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1 419 résultats pour « Becht »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ccf1bd3db21cbdd91ca0

Appel

19 novembre 2014

19 novembre 2014

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Etienne BECH, Président de Chambre Madame Marie-José BOU, Conseiller Monsieur Alain BURKIC, Conseiller

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253ccf7bd3db21cbdd91dd0

Appel

17 décembre 2014

17 décembre 2014

substitué par Me CLAUS, avocat au barreau de PARIS COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 20 Octobre 2014, en audience publique, devant la cour composée de : Monsieur Etienne BECH

Source officielle
CA

6e chambre

63ca43489066fd7c90fc296b

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

avoir donné sa démission par lettre recommandée du 26 janvier 2018 dans les termes suivants : « Je vous informe par la présente de ma décision de démissionner de mes fonctions de commandant de bord Beech

Source officielle
CA

Chambre sociale

65321a849e4ea48318f5ab25

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

ENTREPRISE HUBERT ROUGEOT [Adresse 6] [Adresse 6] [Localité 4] représentée par Me Pierrick BECHE de la SARL PIERRICK BECHE - CABINET D'AVOCATS, avocat au barreau de DIJON substitué par Me Angelique

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

627df9650d41e0057d43e73e

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

2020 Décision attaquée : Jugement Juridiction : Tribunal Judiciaire de Vannes - Pôle social **** APPELANT : Monsieur [N] [V] (dit [G]) [Adresse 5] [Localité 4] représenté par Me Azilis BECHERIE

Source officielle
CA

Chambre 4-1

64bb73220d42fcd969e7ce31

Appel

21 juillet 2023

21 juillet 2023

l'article 700 du code de procédure civile, Le CONDAMNER aux entiers dépens de première instance et d'appel, lesquels seront recouvrés par la SELARL DU PAR CET ASSOCIES, représentée par Maître Pierrick BECHE

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CA

Chambre sociale

6274bc7f2799a9057d5dd04f

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

CENTRE DE LA BOURGOGNE FRANCHE-COMTE prise en la personne de ses représentants légaux en exercice domiciliés en cette qualité au siège social [Adresse 2] [Localité 5] représentée par Me Pierrick BECHE

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2020:C300851

Cassation

12 novembre 2020

12 novembre 2020

Bech, conseiller, les observations de la SCP Thouin-Palat et Boucard, avocat de la société Banque populaire rives de Paris, de la SCP Bauer-Violas, Feschotte-Desbois et Sebagh, avocat de M. et Mme P...

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2020:C300852

Cassation

12 novembre 2020

12 novembre 2020

Bech, conseiller, les observations de la SCP Thouin-Palat et Boucard, avocat de la société Banque populaire rives de Paris, de la SCP Bauer-Violas, Feschotte-Desbois et Sebagh, avocat de M. et Mme T...

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2020:C300793

Cassation

5 novembre 2020

5 novembre 2020

Bech, conseiller, les observations de la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel, avocat de M. et Mme I..., de la SCP Claire Leduc et Solange Vigand, avocat de la société [...], de Me Le Prado, avocat de la

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

5fddc9f58644f26f31ea2a07

Appel

26 juillet 2018

26 juillet 2018

débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS : Delphine Verhaeghe COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Etienne Bech

Source officielle
CE

PRESS;CHAMBERJUDGMENTS;ENG

ECLI:CEDH:003-2421786-2613228

Admin. suprême

8 juillet 2008

8 juillet 2008

    Principal facts The applicant, Ernest Backes, is a national of Luxembourg who was born in 1946 and lives in Bech-Kleinmacher (Luxembourg).

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300959

Cassation

8 novembre 2018

8 novembre 2018

Jacques, Bech, conseillers, Mmes Guillaudier, Georget, Renard, Djikpa, conseillers référendaires, M. Charpenel, premier avocat général, Mme Berdeaux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

6866136f27f49a37ec714dae

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

ARRÊT DU Deux juillet deux mille vingt cinq APPELANTE : SAS LORRAINE CARS GERON M. prise en la personne de son représentant légal [Adresse 7] [Localité 2] Représentée par Me Pierrick BECHE

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300961

Cassation

8 novembre 2018

8 novembre 2018

Nivôse, Bureau, Mmes Farrenq-Nési, Greff-Bohnert, MM.Jacques, Bech, conseillers, Mmes Guillaudier, Georget, Renard, Djikpa, conseillers référendaires, M.

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C300130

Cassation

30 janvier 2019

30 janvier 2019

C..., Bech, conseillers, Mmes Guillaudier, Renard, Djikpa, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C301055

Cassation

6 décembre 2018

6 décembre 2018

Jacques, Bech, conseillers, Mmes Guillaudier, Georget, Renard, Djikpa, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2020:C300646

Cassation

23 septembre 2020

23 septembre 2020

Jacques, Bech, Boyer, conseillers, Mmes Guillaudier, Georget, Djikpa, conseillers référendaires, et Mme Besse, greffier de chambre, la troisième chambre civile de la Cour de cassation, composée, en application

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2020:C300653

Cassation

23 septembre 2020

23 septembre 2020

Jacques, Bech, Boyer, conseillers, Mmes Guillaudier, Georget, Renard, conseillers référendaires, et Mme Besse, greffier de chambre, la troisième chambre civile de la Cour de cassation, composée, en application

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C300585

Cassation

27 juin 2019

27 juin 2019

Bech, conseillers, Mmes Guillaudier, Georget, Renard, Djikpa, conseillers référendaires, M. Burgaud, avocat général référendaire, Mme Berdeaux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

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