diretamente contra o segurador — Conceito de “lesado” — Funcionário vítima de um acidente de viação — Manutenção da remuneração durante o período de incapacidade para o trabalho — Estado‑Membro que atua

une requête et un mémoire en réplique, enregistrés les 23 janvier et 4 mai 2018 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, l'association syndicale libre des propriétaires du lotissement Te Maru Ata

janvier 2007, postérieur à l'avis du Comité Consultatif National d'Ethique, conclut que " la lecture de l'âge osseux à partir d'une radiographie du poignet et de la main gauche par comparaison avec l'Atlas

janvier 2007, postérieur à l'avis du Comité Consultatif National d'Ethique, conclut que " la lecture de l'âge osseux à partir d'une radiographie du poignet et de la main gauche par comparaison avec l'Atlas

société Techniques de sciage au diamant (la société TSD) a acheté à la société Anciens établissements Branger (la société AEB) un ensemble constitué d'une pelle de marque Komatsu et d'une pince de marque Atlas

l’article R. 111-14 du code de l’urbanisme ; - ont été méconnues les dispositions de l’article R. 111-2 du code de l’urbanisme, le terrain d’assiette du projet se situant au sein du lit majeur de l’atlas

D se prévaut en appel de son expérience en qualité de stagiaire au sein du club de football Atlas du quartier de la Paillade à Montpellier et d'un engagement bénévole auprès d'une association étudiante

Il résulte de ce qui précède que la société ATL n’est pas fondée à rechercher la responsabilité de l’Etat pour rupture d’égalité devant les charges publiques.

[B] [X] AVOCAT DEMANDEUR représenté par Me Aurélie CATTAN-ATTIAS - #E1750 DEFENDERESSE S.C.I.

La Cour européenne des droits de l’homme (deuxième section), siégeant le 3 septembre 2013 en un Comité composé de   : Peer Lorenzen, président,   András Sajó, Nebojša Vučinić, juges et de Atilla

de la 1443 e réunion des Délégués des Ministres)     Requête n° Affaire Date de la décision 1615/21 Tibor KLEMENT 20/01/2022 30025/18 Jánosné CSÍK ET 9 AUTRES REQUÊTES 12/09/2019 44066/20 Attila

de l’homme (deuxième section), siégeant le 9 juillet 2013 en un comité composé de   :   Dragoljub Popović, président,   Paulo Pinto de Albuquerque,   Helen Keller, juges, et de Atilla

sF5DDD244 { width:144.1pt; display:inline-block } .s9852CA4C { width:7.54pt; display:inline-block } .s9E436411 { width:138.09pt; display:inline-block }   FOURTH SECTION DECISION Application no. 6070/16 Atila

avis sur la mobilité professionnelle de Monsieur Raphaël Charpentier , qui a occupé le poste de conseiller discours, argumentaires et opinion (chef de pôle) au sein du cabinet de Monsieur Gabriel Attal

CADUCITÉ PARTIELLE grosse délivrée le 10/07/2025 à Me Odile LACAMP Me Jean COURRECH Me Emmanuelle DESSART Me Sylvie ATTAL

barreau de MARSEILLE Appelants et défendeurs à l'incident CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL PROVENCE COTE D'AZUR, prise en la personne de son représentant légal Représentée par Me Laure ATIAS

[M] [E], demeurant [Adresse 6] représenté par Maître Sylvie ATTAL de la SELAS D’AVOCATS ATCM, avocats au barreau de TOULOUSE MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS, dont le siège social est sis [Adresse

Greffier, lors des débats : Mme Véronique ATTA-BIANCHIN ARRET : - Contradictoire ; - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement