relever « du groupe E coefficient 300 ».

habitacle, spécialement : en n'indiquant pas le nombre de points que ce système attribuait à deux de ces critères (les charges de famille et l'ancienneté) et en ne tenant pas compte de l'effet des coefficients

qu'en l'espèce, la méthode de calcul préconisée par l'expert X... se transcrit en termes mathématiques par la formule T = K/H, T étant la valeur relative du tréfonds exprimée en pourcentage, K le coefficient

qu'en l'espèce, la méthode de calcul préconisée par l'expert X... se transcrit en termes mathématiques par la formule T = K/H, T étant la valeur relative du tréfonds exprimée en pourcentage, K le coefficient

X..., embauché le 1er avril 1978 par la Société d'économie mixte immobilière de la ville de Tours (SEMIVIT) en qualité de gardien a été reclassé gardien principal A, coefficient 160, de la classification

Monsieur [V] [D] lui incombant, - débouté Monsieur [V] [D] de sa demande d'indemnité pour licenciement sans cause réelle et sérieuse et pour violation de l'obligation de reclassement, - dit que le coefficient

X..., médecin, le remboursement d'une somme indue au titre de la cotation des consultations pratiquées dans les dix jours d'une intervention recevant un coefficient égal ou supérieur à 15 et au titre d'actes

X... a été engagé le 8 juillet 1991 par la société Guyot Jacquand en qualité de contremaître niveau 4 coefficient 255 ; que le contrat a fait référence expresse à la convention collective des industries

attestations produites par l'appelante-Madame B..., Madame C...notamment-confirment la réalité du poste de responsabilité ; Il s'ensuit que la prétention est entièrement fondée en son principe, le coefficient

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Mme X... a été embauchée par la CPAM de Haute-Corse le 20 septembre 1977 en qualité d'employée au fichier, au coefficient

Attendu que le salarié fait encore grief à l'arrêt d'avoir ordonné une expertise à ses frais avancés, alors, selon le moyen, qu'il était établi que l'employeur l'avait rémunéré sur la base d'un coefficient

la cour d'appel a procédé par voie de disposition générale et réglementaire, violant ainsi les textes susvisés ; "alors 2°) que en omettant de s'expliquer sur la raison d'être et la nature de ce coefficient

Le second de ces textes n'est plus applicable au calcul du coefficient de réduction sur les bas salaires, lequel n'est plus assis sur les heures rémunérées depuis l'entrée en vigueur de la loi n° 2007-

pour ancienneté, alors, selon le moyen : 1 / que la partie "Activité" de la rémunération du PNT est constituée de primes horaires lesquelles sont égales "au produit de l'unité de salaire par les coefficients

abordée par les parties et l’expert, et d’autre part que la société [Localité 10] entend voir confier à l’expert financier dont elle demande la désignation une mission d’ordre général relative au coefficient

Le niveau V comprend deux autres coefficients 770 et 880.

X..., embauché le 19 janvier 1970 par la Société d'économie mixte immobilière de la ville de Tours (SEMIVIT) en qualité de gardien, a été reclassé gardien principal A, coefficient 160, de la classification

La répartition s'applique au montant de l'article IV, lequel renvoie à l'annexe I, laquelle prévoit les coefficients de répartition applicables entre les deux membres du groupement.