/ que l'hôtelier ne peut être déchargé de sa responsabilité que lorsque la faute du client présente une particulière gravité ; que la cour d'appel a constaté que les époux X... avaient déposé leurs bijoux

relative à la prise de contrôle exclusif de la Société commerciale de Bioux SAS par la Société d’exploitation Amidis et compagnie SAS (groupe Carrefour)

[D] [J] ajoute qu'à ce jour il n'est toujours pas en possession des bijoux et médailles, malgré ses demandes réitérées.

Y la décharge des pénalités de mauvaise foi ainsi que le bénéfice de la compensation entre la taxe sur les métaux précieux, les bijoux, les oeuvres d'art, de collection et d'antiquité acquittée lors de

personnels de l'un et l'autre, l'arrêt retient qu'il incombait à Mme Z..., qui affirmait avoir déposé, après le décès de son époux, des effets et bijoux personnels outre ceux de son époux, de faire la

étranger de rechercher la loi compétente, selon la règle de conflit, puis de déterminer son contenu, au besoin avec l'aide des parties, et de l'appliquer ; Attendu que, pour garantir son activité de bijouterie-joaillerie

des fédérations artisanales reconnues représentatives sur le plan nationale et à laquelle adhérent plus de trente-sept mille entreprises artisanales et d'autre part, la Fédération française de la bijouterie

Le bureau de douane ordonna la saisie des bijoux en vue de leur éventuelle confiscation.

civil " ; Mais attendu qu'ayant relevé que Mme X..., devait recevoir une aide dans la gestion d'un budget très réduit pour éviter toute dérive financière, qu'elle s'était vu contrainte à déposer ses bijoux

A... du chef de contrefaçon de bijoux ; " aux motifs que les documents versés aux débats et notamment des dossiers et l'attestation manuscrite de création de X..., n'ont aucune valeur probante, lesdits

juillet 1990 devenue irrévocable, le juge-commissaire au redressement judiciaire de la société Y... ouvert auprès du tribunal de commerce de Paris a rejeté l'action en revendication d'une parure de bijoux

¤ les conditions d'acquisition d'un bijou La lettre de licenciement expose que Mme X... a "acheté" à la fin de l'année 2000 un bijou ("jonc") à la boutique "Le Manège à Bijoux" dépendant de la

C... à qui elle avait laissé en dépôt un bijou ; que seul le préjudice résultant directement de l'infraction doit être réparé ; que Mme D... n'ayant pas été la victime directe du vol commis chez M.

Gérard X... a constaté le 4 juillet 1982 la disparition de bijoux rangés dans des meubles de sa chambre ; qu'il a aussitôt porté plainte et fait constater par un huissier de justice qu'il était facile

ENTENDAIT TIRER LA PREUVE QUE LE DIAMANT DONT LE BIJOU ETAIT COMPOSE LUI AVAIT ETE DONNE PAR SON PERE POUR QUE LA FIANCEE PUISSE LE PORTER, LUI-MEME EN DEMEURANT PROPRIETAIRE; QU'EN OUTRE, LE CONTRAT D'ASSURANCE

Mademoiselle Sophie BIHOUIS et Monsieur Norbert BIHOUIS ont conclu au débouté de ces demandes en invoquant le départ des lieux de Mademoiselle BIHOUIS et la résiliation du bail par la lettre du 24 février

[M] avait examiné le bijou, objet du litige. De même, M.

La société Zuccolo Rochet & Cie (ci-après société ZRC) implantée près d'[Localité 1] depuis le début du XXème siècle est spécialisée dans la création et la fabrication de montres et également de bijoux