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Tri
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cac5bd3db21cbdd8c026
18 juin 2008
18 juin 2008
, la perquisition, qui durait 1 h 30, s'avérait extrêmement fructueuse, puisque les policiers trouvaient, outre des produits stupéfiants en très grande quantité (cocaïne, héroïne par pains entiers, boudins
Source officielle1ère chambre
DTA_2300593_20250513
13 mai 2025
13 mai 2025
la réglementation en vigueur et qui permette le raccordement ultérieur au réseau public ; - il est incompatible avec l'orientation d'aménagement et de programmation (OAP) " Secteur Brochet - Les Boudins
Source officielle4ème Chambre Section 3
697321dccdc6046d47644a0a
22 janvier 2026
22 janvier 2026
[H] [O] [S] a été victime d'un accident du travail avec éclatement d'un boudin pneumatique au niveau du pont élévateur, entraînant un blast syndrome et un traumatisme cervical consolidé avec un taux de
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2506294_20250520
20 mai 2025
20 mai 2025
A B, représenté par Me Boudin, demande au juge des référés, statuant sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) d'ordonner la suspension de l'exécution de la décision
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_21DA02866_20230413
13 avril 2023
13 avril 2023
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 14 décembre 2021, M. et Mme A, représentés par Me Boudin, demandent à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) de prononcer la décharge
Source officielle3ème chambre
DTA_2110302_20250402
2 avril 2025
2 avril 2025
B A, représenté par Me Boudin, demande au tribunal : 1°) de prononcer la réduction, en droits et pénalités, des cotisations supplémentaires d'impôts sur le revenu et de prélèvements sociaux auxquelles
Source officielle1ère chambre
DTA_2400210_20250401
1 avril 2025
1 avril 2025
y'en a marre on veut tous les deux, gardons espoir boudin popotin ! GroBisous ", ou " je pense que je vais bientôt venir combler ton quotidien si tu es seule belle petite princesse.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
6968fac9cdc6046d47675007
14 janvier 2026
14 janvier 2026
Celui-ci est justifié par les faits suivants : o Lors de votre prise de service vous avez eu une altercation avec votre collègue Mr [G] [L] en présence de Mr [Y] [E], concernant la position des " boudins
Source officiellecomm
613720b6cd580146773edc35
11 juillet 1988
11 juillet 1988
D..., A..., Z..., Y... de Pomarède, Le Tallec, Patin, Peyrat, Cordier, Nicot, Bézard, Bodevin, Sablayrolles, Mme B..., M. Plantard, conseillers, Mlle X..., M.
Source officielleCour d'Appel
6253c90dbd3db21cbdd87186
1 juin 2004
1 juin 2004
Z... magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé de : Monsieur François BALLOUHEY, Président, Monsieur Jacques BOILEVIN, Conseiller, Monsieur Gérard POIROTTE, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253c91abd3db21cbdd873dc
25 janvier 2005
25 janvier 2005
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé de : Monsieur François BALLOUHEY, Président, Monsieur Jacques BOILEVIN, Conseiller, Monsieur Gérard POIROTTE, Conseiller
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2013:C100157
27 février 2013
27 février 2013
. ; qu'il est constant que Monsieur Hocine X..., né le 19 février 1935 à Oran et Mme Zohra Khadoudja X... née le 17 décembre 1932 à Oran de Moulai Boumedine X... né le 21 septembre 1903 à Oran et de Djennat
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2013:C100158
27 février 2013
27 février 2013
. ; que Monsieur Hocine X... est lui-même né de Moulai Boumedine X... né le 21 septembre 1903 à Oran et de Djennat D..., née le 15 août 1904 à Oran sous le prénom de Julie ; qu'il est donc constant que
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_23DA00473_20250129
29 janvier 2025
29 janvier 2025
routier dont la société STERNA qui, employant 85 salariés, a son siège social à Grand-Couronne et deux établissements secondaires, situés l'un à Gonfreville-l'Orcher (Seine-Maritime), l'autre à Boulleville
Source officiellePôle social
6983b584cdc6046d47eee604
5 janvier 2026
5 janvier 2026
desquels toutes les corporations intervenaient en même temps y compris les calorifugeurs qui isolaient les multiples tuyauteries, les comllecteurs de vapeur; les soutes, etc. à l'aide de tresses, de boudins
Source officielle1ere Chambre Section 1
64a7b2533bcaf505db696b14
4 juillet 2023
4 juillet 2023
Elle soutient que la trappe d'accès était parfaitement visible, entourée d'un boudin d'étanchéité ; que pour permettre la visite des combles à M.
Source officielle1ere Chambre
652f78d3b0532083189959d2
17 octobre 2023
17 octobre 2023
de l'expert selon les devis [N] et [A] pour un montant de 10.837,25€, contesté par les époux [I] qui sollicitent la prise en charge du devis Kalypsa correspondant à une couverture de piscine et à un boudin
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
63b91aecb63d827c909cad0c
6 janvier 2023
6 janvier 2023
On changeait le boudin de la porte du four qui était également en amiante. De 1969 à 1991, j'ai été ajusteur monteur. Je travaillais toujours au Laminoir.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
65848c72e41137cbf9fc3483
21 décembre 2023
21 décembre 2023
Loirac, comprenant maison d’habitation composée de deux pièces, parc, hangar et pré attenant, contenant environ soixante quatre ares confrontant : Du nord du chemin de grande communication Du levant à Boudin
Source officielle1re Chambre C
60370373d4334f9e485291c2
25 juin 2015
25 juin 2015
a attesté avoir demandé l'arrêt du taureau à la bourgine, s'agissant selon lui d'une pratique incompatible avec le respect de l'animal et de son intégrité selon la majorité des manadiers et gens de bouvine
Source officiellePage 54 sur 60