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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c8bcbd3db21cbdd8619d
28 mai 2002
28 mai 2002
Elle assure que la chaudière à gaz fonctionne bien depuis le début de l'année 2000, une panne ayant été réparée. Elle insiste sur le fait que J.
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2502937_20250717
17 juillet 2025
17 juillet 2025
Chaussard en application de l'article L. 922-2 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2533620_20260112
12 janvier 2026
12 janvier 2026
de prescrire une expertise dans le cadre des travaux de restructuration de l’hôpital de l’Hôtel-Dieu au 1, place du parvis de Notre-Dame dans le 4ème arrondissement, qui seront entrepris au début de l’année
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6034e8d877740d1381e9b435
6 septembre 2016
6 septembre 2016
an, ordonné aux sociétés Texas de France et Carrera de communiquer tous éléments afférant à l'importation et à la vente des appareils de chauffage MAESTRO pour les années 2011 à 2013 et ce sous
Source officiellecr
61372633cd58014677423bc4
4 février 2003
4 février 2003
Y... et de blessures involontaires commises à l'encontre de Samuel Z... et de Nicolas A... ; "aux motifs que "il ressort des constatations des gendarmes que la chaussée était mouillée en raison de
Source officielleContentieux <= 10.000€
69808e0dcdc6046d479e901a
5 janvier 2026
5 janvier 2026
L’expert amiable a noté l’absence de raccordement de la cuve à granulés, l’absence de production d’eau chaude, la présence d’un simple thermostat mural filaire au lieu du thermostat WIFI.
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
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11 avril 2024
11 avril 2024
Elle a ainsi consulté la société Schwank, spécialisée dans le domaine du chauffage infrarouge au gaz dans les grands espaces et notamment les espaces ouverts qui lui présenté un système de chauffage pour
Source officielle1ère Chambre
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11 juillet 2023
11 juillet 2023
DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE, [L] [M] Jugement au fond, origine TJ hors JAF, JEX, JLD, J.
Source officielle2ème chambre
DTA_2201076_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
Chaussard. Considérant ce qui suit : 1. M. A, ressortissant albanais né le 27 juin 2001, déclare être entré en France le 16 septembre 2018.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2013335_20230616
16 juin 2023
16 juin 2023
sur le revenu global des années suivantes jusqu'à la sixième année inclusivement () I bis.
Source officielleJuge unique 4
DTA_2107350_20231229
29 décembre 2023
29 décembre 2023
En l'espèce, l'ajout du chauffage central a fait passer la valeur locative 1970 de l'habitation de 348 euros à 384 euros.
Source officielleJuge unique 4
DTA_2107756_20240319
19 mars 2024
19 mars 2024
octobre 2022, Mme C B, représentée par Me Tournoud demande au tribunal : 1°) la réduction de la cotisation de taxe foncière sur les propriétés bâties à laquelle elle a été assujettie au titre de l'année
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2022:C300451
25 mai 2022
25 mai 2022
[F] avec la société Chauffage plomberie climatisation piscines (CPCP), M.
Source officielleChambre 10 cab 10 H
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7 octobre 2025
7 octobre 2025
A partir de l'année 2014, la société COSY HOME HERMES a opéré des retenues sur les loyers et charges, arguant de désordres affectant l’installation de chauffage-ventilation-climatisation de l'immeuble
Source officielleChambre 10 cab 10 H
68e94d883ea43407b9102a66
7 octobre 2025
7 octobre 2025
A partir de l'année 2014, la société COSY HOME HERMES a opéré des retenues sur les loyers et charges, arguant de désordres affectant l’installation de chauffage-ventilation-climatisation de l'immeuble
Source officielle2ème chambre
DTA_2101977_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
C disposait ainsi d'un délai de recours contentieux ne pouvant excéder une année à compter du 28 mai 2020.
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2404088_20241105
5 novembre 2024
5 novembre 2024
Chaussard les pouvoirs qui lui sont attribués par l'article L. 614-9 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.
Source officielleRéférés
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9 janvier 2025
9 janvier 2025
ACC - ARTISANS CHAUFFAGE CLIMATISATION, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Virginie STEVA-TOUZERY de la SELARL STV AVOCATS, avocats au barreau de TOULOUSE COMPOSITION
Source officielle1ère chambre
DTA_2305286_20260113
13 janvier 2026
13 janvier 2026
par Me Pantel, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 23 décembre 2022 par lequel le préfet de la région Auvergne-Rhône-Alpes a interdit l’utilisation des installations individuelles de chauffage
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2022:CO00157
9 mars 2022
9 mars 2022
Par un acte du 31 janvier 2002, la société WHBL 7 a cédé sa créance à la société Chauray contrôle.
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