L'employeur explique qu'aux alentours de 2h45 dans la nuit du 8 au 9 juin 2021, une anomalie sur la machine B1610 a été détectée, que la machine s'est bloquée, que M. [E], électricien, ainsi que M.

d'une part, que la cour d'appel ne pouvait tenir pour exclu le vice de consentement sans répondre aux motifs du jugement, réformé sur ce point, selon lequel le texte de la transaction comporte des blancs

par lui d'être titulaire de l'un des diplômes énumérés par la convention collective, il n'aurait pas dû être classé dans un poste du groupe 5, et qu'en conséquence son évolution de carrière serait bloquée

pris en ses première et deuxième branches : Vu les articles L. 621-1, L. 621-2 et L. 621-7 du Code de commerce ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que par jugement du 15 mai 2003, la SCI La Jument Blanche

par actions simplifiée, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 1er décembre 2016 par la cour d'appel d'[...] chambre A), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Golf resort terre blanche

À bord du navire, les douaniers ont découvert notamment vingt-et-un ballots d'un poids de 751 kilogrammes contenant une vingtaine de paquets d'une poudre blanche réagissant positivement au test

[W] décrit de manière très précise et circonstanciée les constatations effectuées après l'incendie qui a détruit la "salle blanche".

moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Grenoble, 1er décembre 2016), que la société Actuel immo invest (la société Actuel immo) étant propriétaire d'un ensemble immobilier dénommé "Domaine de Blannaves

production a été mise en redressement puis liquidation judiciaires les 4 janvier 2000 et 17 octobre 2000 ; que les mandataires judiciaires ont assigné la SCI La Roseraie, la SCI Résidence du commandant Blanche

N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 19 JUIN 2025 La société La Croix blanche

Xavier X..., demeurant Borde Blanque à Saint-Jean-de-Rives, Lavaur (81500), et tendant à ce que le Conseil d'Etat annule le jugement du 26 mai 1989 par lequel le tribunal administratif de Toulouse a annulé

[H] a précisé avoir vu le motard freiner et de la fumée blanche sortir du pneu arrière ; qu'il a indiqué qu'au cours du freinage la moto avait chassé de l'arrière puis avait heurté l'avant droit du véhicule

575, 591 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a dit n'y avoir lieu à suivre contre quiconque dans le cadre de l'information pénale ouverte à la suite du décès par arme blanche

, 74200 Thonon-les-Bains, en cassation d'un arrêt rendu le 25 janvier 2000 par la cour d'appel de Chambéry (chambre civile), au profit : 1 / de la société Habitations à loyer modéré (HLM) Mont Blanc

des sommes susceptibles d'être dues par la société Tran Store ; que, le 24 février 1992, elle a signé une lettre par laquelle elle remettait à la banque une somme d'un million de francs sur un compte bloqué

X... a approvisionné son compte d'une somme de 30 000 francs et fait bloquer la somme de 6 000 francs, dans l'attente d'une nouvelle présentation du chèque et que le 11 mars la banque a délivré une attestation

mutuel de la Touraine et du Poitou, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 4 juillet 2017 par la cour d'appel de Poitiers (2e chambre civile), dans le litige l'opposant à la société Frédéric Blanc

international de recherche et d'échanges culturels (CIREC) et (ou) le Syndicat indépendant des acupuncteurs traditionnels et des thérapeutes en énergétique chinoise (SIATTEC) et (ou) la Sci du Serre blanc