AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Audience quatrième chambre (procédures collectives)
69e4f92dcdc6046d47cc8c14
1 octobre 2025
1 octobre 2025
d'instance du 01/10/2025 Numéro d'inscription au répertoire général : 2025 011601 Demandeur(s) : Mme [U] [D] née [W] [Adresse 1] [Localité 1] M [U] [O] [Adresse 1] [Localité 2] Représentant (s) : Me Benjamin
Source officielle.
69e750b5cdc6046d47fffa12
15 avril 2026
15 avril 2026
Benjamin NORMAND juges, assistés à l'audience de Me Fabrice BERNARD Greffier. Le jugement est signé par, Mme Nathalie PISCHEDDA Président d'audience et du délibéré et, Me Fabrice BERNARD Greffier.
Source officielleCharges de copropriété
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24 janvier 2024
24 janvier 2024
Portalis 352J-W-B7G-CYHXC DEMANDEUR Syndicat des Copropriétaires de l’ensemble immobilier sis [Adresse 1], représenté par son Syndic, le Cabinet SIMMOGEST, SARL AVOCAT DEMANDEUR représenté par Maître Benjamin
Source officielle4ème chambre 2ème section
66197c1f1b7735881a7c2c2b
4 avril 2024
4 avril 2024
] [1] Copies exécutoires délivrées le: ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT rendue le 04 Avril 2024 DEMANDEUR Monsieur [N] [V] [X] [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 4] (BRESIL) représenté par Me Benjamin
Source officielleChambre 1-1
66fe354691b69e88a370fb8b
2 octobre 2024
2 octobre 2024
d'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] N° RG 24/07501 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BNG7V Chambre 1-1 Ordonnance n° 2024/M335 COPIE AU DOSSIER Affaire : Mme [X] [U] Représentant : Me Benjamin
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
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16 janvier 2025
16 janvier 2025
ESSONNE HABITAT SA coopérative à conseil d'administration, représentée par Me Benjamin CHABERNAUD, avocat au barreau de PARIS, toque : E0448 - N° du dossier E[Immatriculation 1] Intimé : Monsieur
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
678028569c3ba90f51dc3bdd
6 janvier 2025
6 janvier 2025
POLE SOCIAL ORDONNANCE DE RADIATION PRÉSIDENT : Arnaud DRAGON, GREFFIER : Ludivine MAUJOIN, PARTIES DEMANDEUR : Madame [Z] [N] [Adresse 4] [Adresse 6] [Localité 2] ayant pour conseil Me Benjamin
Source officielleContentieux général Proxi
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6 janvier 2025
6 janvier 2025
Clémence BOUTAUD, Greffier, DANS L'AFFAIRE OPPOSANT : DEMANDERESSE Syndicat de copropriétaires -[Adresse 3], AYANT POUR SYNDIC SAS ARTEMIO, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Benjamin
Source officielle3ème Chambre Commerciale
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2 janvier 2024
2 janvier 2024
DEVELOPPEMENT DE LA S ECURITE SAS immatriculée au RCS de [Localité 1] sous le n° 006 580 195 représentée par son président, Monsieur [X] [J], domicilié en cette qualité au siège Représentée par Me Benjamin
Source officielleciv2
607940e89ba5988459c3f95d
16 décembre 1970
16 décembre 1970
SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QU'IL RESULTE DU JUGEMENT ATTAQUE, RENDU EN MATIERE COMMERCIALE ET EN DERNIER RESSORT, QUE REGLERO AYANT ASSIGNE VEUVE ALLEMAND ET JACQUES BENJAMIN X..., DEMANDA PAYEMENT
Source officielleMERCREDI
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13 août 2025
13 août 2025
2025J01168 SARL AFIB 2 N° RG: 2025P01240 DEBITEUR SARL AFIB 2, sise [Adresse 1] RCS [Localité 1] : 384 369 369 - 1992 B 335 Représentant légal : Jean-Charles DUPLAA, Gérant Comparaissant par Maître Benjamin
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2026:C310042
22 janvier 2026
22 janvier 2026
deux domiciliés [Adresse 2], ont formé le pourvoi n° T 24-19.317 contre l'arrêt rendu le 25 juin 2024 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (chambre 1-1), dans le litige les opposant à la société Benjamain
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
625fa5768361df277dc5995f
19 avril 2022
19 avril 2022
FONCIÈRE URBAINE LIBRE-AFUL DES PROPRIETAIRES DE L'IMMEUBLE CANALETTO, représentée par Me Sandra OHANA, avocat au barreau de PARIS, toque : C1050 Intimé : Monsieur [B] [S], représenté par Me Benjamin
Source officielleRéférés
69f3be66cdc6046d472357ae
9 avril 2026
9 avril 2026
Demandeurs aux termes d’une requête présentée par Maître Anaïck CONNAN, avocate au barreau de NANTES, le 26 mars 2026 D'UNE PART ET Monsieur [D] [F], demeurant [Adresse 3] Représentant : Maître Benjamin
Source officielle6ème chambre
69ea8620cdc6046d474ddbdb
14 avril 2026
14 avril 2026
TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE JUGEMENT PRONONCE LE 14 avril 2026 6ème CHAMBRE DEMANDEUR SA LIXXBAIL [Adresse 1] comparant par Me Benjamin DONAZ [Adresse 2] et par Me Edouard BALSAN [
Source officielleChambre 3-3
68e9e9ebbb2ead0a581fb0ac
10 octobre 2025
10 octobre 2025
DERMOSCIENCES FRANCE, prise en la personne de son représentant légal Représentant : Me David-benjamin MEYER de l'AARPI COVER AVOCATS, avocat au barreau de PARIS - Représentant : Me Benoît CITEAU, avocat
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
6960ec99cdc6046d47bcf14f
8 janvier 2026
8 janvier 2026
de Créteil le 15 Octobre 2024 Appelant : Monsieur [E] [L], représenté par Me Chang hua PENG, avocat au barreau de PARIS - N° du dossier 24/05207 Intimée : Madame [Z] [M], représentée par Me Benjamin
Source officielleChambre 4-2
6974bde4cdc6046d478b6cf8
23 janvier 2026
23 janvier 2026
Localité 1] Chambre 4-2 N°2026 / N° RG 22/13148 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BKDPP ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT DÉSISTEMENT Monsieur [C] [G], demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Benjamin
Source officielleJEX MOBILIER
697b2abacdc6046d47155a92
3 octobre 2025
3 octobre 2025
ANJ INVEST [Adresse 3] [Localité 2] Comparant concluant et plaidant par Me Benjamin ENOS, avocat au barreau de LA ROCHELLE ; Me Benoist, avocat au barreau des deux-Sèvres, postulant, substitué à l’audience
Source officielleTrib. de Commerce
69cbec87cdc6046d47a0edf7
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Tribunal de commerce de CHAMBERY Rôle : 2024R00010 Expertise : SAS [Localité 1] Représentée par Me THILL Christophe C/ EURL C O G E D E Représentée par Me BEROUD Benjamin SAS TECMAT SERVICE Représentée
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