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4 896 résultats pour « Angora »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

4ème Chambre

DTA_2305023_20241128

Administratif

28 novembre 2024

28 novembre 2024

B, ressortissant angolais, né le 17 août 1971, est entré sur le territoire français le 15 décembre 2010.

Source officielle

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CAA

4ème chambre

DCA_23NT01311_20230929

Admin. Appel

29 septembre 2023

29 septembre 2023

Mme A, ressortissante angolaise née le 23 avril 1977 à Malanje (Angola), déclare être entrée en France le 22 janvier 2023.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2206842_20230310

Administratif

10 mars 2023

10 mars 2023

Mme A, célibataire, n'a actuellement pas d'attaches familiales en France alors qu'elle n'en est pas dépourvue en Angola, pays dans lequel elle a vécu jusqu'à l'âge de trente ans et où réside notamment

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_23NC00529_20231130

Admin. Appel

30 novembre 2023

30 novembre 2023

B, ressortissant angolais né en 1980, est entré irrégulièrement sur le territoire français le 15 mars 2017 selon ses déclarations.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24DA01713_20241217

Admin. Appel

17 décembre 2024

17 décembre 2024

Il n'est pas non plus établi que les séances de kinésithérapie rendues nécessaires par son état de santé ne pourraient pas lui être dispensées en Angola.

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Hedi A

6079a8ec9ba5988459c4f307

Cassation

31 octobre 2006

31 octobre 2006

de la mineure était insuffisant en l'absence de tout autre élément, tout en relevant (cf. arrêt p. 6, § 2) que l'assistante maternelle avait mis en évidence une hypersexualité de la mineure et des angoisses

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR04323

Cassation

6 septembre 2016

6 septembre 2016

population locale est encore profond et intense, et, contrairement à ce qui a pu être soutenu, une remise en liberté dans ces conditions pourrait le réactiver, notamment en raison de l'anxiété et des angoisses

Source officielle
CC

cr

é sur les intérêts civils et, dans la procédure suiviec/M. Olivier Y

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02856

Cassation

28 novembre 2017

28 novembre 2017

X... n'a jamais fait l'objet d'une expertise psychiatrique, que l'expert psychologue a relevé un ancrage satisfaisant dans la réalité et des symptômes de forte angoisse face à l'autorité nécessitant un

Source officielle
CC

cr

6137263ccd58014677423ff7

Cassation

9 novembre 2005

9 novembre 2005

réfléchie, mature, qu'elle n'était pas séductrice dans sa présentation ou sa relation à autrui, et, pour la seconde, que bien que sensible et dotée d'une personnalité où subsistaient des éléments d'angoisse

Source officielle
CC

cr

6137254fcd5801467741cac3

Cassation

5 décembre 1990

5 décembre 1990

l'article en langue anglaise ne peuvent révéler une connaissance très antérieure à sa parution car l'en-tête de l'article mentionne : " Reçu le 16 décembre 1986 ", l'auteur étant un universitaire d'Ankara

Source officielle
CC

cr

613725f6cd58014677421e3f

Cassation

8 janvier 2003

8 janvier 2003

plainte et l'attitude agressive de deux adultes en pleine force de l'âge, ont fortement impressionné Thècle Z... qui, d'après le docteur C..., présentait des syndromes de confusion avec prostration et d'angoisse

Source officielle
CC

cr

61372616cd58014677422db2

Cassation

28 juin 2000

28 juin 2000

déchéance de l'autorité parentale des autres observations de ce praticien selon lesquelles il n'y avait pas lieu d'exclure pour l'avenir le renouvellement de pareille situation de crise, de conflits ou d'angoisses

Source officielle
CC

cr

613725cfcd58014677420adf

Cassation

16 décembre 1998

16 décembre 1998

a mis en évidence, outre une crédibilité de ses accusation, une fragilité psychique, rétrécissant son potentiel intellectuel et relationnel, existant depuis l'enfance et due à un double sentiment d'angoisse

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2021:C300390

Cassation

6 mai 2021

6 mai 2021

[P] [X] sous curatelle, les troubles de la personnalité du majeur protégé s'accompagnant de variations pathologiques de l'humeur et de l'angoisse, que le 18 octobre 2014, le majeur protégé

Source officielle
CE

CASELAW;REPORTS;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1995:0411REP002403394

Admin. suprême

11 avril 1995

11 avril 1995

La requérante est une ressortissante italienne née en 1919 et réside à Jesi (Ancona). Elle est représentée devant la Commission par Maître Michele Ascoli, avocat à Ancona.

Source officielle
CE

CASELAW;REPORTS;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1995:0704REP002480494

Admin. suprême

4 juillet 1995

4 juillet 1995

    Par un jugement du 8 mai 1990, dont le texte fut déposé au greffe le 2 octobre 1990, le tribunal d'Ancona accueillit partiellement les demandes de M. M. et Mme R.   9.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca70bd3db21cbdd8b099

Appel

14 février 2008

14 février 2008

En mai 1997, le groupe britannique Angela MORTIMER a racheté la totalité des actions de la S.A. FEMMES ET CARRIERES à l'exception d'une action conservée par Nathalie X....

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1965:79

CJUE

14 juillet 1965

14 juillet 1965

Domstolens dom (andra avdelningen) den 14 juli 1965. # Filippo Alvino m.fl. mot Europeiska ekonomiska gemenskapens kommission. # Förenade målen 18/64 och 19/64.

Source officielle
?

TRIBUNAL_UE

ECLI:EU:T:2006:121

droit européen

10 mai 2006

10 mai 2006

Tribunalens dom (andra avdelningen i utökad sammansättning) av den 10 maj 2006.#Galileo International Technology LLC m.fl. mot Europeiska kommissionen.#Mål T-279/03.

Source officielle
?

TRIBUNAL_UE

ECLI:EU:T:1996:91

droit européen

26 juin 1996

26 juin 1996

Förstainstansrättens beslut (andra avdelningen i utökad sammansättning) av den 26 juni 1996.#BP Chemicals Ltd mot Europeiska kommissionen.#Intervention - Språk.#Mål T-11/95.

Source officielle