Le droit de la concurrence, facteur de régulation du marché Face aux pratiques des entreprises dans la lutte concurrentielle, les situations que le droit de la concurrence a pour fonction de traiter sont multiples.

Article Annexe IIc

—

Si des questionnaires à choix multiple (QCM) sont proposés, les modalités de notation doivent en être précisées.

Article Annexe IIc

—

-Si des questionnaires à choix multiple (QCM) sont proposés, les modalités de notation doivent en être précisées. En particulier, il ne sera pas enlevé de point pour les réponses fausses.

Article Annexe IIc

—

Si des questionnaires à choix multiple (QCM) sont proposés, les modalités de notation doivent en être précisées.

Article Annexe IIc

—

Si des questionnaires à choix multiple (QCM) sont proposés, les modalités de notation doivent en être précisées. En particulier, il ne sera pas enlevé de point pour les réponses fausses. .

Article Annexe V

—

Si des questionnaires à choix multiple (QCM) sont proposés, les modalités de notation doivent en être précisées. En particulier, il ne sera pas enlevé de point pour les réponses fausses.

Article Annexe V

—

Si des questionnaires à choix multiple (QCM) sont proposés, les modalités de notation doivent en être précisées. En particulier, il ne sera pas enlevé de point pour les réponses fausses.

Article Annexe IV

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En ce qui concerne les flexibles à utilisation multiple, le propriétaire et l'utilisateur doivent prendre toutes les mesures pour éviter le contact entre des matières susceptibles de réagir dangereusement entre elles ou d'affaiblir le matériau constitutif

Article Annexe (suite)

—

La transformation du lance-roquette multiple (LRM) en lance-roquette unitaire (LRU) fournira une capacité d'appui tout temps, précise et réactive jusqu'à 70 km, adaptée aux engagements actuels ; 13 lanceurs ont été livrés en 2014.

Article Annexe II - II. Maquette 15

—

possibilité de symptômes médicalement inexpliqués ; - connaître l'expression clinique des maladies les plus fréquentes à leurs stades précoces et connaître leur évolution naturelle ; - comprendre l'importance de la hiérarchisation des demandes multiples

Article Annexe II

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 32 > 51

Code de la sécurité sociale

Caractérisée par l'un des tableaux cliniques suivants : - péricardite récidivante à rechutes multiples ; - péricardite calcifiée chronique sans syndrome de constriction, clinique ou hémodynamique. Forme grave : 60-100 %.

Article ANNEXE

—

Pour certains problèmes de santé, notamment ceux pour lesquels il y a nécessité de coordonner les actions d'intervenants multiples sur plusieurs années, la politique de santé publique définit des plans stratégiques pluriannuels organisant des ensembles

Article Annexe

—

Les lois de procédure pénale adoptées lors de la dernière décennie, et plus particulièrement celles visant la prévention de la récidive, ont multiplié les cas d'expertise psychiatrique obligatoire pour s'assurer d'une meilleure évaluation de la dangerosité

Article 39

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 32

Code général des impôts

Toutefois, pour les entreprises dont la durée moyenne de rotation des stocks, pondérée par matières et produits, est supérieure à un an, le plafond fixé à la phrase précédente est multiplié par cette durée moyenne, exprimée en mois, divisée par douze.

Article Annexe 2-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 03 > 76

Code de l'action sociale et des familles

La multiplicité des troubles ou l'incidence multiple d'un seul trouble sévère présentés par le sujet pourra, en elle-même, constituer un indice de gravité supplémentaire.

Article ÉTAT A

—

1702 Mutations à titre onéreux de fonds de commerce 189 664 406 1703 Mutations à titre onéreux de meubles corporels 0 1704 Mutations à titre onéreux d'immeubles et droits immobiliers 134 626 652 1705 Mutations à titre gratuit entre vifs (donations

Article Etat A

—

000 1702 Mutations à titre onéreux de fonds de commerce 152 000 000 1703 Mutations à titre onéreux de meubles corporels 0 1704 Mutations à titre onéreux d'immeubles et droits immobiliers 9 000 000 1705 Mutations à titre gratuit entre vifs (donations

Article Annexe 3

—

Si les boutons-poussoirs ont des fonctions multiples, le niveau hiérarchique activé doit être mis en évidence. Article 4.02. - Dispositifs d'amortissement 1. Le système de capteur doit être amorti pour les valeurs critiques.

Article Annexe 221-II-2/A.2 (Chap 1 à 9)

—

Le taux nominal de production de mousse est le volume de mousse produit par unité de temps, soit le débit nominal multiplié par le taux nominal de foisonnement, exprimé en m ³/ min. 2.14.

Article Annexe 221-II-2/A.2 (suite)

—

d'application de la solution moussante ne doit pas être inférieur à la plus élevée des valeurs ci-après : . 1 0,6 l/ min/ m ² de la surface du pont située au-dessus des citernes à cargaison, cette surface étant constituée par la largeur maximale du navire multipliée

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