Centres hospitaliers de Libourne, de Sainte-Foy-La-Grande, de Blaye et Etablissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes “ Primerose ” de Coutras et “ John Talbot ” de Castillon-la-Bataille (direction commune)-33-; 30.

Article 200 quater

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 31

Code général des impôts

dispositions du 5 ter, pour les dépenses autres que celles mentionnées au 5 bis, le crédit d'impôt est égal, selon la nature de chaque dépense, aux montants suivants : 600 € pour les foyers

Article L522-19

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 70 > 31

Code de l'action sociale et des familles

modifié : 23° L'article L. 262-40 est ainsi modifié : a) Le premier alinéa est ainsi rédigé : “ Pour l'exercice de ses compétences, la caisse d'allocations familiales demande toutes les informations nécessaires à l'identification de la situation du foyer

Article L522-20

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 70 > 30

Code de l'action sociale et des familles

modifié : 22° L'article L. 262-40 est ainsi modifié : a) Le premier alinéa est ainsi rédigé : “ Pour l'exercice de ses compétences, la caisse d'allocations familiales demande toutes les informations nécessaires à l'identification de la situation du foyer

Article L2333-87

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 91 > 96

Code général des collectivités territoriales

Il peut être réduit en fonction du niveau du revenu des usagers, de leur statut ou du nombre de personnes vivant au sein de leur foyer, en vue de favoriser l'égalité d'accès à la mobilité des personnes en situation de vulnérabilité économique ou sociale

Article 221-III/19

—

fonctionnement des portes étanches à l'eau, des portes d'incendie et des volets d'incendie ainsi que celui des entrées et des sorties des dispositifs de ventilation dans la zone où l'exercice a lieu ; et . 6 contrôler les dispositions nécessaires en vue d'un abandon

Article Annexe V

—

Exclusions de rythmes Les rythmes et feux suivants, sont à abandonner : - fixe, sauf dans le cas particulier de certains alignements où la lampe ne peut être rythmée en raison de la technologie ou de l'intensité lumineuse requise ; Pour les feux existants

Article Annexe 3-8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 58 > 84

Code de l'action sociale et des familles

L'accueillant familial s'efforce, en accueillant la personne au sein de son foyer, de la faire participer à la vie quotidienne de sa famille.

Article ANNEXE I

—

Prise en charge des déchets issus d'articles de jouets abandonnés Conformément aux dispositions des articles R. 541-113 à R. 541-115, l'éco-organisme prend en charge les opérations de gestion des déchets relatives à la résorption d'un dépôt illégal comportant

Article 40

—

Section 2 : Foyers d'anciens combattants et de victimes de la guerre., Art. A289, Art. A290, Art. A291, Art. A292, Art. A293, Sct. Titre II : Institution nationale des invalides, Sct. Chapitre Ier : Régime des pensionnaires, Sct.

Article 73

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 76 > 53

Code général des impôts

hauteur de 70 % de leur montant lorsqu'elles sont utilisées pour des dépenses liées à l'exploitation, au cours de l'exercice de survenance sur l'exploitation, ou au cours de l'exercice suivant, de l'un des risques résultant : a) De l'apparition d'un foyer

Article Annexe à l'article D6321-40

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 13 > 80

Code des transports

- Darois Nuits-Saint-Georges Pouilly-Maconge Saulieu-Liernais Semur-en-Auxois Til-Châtel Côtes-d'Armor Dinan-Trévilan Creuse Guéret - Saint-Laurent Dordogne Belvès - Saint-Pardoux Périgueux - Bassillac Ribérac - Tourette Sainte-Foy-la-Grande

Article 1

—

des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs). 2204 21 42 Bordeaux rouge. 2204 21 42 1 Bordeaux Supérieur rouge. 2204 21 42 2 Côtes de Bordeaux (Blaye, Cadillac, Castillon, Francs), Côtes de Bourg, Graves de Vayres, Ste-Foy-Bordeaux

Article 13

—

Commentaires : Dans le projet de décompte final, le titulaire doit récapituler les réserves qu'il a émises et qui n'ont pas été levées, sous peine de les voir abandonnées. 13.3.2.

Article Annexe

—

De multiples foyers de crises simultanés Le Livre blanc de 2013 souligne une modification en profondeur de l'environnement stratégique de notre pays, structurée par plusieurs évolutions majeures.

LEGIARTI000050802671

—

maisons d'étudiants 1979 - Convention collective nationale des hôtels, cafés, restaurants (HCR) 2060 - Convention collective nationale des chaînes de cafétérias et assimilés 2336 - Convention collective nationale des organismes gestionnaires de foyers

Article Annexe

—

Réservoirs aériens : La bouche de remplissage et l'orifice d'évacuation à l'air libre de la soupape de sûreté du réservoir doivent être placés par rapport à : Toute baie d'un local habité ou occupé ; Toute ouverture des locaux contenant des foyers ou

Article Annexe

—

Savigny. 69177 Sourcieux-les-Mines. 69190 Sainte-Consorce. 69191 Saint-Cyr-au-Mont-d'Or. 69194 Saint-Didier-au-Mont-d'Or. 69197 Saint-Etienne-des-Oullières. 69198 Saint-Etienne-la-Varenne. 69199 Saint-Fons. 69202 Sainte-Foy-lès-Lyon

Article ANNEXE 2

—

3132-24 du code du travail, à l'exception du commerce alimentaire ou à prédominance alimentaire (hors commerce de boissons en magasin spécialisé), du commerce d'automobiles, de motocyles, de carburants, de charbons et combustibles, d'équipements du foyer

Article Annexe

—

Saint-Aubin-sur-Loire, Saint-Bérain-sous-Sanvignes, Saint-Boil, Saint-Bonnet-de-Cray, Saint-Bonnet-de-Joux, Saint-Bonnet-de-Vieille-Vigne, Saint-Christophe-en-Brionnais, Saint-Didier-en-Brionnais, Saint-Didier-sur-Arroux, Sainte-Cécile, Saint-Edmond, Sainte-Foy

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