J... ne s'étant pas présenté à la convocation du technicien commis, un jugement a dit qu'il était le père de l'enfant ; qu'il a interjeté appel de cette décision ; Attendu que, pour rejeter la demande

X..., ancien salarié de la société Arcelormittal Méditerranée (l'employeur), en qualité de technicien de fabrication cokerie, du 2 août 1976 au 1er février 2002, a déclaré, le 18 novembre 2014, auprès

plaignant du retard dans la réalisation des travaux et de désordres, ceux-ci ont assigné en référé les sociétés Bouygues et STPCL et ont obtenu la désignation, par ordonnance du 31 mars 2010, d'un technicien

Le 1er octobre 2009, il a été engagé par la société Renault (la société) au poste de responsable communication régionale, en qualité de technicien de service commercial hors classe, statut ETAM. 3.

534 987, 10 francs et a déclaré l'arrêt opposable à la Compagnie Axa Courtage ; " aux motifs que, " sur le préjudice professionnel, au moment de l'accident, Dominique Z... était employé comme technicien

l'article 455 du nouveau code de procédure civile ; Attendu, selon le jugement attaqué, que la Caisse interprofessionnelle de prévoyance et d'assurance vieillesse des architectes, ingénieurs, techniciens

Selon les arrêts attaqués (Douai, 30 septembre 2015 et 28 juin 2019), Mme [F] a été engagée à compter du 1er juin 2006 en qualité de technicienne de l'intervention sociale et familiale par l'

leur authenticité; que le dossier était illustré par les photographies de plusieurs meubles, accompagnées des mentions de leur facture, des appréciations d'un expert judiciaire, et de celles de techniciens

entrée en vigueur était soumise à la condition suspensive de son approbation par les autorités mozambicaines, le statut de l'intéressé étant régi par le protocole du 2 juillet 1980 concernant les techniciens

du magnétoscope et le paiement d'une provision ; que les parties s'étant mises d'accord à l'audience de première instance pour la reprise de l'appareil vérifié, à la suite d'essais en présence de techniciens

X... a été engagé par la société Géotherma, le 11 janvier 1982, en qualité de technicien géologue ; que le 1er janvier 1985, il a été promu au rang de géologue, position cadre ; qu'il a réclamé à son employeur

X... a été embauché par la société Delachaux en qualité de technicien en peinture, puis est devenu chef d'atelier ; que, le 14 avril 1989, il a fait l'objet d'un avertissement pour s'être absenté de son

locataire, est dépourvue de valeur probante dès lors que sa production tardive a abouti à faire obstacle aux vérifications normales de l'expert et à éluder d'éventuelles observations critiques de ce technicien

laquelle a été constituée l'Association départementale des éleveurs laitiers Aveyronnais (ADELA), créée sous l'égide de la Chambre d'agriculture, qui a mis à sa disposition une équipe composée de trois techniciens

X... de ses demandes, l'arrêt retient que si celui-ci soutient que le tracé des aires de stationnement, effectué sur instruction du syndic en 1988, ne correspond pas aux plans antérieurs, le technicien

Selon l'arrêt attaqué (Bordeaux, 28 octobre 2020) et les productions, Mme [G], engagée par la société I2S à compter du 12 décembre 2007 en qualité de technicienne de tests et mesures, a été convoquée le

[B] a été engagé le 18 juin 2012 par la société Novaction énergies (la société) en qualité de technicien de bureau d'études. 3.

par la caisse régionale du Crédit agricole de [Localité 4] et du Midi toulousain devenue caisse régionale de Crédit agricole mutuel de [Localité 4] (la caisse) le 1er septembre 1998, en qualité de technicien