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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
9ème Ch Sécurité Sociale
68f1d25ce5a8ebce71548290
15 octobre 2025
15 octobre 2025
15 OCTOBRE 2025 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Clotilde RIBET, Présidente de chambre Assesseur : Madame Anne-Emmanuelle PRUAL, Conseillère Assesseur : Monsieur Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253caafbd3db21cbdd8bc09
8 avril 2008
8 avril 2008
déférée à la Cour : jugement rendu le 3 Août 2004 par le conseil de prud'hommes de PARIS RG no 04 / 06544 APPELANTE Madame Sadio X... ... 75019 PARIS comparante en personne, assistée de Me Xavier
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
68df5bcbcf4e7f1c37e1cbab
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Xavier BLANC, Président de chambre Madame Christine SIMON-ROSSENTHAL, Présidente Madame Solène LORANS
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
68df5bcbcf4e7f1c37e1cbaf
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Mai 2024 - Cour de Casstion - Pourvoi n° W 22-18.990 DEMANDEUR A LA SAISINE Monsieur [D] [Z] né le [Date naissance 1] 1968 à [Localité 5] [Adresse 7] [Localité 2] Représenté par Me Philippe
Source officiellechambre 1-9
69d93ab9cdc6046d47cd1ae6
4 avril 2025
4 avril 2025
dont le siège social est [Adresse 1] - RCS B 839100575 Partie demanderesse : assistée de la SELARL SAUL ASSOCIES - Me Benjamin CHOUAI et Me Guillaume GOETZ-CHALIER Avocats (P0467) et comparant par Me Xavier
Source officielleChambre des Référés
696e9c83cdc6046d47eb2282
13 janvier 2026
13 janvier 2026
13 Janvier 2026 N° RG 25/00447 - N° Portalis DBYT-W-B7J-FXHH Ord n° Société GEOP c/ [G] [M] Le : Exécutoire à : Me Emmanuel FOLLOPE Me [Localité 4]-xavier BOUDY la SELARL CRESSARD DUTTO
Source officielleCour d'Appel
6253ca5ebd3db21cbdd8ad65
27 février 2008
27 février 2008
née le 18 avril 1957 à ISSY LES MOULINEAUX (92) demeurant ... 85180 CHATEAU D'OLONNE représentés par la SCP PAILLE & THIBAULT&CLERC, avoués à la Cour, assistés de Maître Xavier A..., avocat au
Source officielleServ. contentieux social
68e88b4a3ea43407b9fba7d3
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Madame Laure CHASSAGNE, Présidente, assistée de Monsieur Ali AIT TABET et Monsieur Philippe LEGRAND, assesseurs, et de Madame Dominique RELAV, Greffier.
Source officielleServ. contentieux social
68e88ba43ea43407b9fbc7a7
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Madame Laure CHASSAGNE, Présidente, assistée de Monsieur Ali AIT TABET et Monsieur Philippe LEGRAND, assesseurs, et de Madame Dominique RELAV, Greffier.
Source officielle1ère Chambre
6036fae21ad5d596133221a7
30 juin 2015
30 juin 2015
délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 30 JUIN 2015 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Xavier
Source officielle6ème chambre 2ème section
66ad23acd5af8a921ecb97f4
5 juillet 2024
5 juillet 2024
PHILIPPE AUGUSTE devant le tribunal judiciaire de Paris.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO11081
20 septembre 2018
20 septembre 2018
Face à cette situation, je vous ai renouvelé ma demande d'explications à propos du contrat évoqué, cela en présence de Messieurs Michel C... et Xavier B...
Source officielleCour d'Appel
6253cda0bd3db21cbdd93ead
19 janvier 2018
19 janvier 2018
Représentée et assistée sur l'audience par Me Xavier GUERLAND, avocat au barreau de PARIS, toque : B0550 Monsieur Ahmed J...
Source officielleCour d'Appel
6253c90ebd3db21cbdd871bb
16 février 2005
16 février 2005
-Xavier, Louis Z... et Denise Z... épouse A... Dit que C...
Source officielleciv2
613721c5cd580146773f7187
26 novembre 1992
26 novembre 1992
Philippe U..., demeurant à Lambersart (Nord), ..., 53°/ de M. Jean-Marie ZI..., demeurant à Faches Thumesnil (Nord), ..., 54°/ de Mme ZN...
Source officielleciv3
613723c7cd5801467740e07b
20 juin 2001
20 juin 2001
Philippe Z..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique
Source officiellecomm
613723c8cd5801467740e12e
9 octobre 2001
9 octobre 2001
Philippe X..., demeurant ..., pris en sa qualité de commissaire à l'exécution du plan de la société Guilliet, défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les
Source officielleciv2
61372396cd5801467740bbd5
16 novembre 2000
16 novembre 2000
Philippe X..., demeurant ..., 2 / la société Ducournau, société anonyme, dont le siège est quartier des autres Chênes, 83340 Flassans-sur-Issole, 3 / la Mutuelle des transports, dont le siège est
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
633fc314e633183e2ee17a26
6 octobre 2022
6 octobre 2022
Juillet 1971 à [Localité 3] (ALGERIE) [Adresse 2] [Adresse 2] représenté par Me Jean-baptiste BADO de la SELARL ABEILLE & ASSOCIES - LYON, avocat au barreau de LYON et ayant pour avocat plaidant Me Xavier
Source officielle5 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007824459
10 février 1992
10 février 1992
Philippe Boucher, Conseiller d'Etat, - les observations de la SCP Boré, Xavier, avocat du DEPARTEMENT DE L'OISE et de la S.C.P.
Source officiellePage 53 sur 125