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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
17e chambre
5fda0b605cbb664e0ee8ae70
9 octobre 2019
9 octobre 2019
Pour pallier votre absence sur une partie de vos missions (à savoir le prélèvement des affiches 8m2 assemblées en fonction des bagues de prélèvement éditées par votre coordinateur, la mise en train des
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
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4 octobre 2016
4 octobre 2016
Métaux précieux et leurs alliages (autres qu'à usage dentaire) et produits en ces matières ou en plaqué à savoir bagues (bijouterie), boucles d'oreilles (bijouterie), bracelets (bijouterie), breloques
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2015:CO00011
6 janvier 2015
6 janvier 2015
portables, baladeurs, disques et avertisseurs acoustiques ; 14 Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes, à savoir anneaux (bijouterie), bagues
Source officiellePôle Famille 3ème section
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13 janvier 2026
13 janvier 2026
de procédure civile ; * sera modifié le montant de l'indemnité d'occupation due par Mme [D] à l'indivision qui sera fixé à la somme de 20 811 euros ; - ordonné la restitution par Mme [S] [D] de la bague
Source officielle1ère Chambre
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26 janvier 2023
26 janvier 2023
attestations (pièces numéros 24 à 27 de son dossier) dont il résulte qu'elle « portait à chaque événement ses bijoux en or », qu'elle portait « lors des mariages et baptêmes (') colliers, bracelets et bagues
Source officielle- Etrangers - 15 jours
DTA_2602824_20260306
6 mars 2026
6 mars 2026
L’intéressé, qui est domicilié à La Baule-Escoublac et assigné à résidence sur le territoire de cette même commune, demande au tribunal d’annuler l’arrêté du 14 octobre 2025 par lequel le préfet de la
Source officielleCour d'Appel
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8 novembre 2002
8 novembre 2002
BOUESSAY, le devis accepté par elle le 19 avril 1997, de même que le second "carnet de plan" étaient établis quant à eux au nom de Dominique X..., avec mention comme adresse du 22 Avenue Pierre Lotin à LA BAULE
Source officielleCour d'Appel
6253c8d8bd3db21cbdd866d6
8 novembre 2002
8 novembre 2002
BOUESSAY, le devis accepté par elle le 19 avril 1997, de même que le second "carnet de plan" étaient établis quant à eux au nom de Dominique X..., avec mention comme adresse du 22 Avenue Pierre Lotin à LA BAULE
Source officielleCour d'Appel
6253c8ecbd3db21cbdd86adc
9 avril 2003
9 avril 2003
assistée de Me VILLATTE, avocat En 1989 la société l'Aventurine, représentée par sa gérante Mme X..., a pris à bail deux locaux commerciaux dans la galerie commerciale Espace François André à La Baule
Source officielleCour d'Appel
6253ca61bd3db21cbdd8ade8
22 mai 2007
22 mai 2007
Immeuble Constens Boulevard Docteur Chevrel 44500 LA BAULE représenté par la SCP BAZILLE J. J. & GENICON S., avoués EXPOSE DU LITIGE.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2012:C100060
18 janvier 2012
18 janvier 2012
vie courante et règle le loyer de 250€ pour l'enfant majeur Marco après avoir pris en charge les frais afférents à son logement » ; que « l'intimé déclare être propriétaire d'une maison située à La Baule
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2014:CR06245
8 janvier 2014
8 janvier 2014
euros, quatre montres Gousset, une montre homme de marque Brietling, une montre homme de marque Baume et Mercier, une montre femme de marque Audemars Piguet) - des bijoux (une gourmette en argent, une bague
Source officielleciv3
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6 octobre 1993
6 octobre 1993
Bernard A..., demeurant à La Baule (Loire-Atlantique), ..., agissant en sa qualité de syndic du règlement judiciaire commun des époux X..., en cassation d'un arrêt rendu le 3 mai 1990 par la cour d'appel
Source officiellecomm
613721abcd580146773f5da0
21 avril 1992
21 avril 1992
, dont le siège social est ... à Neuilly-sur-Seine (Hauts-de-Seine), 2°) la société Rosatex Select Diffusion, dont le siège social est ... (3e), 3°) la société Sunset, dont le siège est ... à La Baule
Source officielle2ème chambre section C
68e894abd8f6cc6d55dd4008
9 octobre 2025
9 octobre 2025
JUDICIAL pris en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité DEFENDEUR AU DEFERE [Adresse 5] [Localité 1] Représentés par Me Christine Banuls de la Selarl Chabannes-Rèche-Banuls
Source officielleRéféré
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7 janvier 2026
7 janvier 2026
18071971618S, prise en la personne de son Président, domicilié audit siège ès-qualités., dont le siège social est sis [Adresse 8] représentée par Maître Philippe RECHE de la SELARL CHABANNES-RECHE-BANULS
Source officielle3ème chambre
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12 mai 2022
12 mai 2022
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS *** COUR D'APPEL DE TOULOUSE 3ème chambre *** ARRÊT DU DOUZE MAI DEUX MILLE VINGT DEUX *** APPELANTS Monsieur [M] [O] 14, avenue des Trois Fontaines 44500 LA BAULE
Source officielle4ème chambre commerciale
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25 janvier 2023
25 janvier 2023
anciennement dénommée REZO8.COM, au capital de 54 000,00 €, immatriculée au RCS de VIENNE sous le n° 753 835 586, [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Philippe RECHE de la SELARL CHABANNES-RECHE-BANULS
Source officielleRéférés du PP
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10 avril 2026
10 avril 2026
barreau de NIMES DEMANDERESSE Madame [Q] [P] née le [Date naissance 2] 1973 à [Localité 3] [Adresse 2] [Localité 1] représentée par Me Philippe RECHE de la SELARL CHABANNES-RECHE-BANULS
Source officielleJEX
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1 avril 2025
1 avril 2025
La société [Adresse 5] [Localité 6] y exerce une activité de vente sur place et à emporter de sandwich de type bagel et burgers et à titre accessoire une activité de vente de café, chocolat, pâtisseries
Source officiellePage 54 sur 76