demande d'autorisation de voirie ; l'ensemble des informations nécessaires a été transmis, en particulier la surface d'emprise sur la chaussée, sur le trottoir ainsi que la surface d'emprise de l'échafaudage

; - qu'elle pourrait bénéficier d'une aide financière de 30 % du montant HT des travaux de ravalement et honoraires de maîtrise oeuvre, ainsi que d'une exonération des droits de voirie pour les échafaudages

Les seuls éléments justifiés sont les suivants : - la facture de nettoyage de chantier de la société NETTSITE (25 septembre 2023) (pièce 19), mentionnant l’évacuation d’échafaudage, évacuation de couvertines

candidate qui dit disposer de cet équipement ne comporteraient pas d'escalier, en méconnaissance de l'article 9.1.1.6 du CCTP, alors que, contrairement à ce qu'il fait valoir, le devis de la société Var Echafaudages

Si le requérant se prévaut être titulaire d'un diplôme d'Etat en technique industrielle option électricité obtenu le 29 novembre 2008 au Congo, d'une attestation de formation d'échafaudage fixe réalisée

Le protocole n'ayant pas été respecté et la société H2A ayant enlevé les échafaudages, les époux Z... ont obtenu une expertise par ordonnance de référé du 8 juillet 2008.

Elle soutient que : - la sanction est illégale en raison de l'erreur de fait relative à la hauteur des échafaudages sur lesquels travaillaient ses employés qui entache la décision d'arrêter les travaux

spécial du 30 janvier 2018 (DC4 initial), la société SIEMO a été acceptée en qualité de sous-traitante de la société AIT, pour un montant de 121 141 euros TTC en vue de la réalisation de « prestation d’échafaudage

condenseurs primaires à environ 23 m de hauteur afin d'apporter du matériel et de préparer leur intervention ; que l'intervention en elle-même ne pouvait pas démarrer immédiatement puisque la pose d'un échafaudage

Attendu que, le 5 octobre 1988, Pierre Girard, salarié de la SARL Euro-Toiture ayant Mme Minerbe pour gérante, a été mortellement blessé par suite de l'effondrement de l'échaufadage sur lequel il travaillait

A MIS A LA DISPOSITION DE L'ENTREPRENEUR DEUX PONTONS QUI ETAIENT DESTINES A SERVIR D'ECHAFAUDAGE FLOTTANT; QUE LE 26 JUIN 1969 CES DEUX PONTONS EMPORTES PAR LA CRUE DE LA RIVIERE ONT DERIVE AVEC LE COURANT

Pose et dépose d'échafaudage (tubulaire-volant électrique et volant traditionnel). Nettoyage industriel des locaux, pratiquée sous la forme d'une SASU, dont le siège social est sis [Adresse 1].

contrôleur du Travail, visitant le chantier de l'association de l'abbaye Notre-Dame de Tarasteix (Hautes-Pyrénées), dont Jean-Claude X... avait entrepris la restauration, a constaté que les escaliers et échafaudages

1989) et les productions, qu'une bâche peinte par un artiste peintre ayant été, sur l'initiative de l'association Groupe des cinq (l'association), apposée sur la bâche d'angle installée sur les échafaudages

expertises & régie Me Jean-philippe BOREL EXPOSÉ DU LITIGE La société TGH est une société spécialisée dans les travaux d’accès difficile (travaux sur cordes ou travaux acrobatiques, nacelle élévatrice, échafaudage

[C], laquelle mentionnait ceci : « selon les dires de l'entreprise utilisatrice, la victime a chuté lors du basculement de l'échafaudage en phase de démontage ».

apparence de l’exploitation du fonds de commerce exploité par la société Pizza du cours ayant un accès, par une porte, à la cour ; que cet encombrement étant à même d’empêcher l’installation d’un échafaudage

intensité, en se bornant à soutenir, au demeurant sans l’établir, que sa grande sœur est présente sur le territoire français et qu’il lui rend visite de temps en temps, et qu’il travaille « dans l’échafaudage