Le 1er août 2018, un véhicule appartenant à la société La Poste a été contrôlé en excès de vitesse. 3.

Le 16 juillet 2018, un véhicule appartenant à la société La Poste a été contrôlé en excès de vitesse. 3.

[D] [Y] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Besançon, chambre correctionnelle, en date du 27 novembre 2020, qui, pour excès de vitesse, l'a condamné à 500 euros d&apos

de leur demande, l'arrêt énonce qu'aucune trace de freinage n'a été laissée par la fourgonnette qui s'est immédiatement couchée sur le sol et a ripé et qu'il ne résulte pas de ces éléments qu'une vitesse

APPARENTS POUR (LOPEZ)"; QUE LE PREPOSE DE LA CELLULOSE AYANT DIRIGE LE CHARGEMENT "A MANQUE AUX REGLES DE PRUDENCE EN N'AVERTISSANT PAS LE TRANSPORTEUR DES RISQUES D'UN TEL CHARGEMENT, ET DE LA VITESSE

MARCHANT DE FRONT AVEC DEUX PASSAGERS DE SA VOITURE ", L'ARRET CONSTATE QUE PASCARD, SOUS UNE PLUIE BATTANTE, CIRCULAIT A UNE ALLURE DE 90 KM/H EN UTILISANT SES FEUX DE CROISEMENT ET ENONCE QUE SA VITESSE

procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Alain X... coupable d'avoir, étant conducteur d'un véhicule, omis de rester constamment maître de sa vitesse

circuler à une allure très réduite, de l'ordre de 10 km à l'heure, dans le seul but de ralentir la progression des autres usagers, en mettant obstacle à la circulation de ceux-ci sur lesdites voies à une vitesse

Y..., avait actionné le clignotant de son véhicule avant d'entreprendre un virage à gauche et avait largement franchi l'intersection au moment où la motocyclette, qui doublait à vitesse élevée une file

232-2 du Code de la route, 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; " en ce que l'arrêt attaqué a déclaré le prévenu coupable du délit de défaut de maîtrise de la vitesse

légale, défaut de motifs ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Françoise X... coupable du délit de conduite sous l'empire d'un état alcoolique et de la contravention de défaut de maîtrise de la vitesse

autrement étayées par des éléments objectifs, alors surtout que la glissade de la "Renault 21" en travers de la chaussée dans les derniers instants précédant l'accident pouvait fausser l'évaluation de la vitesse

. ; qu'il n'a pas contesté avoir percuté le véhicule qui précédait le sien ; qu'il est donc établi qu'il a omis de rester constamment maître de sa vitesse et de régler cette dernière en fonction de l'état

blâmable et inadmissible ; que le fait de ne pas avoir installé de rambarde le long de la rampe d'accès dans l'enceinte d'une déchetterie, tandis que cette rampe est destinée aux véhicules roulant à une vitesse

tiennent à Fontarabie un pub appelé " Gaia " où l'on soupçonne un trafic de stupéfiants et dont il portait sur lui le numéro de téléphone ; qu'il n'est pas fondé à soutenir qu'il n'aurait pas roulé à vitesse

conditions d'existence actuelles, que les corps féminins ont tendance à grossir de façon lente mais inopinée ; que beaucoup de femmes sont à la recherche du produit "miracle" qui leur permette de s'amincir vite

Une note en délibéré présentée pour la société Vitse a été enregistrée le 20 janvier 2023. Considérant ce qui suit : 1.

. ; aux motifs que, pour laisser la moitié de la responsabilité à la charge de X..., le tribunal a retenu contre celui-ci une vitesse exagérée, contraire aux règles de prudence à respecter à l'approche