en a rendu compte à la cour dans son délibéré, pour l'arrêt être rendu le 20 mars 2025; Qu'à

Pierre CASTELLI, Magistrat rapporteur, qui a entendu les plaidoiries, les avocats ne s'y étant pas opposés et en a rendu compte à la cour dans son délibéré, pour l'arrêt être rendu le 21 mars 2024 ; Qu'à

Pierre CASTELLI, Président de chambre ASSESSEURS : Mme Géraldine GRILLON, Conseillère M.

Pierre CASTELLI, Magistrat rapporteur, qui a entendu les plaidoiries, les avocats ne s'y étant pas opposés et en a rendu compte à la cour dans son délibéré, pour l'arrêt être rendu le 20 mars 2025; Qu'à

Pierre CASTELLI, Président de chambre en charge du rapport ASSESSEURS : M.

Pierre CASTELLI, Président de chambre ASSESSEURS : Madame Géraldine GRILLON, Conseillère Mme Denise MARTINO, Magistrate honoraire en charge du rapport GREFFIER: Monsieur Alexandre VAZZANA ARRÊT

Vu la requête enregistrée le 23 décembre 1983 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par la société en commandite simple CANDELIER X..., dont le siège social est ... à Ezy-sur-Eure

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 16 juillet 2025 à 21h02, la société à responsabilité limitée (SARL) Le Castel Del Pelousse II, représentée par Me Duchateau, demande au juge

CASTEL OPTIK, exploitant sous l'enseigne krys, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social situé [Adresse 9] [Localité 6] Représentées par Me Luc

FERRARA   3391/11 26/11/2010 Yaw ANSU MATTHEW 10/06/1983 Castel Volturno   Alessandro FERRARA   3408/11 26/11/2010 Darke Isaac KWADWO 04/08/1979 Castel Volturno   Alessandro FERRARA