H..., époux de Mme U..., et intitulé "agression sexuelle, harcèlement sexuel et moral" et mettant en cause M. I...

personnes, que la scène, qualifiée par certains témoins de " véritable tabassage ", a duré plusieurs minutes, que de l'avis des victimes, partagé par les habitants de l'immeuble témoins des faits, l'agression

personnes présentes, cette description concordante et constante, alors que l'action est rapide et que les individus se déplacent, fait apparaître la participation active d'Alim X... et de ses fils dans l'agression

contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PAU, en date du 5 février 2002, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises des PYRENEES-ATLANTIQUES, sous l'accusation de viols, agressions

Olivier, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de RIOM, en date du 2 avril 2002, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises de l'ALLIER, sous l'accusation de viols et agressions

Bernard, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-en-PROVENCE, 19ème chambre, en date du 30 novembre 2004, qui, pour agressions sexuelles aggravées, l'a condamné à 5 ans d'emprisonnement dont 2 ans avec

André Z... est sous le coup d'une instruction menée par le juge d'instruction d Auch pour agression sexuelle sur mineure en la personne de ma fille Marianne, mes enfants ont dû subir depuis deux ans chez

que l'arrêt attaqué a débouté Jean-Claude X... de ses demandes tendant à voir condamner Christian Y... à l'indemniser au titre des divers préjudices, autres que moral, qu'il a subis à la suite de l'agression

Philippe, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 4e chambre, en date du 6 juin 2006, qui, pour agressions sexuelles aggravées, exercice illégal des professions de médecin et de masseur-kinésithérapeute

[2] Responsabilité pour faute - Faute lourde - Absence - Agression commise par un malade mental.

X... coupable d'agressions sexuelles imposées à mineurs de moins de quinze ans, sans justifier de l'impossibilité d'une confrontation qui avait été sollicitée par l'avocat de M.

[Z] a été victime d'une agression à la suite de laquelle ses préjudices ont été indemnisés par une décision de la cour d'appel de Toulouse du 8 mars 2005 ; qu'à la suite d'une aggravation

[X] [K] a été renvoyé devant le tribunal correctionnel pour avoir commis des agressions sexuelles sur de jeunes enfants. 3. Le tribunal correctionnel l'a déclaré coupable.

Jacques, contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, chambre correctionnelle, en date du 31 octobre 2001, qui, pour agressions sexuelles aggravées, l'a condamné à 2 ans d'emprisonnement, à 5 ans

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt infirmatif attaqué (Versailles, 25 juin 2004), que Mlle X..., mineure, a été victime d'une tentative d'agression

après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Chambéry, 22 mars 1995), que Jean-Dominique X... ayant été grièvement blessé au cours d'une agression

[K] [L] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'assises du Var, en date du 6 septembre 2023, qui, pour viol et agressions sexuelles, aggravés, l'a condamné à douze ans de réclusion criminelle, ainsi

refus opposé par le ministre de l'intérieur à sa demande de communication, à ses frais, de la copie de l'enregistrement sonore de l'appel au 17 passé par sa fille mineure X, le X à X à la suite de son agression