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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème Chambre
DTA_2213666_20231103
3 novembre 2023
3 novembre 2023
Il se borne à alléguer encourir des risques de mort en cas de retour dans son pays d'origine en relatant que son grand-père a été assassiné par un individu d'une autre famille et que, pour se venger, un
Source officielle5ème chambre
DTA_2209425_20250225
25 février 2025
25 février 2025
pelviennes et d'une fièvre s'élevant à 38,5°C, et il lui a été diagnostiqué une septicémie sévère à staphylocoque aureus méticilline résistant avec une endométrite compliquée en thrombophlébite des veines
Source officielleELOIGNEMENT
DTA_2207204_20220929
29 septembre 2022
29 septembre 2022
Il s'est seulement borné à indiquer, lorsque des explications lui ont été demandées quant à ses actes de rébellion lors de son interpellation, souffrir d'une maladie psychiatrique, avoir " une veine du
Source officielle9e Chambre B
615e0c9dc25a97f0381f4ab4
7 novembre 2013
7 novembre 2013
employeur de la licencier, ' la prétendue exécution fautive du contrat de travail ou l'allégation de faits de harcèlement moral permettent à la salariée de justifier ses arrêts de travail et de se venger
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO01341
2 juillet 2014
2 juillet 2014
motif strictement personnel ; que le syndicat CGT Finimétal a appelé les salariés de l'entreprise à la grève le 12 mars 2010 de 11 à 14 heures par un tract daté du 8 mars ; qu'il y expose que " Pour se venger
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2012:C101439
13 décembre 2012
13 décembre 2012
au Centre hospitalier universitaire de Clermont-Ferrand, le 20 octobre vers 16 h, présentait depuis plusieurs jours des délires de persécution ; que le matin même elle avait tenté de s'entailler les veines
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2012:C101517
20 décembre 2012
20 décembre 2012
qui déclare travailler dans le granit depuis une cinquantaine d'années, exploitant une carrière depuis plus de vingt ans, ne peut ignorer que des différences peuvent exister selon les sites ou les veines
Source officiellecr
61372624cd58014677423467
31 octobre 2001
31 octobre 2001
des propos obscènes ; il émettait l'hypothèse que les jeunes femmes avaient été vexées de ne pas être invitées au mariage de sa fille auquel leurs parents étaient conviés et qu'elles cherchaient à se venger
Source officielle3ème chambre
DCA_23TL02924_20250128
28 janvier 2025
28 janvier 2025
sexuelles dont elle même aurait déjà été victime de la part de l'épouse de son concubin avec lequel elle a entretenu une relation adultérine, cette dernière poursuivant un mobile passionnel pour se venger
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23NC02092_20240723
23 juillet 2024
23 juillet 2024
stipulations en raison des menaces et persécutions dont les membres de sa famille font l'objet dans le cadre d'une situation de vendetta familiale émanant de la belle-sœur de son père qui chercherait à se venger
Source officielle4ème chambre
DTA_2000371_20220929
29 septembre 2022
29 septembre 2022
Une intervention chirurgicale réparatrice de la veine pulmonaire inférieure gauche et de la paroi œsophagienne, associée à une jéjunostomie d'alimentation et une gastrectomie de décharge, a été réalisée
Source officielle2ème chambre
DTA_1901929_20220915
15 septembre 2022
15 septembre 2022
effectué une visite de la carrière le 6 juillet 2020 dont le compte-rendu confirme que les filons ou lentilles d'amphibolites sont bien localisés là où ils étaient indiqués lors du repérage, aucune veine
Source officielle2ème chambre
DCA_21PA04709_20220615
15 juin 2022
15 juin 2022
ailleurs, il ne résulte pas de l'instruction que cet incident aurait été sciemment provoqué par le supérieur hiérarchique de Mme B dans le but de rédiger un rapport défavorable à son encontre afin de se venger
Source officielle3ème chambre
DCA_21PA06277_20240717
17 juillet 2024
17 juillet 2024
Par suite, la plaie au niveau de la veine sus-pancréatique doit être regardée comme étant survenue lors de la réalisation d'un geste non conforme à la règle de l'art, ainsi que l'a estimé le second expert
Source officielle4ème chambre
DTA_2100901_20231207
7 décembre 2023
7 décembre 2023
Le 11 novembre 2014, un nouveau scanner cérébral a montré un aspect dilaté de la veine cérébrale interne gauche permettant de faire suspecter une malformation artérioveineuse.
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX03005_20250926
26 septembre 2025
26 septembre 2025
Relais de la SMAGN, la SCEA L’Orée du Marais, la SCEA Les Terres Blondes, l’EI Caillaud Vincent, l’EI Quillet Pascal, la SCEA Chevallier, la SCEA Le Bois Lambert, l’EARL Maison Sachot, le GAEC Dairy Veine
Source officielle2ème Chambre
DTA_2000631_20220721
21 juillet 2022
21 juillet 2022
collection sous phrénique droite avait pratiquement disparue, ne laissant qu'un épanchement pleural droit, qui aurait nécessité de déplacer le cathéter afin de le positionner à l'extérieur du cœur de la veine
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2305262_20230630
30 juin 2023
30 juin 2023
hépatique, précisant que Mme B est dialysée, présente une dénutrition et une fonte musculaire importantes, qu'elle subit un cathéter de gros calibre pour les dialyses mais ne présentera bientôt plus de veine
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2020:0211DEC005924208
11 février 2020
11 février 2020
In the same vein, he also alleged that although he was a civilian, he had been tried by a court composed exclusively of military personnel.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-141618
3 février 2014
3 février 2014
In the same vein, according to the interpretation given by the Constitutional Court, a complaint under Article 125 cannot be brought or pursued after the criminal case, to which this complaint is connected
Source officiellePage 53 sur 88