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TCOM
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Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Audience quatrième chambre (procédures collectives)

69e4f92dcdc6046d47cc8c14

Commerce

1 octobre 2025

1 octobre 2025

d'instance du 01/10/2025 Numéro d'inscription au répertoire général : 2025 011601 Demandeur(s) : Mme [U] [D] née [W] [Adresse 1] [Localité 1] M [U] [O] [Adresse 1] [Localité 2] Représentant (s) : Me Benjamin

Source officielle
TCOM

.

69e750b5cdc6046d47fffa12

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

Benjamin NORMAND juges, assistés à l'audience de Me Fabrice BERNARD Greffier. Le jugement est signé par, Mme Nathalie PISCHEDDA Président d'audience et du délibéré et, Me Fabrice BERNARD Greffier.

Source officielle
TJ

Charges de copropriété

65cfb689a47d1f8c9dd708c1

T. Judiciaire

24 janvier 2024

24 janvier 2024

Portalis 352J-W-B7G-CYHXC DEMANDEUR Syndicat des Copropriétaires de l’ensemble immobilier sis [Adresse 1], représenté par son Syndic, le Cabinet SIMMOGEST, SARL AVOCAT DEMANDEUR représenté par Maître Benjamin

Source officielle
TJ

4ème chambre 2ème section

66197c1f1b7735881a7c2c2b

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

] [1] Copies exécutoires délivrées le: ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT rendue le 04 Avril 2024 DEMANDEUR Monsieur [N] [V] [X] [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 4] (BRESIL) représenté par Me Benjamin

Source officielle
CA

Chambre 1-1

66fe354691b69e88a370fb8b

Appel

2 octobre 2024

2 octobre 2024

d'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] N° RG 24/07501 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BNG7V Chambre 1-1 Ordonnance n° 2024/M335 COPIE AU DOSSIER Affaire : Mme [X] [U] Représentant : Me Benjamin

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 3

6789f3c5c2a5bdff97030032

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

ESSONNE HABITAT SA coopérative à conseil d'administration, représentée par Me Benjamin CHABERNAUD, avocat au barreau de PARIS, toque : E0448 - N° du dossier E[Immatriculation 1] Intimé : Monsieur

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

678028569c3ba90f51dc3bdd

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

POLE SOCIAL ORDONNANCE DE RADIATION PRÉSIDENT : Arnaud DRAGON, GREFFIER : Ludivine MAUJOIN, PARTIES DEMANDEUR : Madame [Z] [N] [Adresse 4] [Adresse 6] [Localité 2] ayant pour conseil Me Benjamin

Source officielle
TJ

Contentieux général Proxi

679aa4a9e9a46d1f5a769ee6

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

Clémence BOUTAUD, Greffier, DANS L'AFFAIRE OPPOSANT : DEMANDERESSE Syndicat de copropriétaires -[Adresse 3], AYANT POUR SYNDIC SAS ARTEMIO, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Benjamin

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

65af6cd4b6c6260008b532cf

Appel

2 janvier 2024

2 janvier 2024

DEVELOPPEMENT DE LA S ECURITE SAS immatriculée au RCS de [Localité 1] sous le n° 006 580 195 représentée par son président, Monsieur [X] [J], domicilié en cette qualité au siège Représentée par Me Benjamin

Source officielle
CC

civ2

607940e89ba5988459c3f95d

Cassation

16 décembre 1970

16 décembre 1970

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QU'IL RESULTE DU JUGEMENT ATTAQUE, RENDU EN MATIERE COMMERCIALE ET EN DERNIER RESSORT, QUE REGLERO AYANT ASSIGNE VEUVE ALLEMAND ET JACQUES BENJAMIN X..., DEMANDA PAYEMENT

Source officielle
TCOM

MERCREDI

69aa4693cdc6046d47ab9927

Commerce

13 août 2025

13 août 2025

2025J01168 SARL AFIB 2 N° RG: 2025P01240 DEBITEUR SARL AFIB 2, sise [Adresse 1] RCS [Localité 1] : 384 369 369 - 1992 B 335 Représentant légal : Jean-Charles DUPLAA, Gérant Comparaissant par Maître Benjamin

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2026:C310042

Cassation

22 janvier 2026

22 janvier 2026

deux domiciliés [Adresse 2], ont formé le pourvoi n° T 24-19.317 contre l'arrêt rendu le 25 juin 2024 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (chambre 1-1), dans le litige les opposant à la société Benjamain

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

625fa5768361df277dc5995f

Appel

19 avril 2022

19 avril 2022

FONCIÈRE URBAINE LIBRE-AFUL DES PROPRIETAIRES DE L'IMMEUBLE CANALETTO, représentée par Me Sandra OHANA, avocat au barreau de PARIS, toque : C1050 Intimé : Monsieur [B] [S], représenté par Me Benjamin

Source officielle
TJ

Référés

69f3be66cdc6046d472357ae

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Demandeurs aux termes d’une requête présentée par Maître Anaïck CONNAN, avocate au barreau de NANTES, le 26 mars 2026 D'UNE PART ET Monsieur [D] [F], demeurant [Adresse 3] Représentant : Maître Benjamin

Source officielle
TCOM

6ème chambre

69ea8620cdc6046d474ddbdb

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE JUGEMENT PRONONCE LE 14 avril 2026 6ème CHAMBRE DEMANDEUR SA LIXXBAIL [Adresse 1] comparant par Me Benjamin DONAZ [Adresse 2] et par Me Edouard BALSAN [

Source officielle
CA

Chambre 3-3

68e9e9ebbb2ead0a581fb0ac

Appel

10 octobre 2025

10 octobre 2025

DERMOSCIENCES FRANCE, prise en la personne de son représentant légal Représentant : Me David-benjamin MEYER de l'AARPI COVER AVOCATS, avocat au barreau de PARIS - Représentant : Me Benoît CITEAU, avocat

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 10

6960ec99cdc6046d47bcf14f

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

de Créteil le 15 Octobre 2024 Appelant : Monsieur [E] [L], représenté par Me Chang hua PENG, avocat au barreau de PARIS - N° du dossier 24/05207 Intimée : Madame [Z] [M], représentée par Me Benjamin

Source officielle
CA

Chambre 4-2

6974bde4cdc6046d478b6cf8

Appel

23 janvier 2026

23 janvier 2026

Localité 1] Chambre 4-2 N°2026 / N° RG 22/13148 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BKDPP ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT DÉSISTEMENT Monsieur [C] [G], demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Benjamin

Source officielle
TJ

JEX MOBILIER

697b2abacdc6046d47155a92

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

ANJ INVEST [Adresse 3] [Localité 2] Comparant concluant et plaidant par Me Benjamin ENOS, avocat au barreau de LA ROCHELLE ; Me Benoist, avocat au barreau des deux-Sèvres, postulant, substitué à l’audience

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69cbec87cdc6046d47a0edf7

Commerce

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Tribunal de commerce de CHAMBERY Rôle : 2024R00010 Expertise : SAS [Localité 1] Représentée par Me THILL Christophe C/ EURL C O G E D E Représentée par Me BEROUD Benjamin SAS TECMAT SERVICE Représentée

Source officielle

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